Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee

[Tarte]

Bonjour,

J'aimerais avoir quelques renseignements sur le solde de tout compte.
Je dois licencier mon assistante maternelle car mon fils va en creche en septembre.
Je l'emploie depuis le 1er janvier 2007 et clot le contrat pour le 3 Aout 2007

Dans le dernier bulletin,
je lui doit
- 3 jours travailles
- aucune indemnite de licenciement car elle travaille pour nous depuis moins d'un an
- 3 jours de frais d'entretien
- 10 jours de conges a payes

Mais comment compabiliser ces conges payes ?
Je les compte en brut et déduis ensuite les charges sociales du bulletins ( exact?)

Ai-je oublier quelque chose d'autre ?

Merci de m'apporter de l'aide

[loops]

pour le calcul des congés, c'est 1/10 de la totalité des salaires nets perçus cad hors indemnites entretien et frais repas.

Par contre l"'indemnité de licenciement est obligatoire et c'est 1/120 des salaires net perçus

[lynou]

Loops,

désolé de te contredire mais Tarte a raison lol l'indemnité de rupture de contrat qui est de 1/120ème n'est due uniquement si le contrat a plus d'UN AN. (voir CCN article 17)

Si vous devez Tarte uniquement que 10 jrs de congés payés, vous pouvez aussi comparer ainsi :
- sur 10 jrs ouvrables (je suppose) la rémunération qu'elle aurait perçu si elle avait travaillé réellement
- ou la règle du 1/10ème

[lynou]

oups pardon je n'ai pas posé la question essentielle :

- sur quelle base avez-vous mensualisée ?
Année complète ou année incomplète ?

[Tarte]

Bonjour,

le contrat de la nounou est sur la base d'un salaire mensualise sur une année complete.

Aprs verif aupres de assedic,
je n'ai pas eu a verser de prime de licenciement car moins de 1 ans
et j'ai calcule les 10 jours de conges comme si j'avais continue a avoir la nounou pendant cette periode, car apres calcul cétait plus avantageux financierement pour elle ( 3 euros de plus ...)

[lou]

BONJOUR

j aurais à nouveau 1 question à poser concernant le solde de tout compte de ma nourrice.
elle a un contrat en année complete donc sur 52 semaines à 156h57 mensuel et à un taux horaire qui est de 2.90€. il me reste à lui regler pour le moi d'aout du 01/08 au 13/08/07.
sachant qu'elle ne travaille que 3 jours par semaine,dois je lui compter une semaine complete ou au nombre de jours travaillés

merci de m éclairer à ce sujet

[lynou]

??? ça manque d'élément pour répondre correctement.

solde de tout compte :
on régle le préavis vi donc votre assmat est mensualisée il faut donc pour aout prendre le nbre d'heures mensualisées - les heures non travaillées après le 13/08 jusqu'à la fin du mois.
Il faut aussi lui régler l'ind compensatrice de congés payés ??

quand le contrat a commencé, est-ce que les congés pris de votre assmat avant entre le début du contrat et le 31 mai suivant ont été déduits du salaire mensuel (non acquis) ...

Pour répondre il faut décompter depuis le début du contrat, si des congés par anticipation ont été payés.

On décompte en jours ouvrables et ensuite on règle sur ce nbre de jrs ouvrables les jours habituellement travaillés.

Regardez sur d'autres posts j'ai déjà expliqué, ça vous aidera peut-être.

[christine]

mon employeur dois etre muter j ai commencer mon contrat le 1 er septembre et elle doit partir le 1 er decembre comment calcule t on mon solde de tous compte et mes con ges payer sachant que l on avait signer un contrat a temps complet sur 52 semaines.c est un contrat de 47 h/s et 5 j/s.merci de me repondre

[virginie]

Bonjour,
J'aurais une question sur le solde de tout compte, pour le dernier mois (mois de préavis) qui s'arrête le 22, doit on payer intégralement le mois ou dois je faire un prorata? contrat sur année incomplète

[bob]

elle est obligatoire si tu a un an ou plus d'ancienté sinon il te doivent rien .