Régulation annuelle

[ptitemaude]

Bonjour,

j'ai besoin de votre aide.
Je veux faire le point avec mon AM pour voir si je lui dois des heures ou non sur une année.

Mensualisation sur 40 sem à 10h/j pendant 5 jours Soit 2000 heures par an (167 par mois).

je paie ses CP tous les mois au 1/10ème de la rémunération totale perçue par le salarié du 1er juin de l’année précédente au 31 mai de l’année en cours, hors indemnités

Ma question est la suivante :
pour voir si je dois des heures je regarde si mon enfant a été présent 40 semaines soit 2000 heures ?

Merci pour vos réonses

[anne]

Pour répondre à votre question, vous ne devez pas contrôler si votre enfant a été présent 40 s cela est compris dans la mensualisation et que votre enfant soit présent ou non votre nounou ne doit en aucun cas vous rembourser d'heures. Par contre si elle a gardé votre enfant plus que 10 h par jour ou par exemple 6 jours au lieu des 5 prévus dans ce cas vous devez régulariser et lui verser la différence puisque ceci est en plus et non prévu par la mensualisation. Pour info je fais cette régul à chaque fin de mois c'est plus simple.

[ptitemaude]

Merci Anne de votre réponse
mais en fait les 12 semaines non mises n'ont pas été indiquées au contrat (je sais c'est une erreur)
donc il faut bien que je regarde si mon enfant a été présent le nombre de jour prévu à la mensualisation (ou nombre d'heures)
car si mon enfant y a été plus je dois forcement de l'argent à l'AM.

[Melodie]

Bonjour petitemaude,

Il faut que vous fassiez la différence entre les salaires versés et et le total des heures effectuées ou contractuelles (dûes par exemple pour absences injustifiées - parent malade, gardé par un grand parent etc)

[bob]

bonjour,
les cp ne doivent plus être payer 10% TOUT LES MOIS
2.5 jours ouvrales pour 4 semaines de travail ou assimilées à du temps de travail effectif consécutives ou non .
quand le nombre de jours obtenu est décimal , on arrondi au nb entier supérieur (maximum 30 jours )
le nb de jours ouvrables doit être ramener en semaines ( 1 semaine :6 jours ouvrable .on décompte tous les jours du lundi au samedi inclus quelque soit le nb de jours habituellement travaillés. Cette règle s'applique à tous les salariés à temps plein comme à temps partiel.)
attention , les jours fériés ont une incidence sur les cp lorsqu'ils tombent un jours ouvrale puisqu'ils ne sont pas décomptés (dans ce cas décompte 5 jours ouvrables de cp au lieu de 6 jours pour une semaine"normale".)
pour le calcule :
nb d'heures x 5 jours x tarif horaire .
si il y a 2 semaines on multiplie par 2
etc ...
le nombre de jour c'est celui qui est habituellement travaillé .