garde d'enfants handicapés

[emmanuel]

bonjour
ma fille est en garde depuis deux ans chez une assistante maternelle.
elle veint d'accueillir sans nous en parler, deuxx autres enfants (frère et soeur) dont un avec un handicap moteur. les relations se passent très mal avec ma fille.
qu'elles sont les obligations de l'assitant maternelle ?
merci d'avance

[miky]

Bonjour,j'ai posté un long message il ya 30 min qui malheureusement ne s'affiche pas. je vais donc le résumé. Déjà merci de me répondre. je disais que je ne me sentais plus en confiance avec l'as mat compte tenu du cours des evenements depuis septembre (date de debut du contrat). Au depart, après avoir vu mon fils et lui avoir expliqué ses difficultés, on signe un contrat de 3,5 E de l'heure, 3E d'indemnité journ, et 3,5 E le repas (car elle lui donne à manger le soir). En janvier, elle me dit que tenant compte du coup de la vie le tarif passe à 4E de l'heure a partir du premier fevrier et on signe un avenant. elle m'avait dit au départ qu'elle ne peut le prendre pour la journée pendant les vac scolaires et si je veux je peux l'amener pour 3 h les aprem comme dans le contrat. ce qui ne m'arrange pas car de toute façon il faut quelqu'un pour le matin et mon mari ou moi nous arrangeons pour poser des vacances pendant ls vac scolaires du petit. N'empeche qu'elle me fait payer pendant les vac scolaires en plus du salaire de base (ce que je trouve normal), les indemnités journalières et le repas d'un enfant qu'elle sait à l'avance ne pas venir. Hier donc, elle me remet un document imprimé sans entete ou il est marqué , je cite "en cas de garde d'enfants handicapés, malades ou inadaptés ouvrant droit à majoration de salaire, la somme est portée à 4 fois le montant horaire du smic par jour et par enfant"; mais en lisant le document plus bas, on parle de déduction d'impot. je lui demande ou est l'ntete du document et ou elle l'a pris et elle me dit que c'est dans la convention coll des ass mat.J'ai donc passé une bonne partie de la nuit à rechercher des information s'y rapportant et en effet, comme danielle le dit, on parle de 0,14 smic horaire de majoration pour la garde d'un enfant handicapé. j'ai par ailleurs retrouvé le meme document qu'elle m'a donné et cette fois avec l'entete qui dit "frais déductibles pour l'impot sur le revenu en cas d'accueil non permanent" pour la declaration d'impot sur le revenu des ass mat. je me demande donc si volontairement elle a omit d'imprimer aussi l'entete car en effet, la phrase suscitée prise isolemment peut laisser penser qu'il faille majorer le salaire de 4 fois le smic horaire, ou alors c'est juste une mauvaise interprétation. Cela me perturbe beaucoup car je me retrouve coincée à un moment ou je suis particulièrement absorbée par mon travail. Peut etre que vous recevrez ce message deux fois et je m'en excuse, mais j'aimerai bien avoir votre avis. Encore merci de me répondre

[Brigitte]

Micky

les 4 fois le montant du smic ... c'est la déduction forfaitaire appliquée à la déduction des impôts concernant la garde d'un enfant porteur d'un handicap. Le montant horaire de garde est laissé à l'appréciation des parties ... c'est un accord entre les parents et la nounou. Il n'y a aucun texte à ce sujet.

Quant à faire payer des repas et des indemnités d'entretien quand l'enfant est absent .. j'appelle ça du VOL! c'est grave ..

[Gaelle (AssMat)]

Il est très difficile de continuer à travailler avec une AssMat en qui on n'a pas confiance.
Il est vrai que le contexte laisse croire qu'il s'agit d'une "escalade" dans l'augmentation de son salaire.
Il s'agit peut-être, de sa part, une prise de conscience sur les difficultés de l'accueil de votre petit bou. Proposez lui un créneau pour lui en parler cartes sur table : ne pas payer des indemnités lors des jours d'absence, déduire les jours de "non garde"...
JE vous conseille de vous renseigner auprès de la CAF/ Pajemploi concernant la prise en charge de cette majoration.ET par ailleurs, selon le nombre d'heures de garde journalière vérifier le coût de ses frais d'entretien (de mémoire 2,81 euros pour 9 heures de garde dans le cas où les parents n'apportent rien).
VOus pouvez également, en parallèle, vous rapprocher d'une autre AssMat.
Bon courage,

[danielle]

En aucun cas, le repas et l'indemnité d'entretien ne sont dus si l'enfant est absent....
De plus si c'est elle qui pose des jours pendant les vacances c'est sur ces congés personnel ou sans solde....

[danielle]

Pour répondre a Gaelle, 2.81 c'est le minimum et pas une obligation. En effet cela ne comprend pas l'utilistation d'un siège auto (par exemple) mais plein d'autres choses aussi que l'assmat fait et qui ne sont pas compris dans les textes (les chaussons, les soins particuliers, les activités supplémentaires, entrées dans les musées, etc....) Une bonne partie des assmat ne sont pas au minimum Indemnité entretien, comme elle ne sont pas au minimum horaire....
c'est en fonction de ce qu'elles apportent en qualité d'accueil et de matériel.....

[Gaelle]

C'est peut-être maladroit de la part de votre Assmat de ne pas vous avoir prévenu mais sachez qu'il n'y a aucune obligation légale à ce qu'elle le fasse.
Comme elle n'a aucune obligation concernant les relations difficiles entre les enfants nouvellement accueillis et votre fille.
Cependant, votre fille étant chez elle depuis 2 ans, votre AssMat a dû forcément prouvé qu'elle est digne de confiance.
Il y a toujours un temps d'adaptation pour les enfants nouvellement accueillis et également pour ceux déjà présents surtout depuis aussi longtemps.
Prenez patience et faites toujours confiance à votre AssMat.

[Gaëlle]

Bonjour Nana,

Je fais un retour sur ma demande de majoration.
Le point positif est que les parents souhaite continuer à me confier leur petite puce. Le point négatif est qu'ils refusent de majorer mon salaire car ils estiment donner un cadre normal à leur fille et que cela commence par le côté financier. Ils partent du principe que je ne demanderai pas de majoration pour un enfant "normal" et que par conséquent ils refusent de le faire. Ils se disent également blessés par ma demande et le vivent comme une trahison.
C'est très paradoxal dans la mesure où ils déclarent son handicap sur leur fiche d'imposition et également dans les démarches médicales qu'ils font.
Mais bon, je suis soulagée qu'elle ne soit pas accueillie par une autre personne. Ses crises de violence, même si elles sont rares, peuvent suscités une déstabilisation et par la-même confronter une autre personne à des difficultés de garde.

[danielle]

Pour Gaelle
La question est... et après?..en effet, vous participez activement à l'éveil de cette enfant qui ne sera pas scolarisée...généralement un enfant "normal" part à 3 ans à l'école..et ce ne sera pas le cas de cet enfant...donc les parents ne peuvent pas parler d'accueil comme les autres..Ils vous la confiront jusqu'à ses 6 ans..age où des centres spécialisés prendront le relais...mais en grandissant, l'enfant demandera toujours plus d'attention....Que les parents se sentent bléssés, cela m'étonne...bien des parents seraient ravis de vous avoir m^me en payant une majoration...

[miky]

Rebonjour
j'ai rencontré cette aprem l'ass mat de mon fils et je lui ai montré la convention collective qui stipule que pour un enfant handicapé, c'est 0,14 smic horaire et non 4 fois le smic horaire comme elle me l'avait annoncer et elle a fait le calcul de 0,14 des 4E qu'elle me prends de l'heure; ce qui revient à payer 4,56E de l'heure. On a reparlé des facturations des indemnites d'entretien et du repas en absence de l'enfant et elle me dit que dans la mesure ou elle fait des courses bien à l'avance, il faut les lui régler. je suis vraiment déçue par elle. je vais me lancer activement dans la recherche d'une autre ass mat; je ne me sens vraiment plus de travailler avec elle. je la trouve trop malhonnete. Pourtant je sais qu'elle s'occupe bien de mon fils; bien qu'elle ne lui fasse aucune activité d'eveil (et je n'attends pas cela d'elle), quand je le reprend le soir, il est plutot content. je pense aussi qu'il se plait dans l'ambiance familliale de l'ass mat car elle a une fille de 8 ans avec laqu'elle il s'amuse beaucoup. c'est triste d'en arriver là, surtout pour mon petit loup car ça lui fera encore un changement alors qu'il a plus que besoin de stabilité; mais c'est encore plus désolant de voir combien des gens essaient de faire bassement de maigres profits sur la détresse des autres. Voilà pour ma petite histoire et merci encore de m'avoir lue et de m'avoir apporté vos éclaircissements