retrait

[GALOUCHOU]

Bonjour,

La nounou de ma fille a un retrait d'agrément, car elle était en depassement..... fictif!

Elle a un agrement 2 journée + 1 périscolaire, elle gardait effectivement 1 péri, 2 jumeaux 3 matin par semaine, et ma fille à 80%.

Elle a fait un recours gracieux auprès du Pdt du CG, demandé des axplications a la puer et au doc PMI.

Elle n'a jamais reçu de courrier ni de visite de la puer pour lui expliquer quoi que ce soit.

Elle a le soutien du maire et d'une conseillère aux affaires sociale.

A t elle des chances de recuperer son agrement? Si non, peut elle refaire une demande d'agrement? et dans quel delai?

Peut elle s'inscrire au chomage? Comment puis je l'embaucher en tant que nourice sans agrement?

Je tiens a preciser que cette nounou est vraiment géniale avec les enfants, ma fille est très heureuse d'y aller et tout c'est toujours tres bien passer!!

merci de vos reponses

[Anne]

Il faut aller au C.G. voir ce qu'il y a dans son dossier. Sinon c'est peut être un retrait d'agrément abusif. Tout d'abord elle aurait du avoir soit une suspension soit un avertissement... C'est bizare qu'il y est un retrait sans aucune explication. Il faut se faire aider par un syndicat eux savent les textes de loi et arrive à détecter les abus.
Par contre vous pouvez employer votre assistante maternelle mais il faut l'employer à votre domicile et la payer par chèque emploi service. Si vous voulez les coordonnées d'un syndicat donnez moi votre adresse mail.C'est sympa de la soutenir

[Anne-Laure]

Un dépassement fictif ? Pourtant si j'ai bien compris, il y avait effectivement chez elle 3 enfants à la journée en même temps... donc un dépassement d'agrément. Même si votre fille est accueillie chez elle à 80%, il ne s'agit pas d'un accueil partiel. Si elle est accueillie pendant la semaine en même temps que les jumeaux, votre assistante maternelle aurait du faire une demande d'extension d'agrément.
Vous dites qu'elle a eu un retrait d'agrément. Il faudra déjà être certain qu'il s'agisse d'un retrait et non d'une suspension. Il serait intéressant qu'elle contacte la PMI pour avoir davantage d'informations. Cela me parait la première démarche à faire.
Concernant ses droits aux allocations chômage, il faudrait qu'elle se renseigne auprès des assedics. (en plus, pour l'instant, je suppose qu'il n'y a pas eu de rupture des contrats en cours)mais bon cela va se faire après...
En tout cas, je ne vois pas bien pour quelle raison vous posez ces questions à sa place... je comprends votre inquiétude mais c'est à elle de faire l'ensemble de ces démarches.
En tant que parents, je vous conseillerais également d'essayer d'être sûre de la raison de son "retrait" d'agrément, la PMI ne retire pas d'agrément sur des coups de tête, il est nécessaire que cela soit justifié.
Une dernière chose qui me semble importante : c'est très bien d'être "géniale avec les enfants" quand on est assistante maternelle, mais chaque professionnel a un cadre d'intervention et il est important de le respecter. : le respect du nombre d'enfants que l'agrément permet d'accueillir en fait partie.

[galouchou]

Il n'y avait enfait que 4h dans la semaine ou elle etait en depassement, et elle avait demander une extention justement pour ça, elle avait envoyer un courrier d edemande et avait eu un accord oral du medecin pmi, et au lieu de recevoir l'extention, elle a reçu la convocation pour la commission. les parents des autres enfants (jumeaux et periscolaire) ont trouvé d'autre solution de garde, mais pas nous, il n'y a vraiment pas assez d'assmat vers chez nous, ou alors vraiment, elles craignent (oubli des enfants au parc par ex....)

Elle fait elle aussi les demarches de son coté pour le recours, mais je voulait savoir si il y avait d'autres choses de possible, et en plus, elle a vraiment pas le moral a cause de tout ça! voila pourquoi je me renseigne aussi pour elle!!

[Anne]

Il n'y a jamais d'accord oral de médecin PMI quand elle a eu cet accord est ce qu'une autre personne était avec votre assmat.?
Il faut faire des attestations de tous les autres parents avec qui elle a travaillé, éventuellement de médecins qui sont venues chez elle enfin toute personne qui l'ont vu avec les enfants et qu'ils attestent que les enfants étaient biens, épanouies..etc...
Peut être que cela va faire avancer le dossier.

[Lindsay]

coucou les filles !
moi ce serait pour vous posez une question concernant justement un cas très particulier :
ma nounou a un agrément pour 3 à la journée mais garde 1 bébé et son frère périscolaire et 2 autres périscolaires et biensur ses enfants qui ont 2 ans et 6 ans .
le soucis c'est qu'elle pensait que 2 péri représenter un agrément mais non ! elle a donc prévenu la pmi de son erreur (qui lui a gentillement dit de diviser les frateries ou alors carrément casser un contrat mais elle ne tient pas mettre les enfants dehors car elle estime que cela serait les prendre pour des chiens !!!) elle a eu un refus pour un 4ème agrément et 1 péri supplémentaire elle se demande si elle doit faire une autre demande pour 2 péri ou alors carrément faire un recours gracieux auprès du prdt du CG ? que feriez vous ? avez vous des infos pour qu'elle puisse nous garder et garder l'autre contrat aussi car nos enfants sont super épnouis depuis qu'ils sont chez elle- elle fait des activité a aménagé sa maison comme aucune ass mat jusque là l'avait fait (enfin dans mes visites perso) enfin bref nous sommes des aprents très contents d'elle et ne tenus vraiment pas la perdre !!! MERCI D'AVANCE