fin de contrat - comment savoir où on en est?

[stef]

La nounou de mon tout petit démissionne au 1er juillet pr cause de déménagement.

Elle a commencé au 1er dec 2008. Contrat de 40h par semaine sur 44 semaines. (ses 5 sem de congés + 3 à nous en +).

A ce jour elle à pris :
2.5 semaines
et nous les 3 (meme plus mais bon...)

Les congés payés sont payés au fur et à mesure chaque mois (10% ... c'est elle qui fait son calcul, elle voulait comme ça..).

Elle rompt le contrat. Elle m'a dit que je ne lui dois rien pr congés payés, on est ok.

Mais dois je lui retenir qq chose du fait que nous on a pris nos 3 semaines, or celles ci sont lissées sur l'année (qui n'a pas été complète).

Autrement dit, sur un an on avait prévu de ne pas lui mettre pdt 3 semaines. Ces semaines ont été posées durant les 6 premiers mois (mais ds le calcul lissé sur 1 an). elle demissionne à 6mois, elle nous doit donc 1.5 semaine? (à retenir sur la dernière paye?)

J'arrive pas a etre claie, désolé... si vous me comprenez, merci de votre réponse

[inconue]

vous devez faire la régularisation de se qui a été réellement travaillé et ce qui a été payer .
sachez qu'un employer ne rembourse jamais le trop perçu au moment de la régularisation .

[madette]

bonsoir,

en année incomplète, du fait du lissage sur 12mois, en fin de contrat il faut faire une régularisation en comparant les heures réellement faîtes sans remettre en cause les conditions contractuelles avec celles rémunérées.
d'un côté notez le nb de sem réellement travaillées*nb d'h*tarif et de l'autre celles rémunérées.
Un trop perçu reste pour l'a.m.
Il faut savoir que les 10%/mois des cp sont hors convention.

[Melodie]

Bonsoir Stef

Vous devez effectivement procéder à une régularisation.

Envoyez moi votre adresse mail et je vous retournerais un document sur la régularisation en année incomplète.

[stef]

bonjour

et merci pr vos réponses. On ne peut donc pas le retenir sur le dernier mois? comment on fait une régulation alors?

Comment je fais pour vous envoyer mon adresse mail? on peut faire des mp ?


merci

[stef]

Bonjour

votre document m'interresserait car ma nounou ne comprend pas et son relai semble pas plus au courant ! (c'est eux qui lui ont dit de faire 10% par mois pr les congés...) merci !!!!

[zabalza]

bonjour je viens vers vous car je suis perdu je suis assuitante maternelle je moccupe d une petite file depuis le 02 septembre 208 et je viens de recevoir un preavis car la maman enceinte arrete de travailler donc j'ai fait la reguul comme le ram me la indiquer mais les parents ne sont pas d'accord.voila jai eu ce contrat de 37 semaines pour 28heurs par semaine. en + pour aider les parents pour que cela soint moins compliquer j'ai accepter le lissage sur 12 mois pour mon salaire et pour indemnite entretien ;repas ,et gouter.comment faire?pouvez-vous m'eclairer?merçi cordialement .valerie.zabalza@orange.fr

[Brigitte]

Zabalza;
Je ne comprends pas ta question...
Par contre quand tu dis avoir accepté un lissage sur 12 mois pour aider les parents: NON, la mensualisation est OBLIGATOIRE( connais tu la Convention collective?) et les indemnités d'entretien, les repas ne peuvent pas être mensualisées car dus seulement les jours de présence de l'enfant!