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congés pris et non acquis la premièer année

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reine

Re: congés pris et non acquis la premièer année

Message non lu par reine » 06 avr. 2010 09:28

Non, il faut faire 52-12-5=35 semaines de gardes programmées. Il ne faut jamais inclure les congés de l'AM dans les semaines de gardes, car ils st payés soit une fois par an, soit 10°/° par mois. En plus, en année incomplète elle n'acquiert que 2.5jours par mois d'accueil ou période de 4 semaines d'accueil. Pour lui permettre un repos de 30jours, la différence entre 30-le nbre de congés acquis= ... seront non rémunérer. je pense que vosu devriez payer les congés une fois par an.

ann

Re: congés pris et non acquis la premièer année

Message non lu par ann » 06 avr. 2010 13:01

en résumé

j'ai 12 semaines de vacances
52-12=40 semaines d'accueil
donc (40*nbre d'heures*t% horaire)/12 et dans ce cas elle ne peut prendre ses congés quand même temps que les miennes et je lui paie les 10 % en juin.

soit si elle veut prendre ses congés en dehors des miennes étant donné qu'elle a un accueil de 40 semaines elle ne peut acquérir que 40/4*2.5=25 jours de cp pour 40 semaines (25/6=4 semaines)
je fais 52-12-4=36 semaines d'accueil
donc (36*nbre d'heures*taux horaire)/12 et 10 % de cp en juin
est ce que je résonne juste

reine

Re: congés pris et non acquis la premièer année

Message non lu par reine » 06 avr. 2010 14:56

soit vous faites un contrat sur 40 semaines et elle prend ses congés en même temps que vous, soit un contrat sur 35 semaines et elle prend ses congés en dehors des votres.Attention car elle peut bénéficier de 30 jours de congés même si ils ne sont pas acquis, ils seront par contre non rémunérés. Votre deuxième calcul n'est donc pas vraiment bon car si elle veut sa cinquième semaine elle peut l'avoir non rémunérés.

Celialou

Re: congés pris et non acquis la premièer année

Message non lu par Celialou » 06 avr. 2010 16:36

En année incomplète, les congés ne sont pas rémunérés par la mensualisation puisque celle-ci est calculée sur les seules semaines d'accueil.

Toutes les semaines d'absences de l'enfant que ce soit du fait des congés parents ou du fait des congés de l'AM, sont non rémunérées, mais ces semaines sont déjà déduites du calcul : il n'y a donc plus rien à déduire au moment de la prise.

Quand l'année de référence pour le droit aux congés est terminée, on calcule le montant des congés en argent, selon ce qui a été travaillé, et ce montant est à payer en plus de la mensualisation.

Melodie

Re: congés pris et non acquis la premièer année

Message non lu par Melodie » 07 avr. 2010 20:53

Bonsoir Ann,

Si vous voulez être en accord avec la convention collective vous devez appliquez la 1ère solution(mensu sur 40 semaines et paiement des congés à partir de juin).

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