Calcul heures complémentaires

[madette]

bonsoir,
comme le dit mélodie les h sont complémentaires lorsque les h dépassent le nb d'h/sem qui étaient prévues au contrat.
La mensualisation est calculée sur un nb d'h/sem*nb de sem. Il ne faut donc pas tenir compte des h au mois mais bien en sem.

si au contrat il est prévu 9h/j*4j(36h) toute h au delà de 9h/j ou de 36h/sem seront rajoutées en h complémentaires ou sup (46ème h)

[tulipe]

Merci Mélodie, tu me rassures car je suis comptable et tous les mois je fais des paies, je commencais à me demander si je ne devais pas changer de métier.

Le problème c'est que j'ai beau lui expliquer que avec sa formule certaines heures sont payées deux fois, elle ne veut pas comprendre. Elle fait partie d'une association de nounou où on lui a dit de faire comme çà. J'ai eu la présidente au téléphone mais elle aussi est convaincu que c'est juste.

Merci pour ta réponse.

[jocelyne]

je suis assistante maternelle c'est vraie que le calcul des heures complémentaires n'est pas évident, moi personnellement je compte à la semaine toute heure dépassant ce qui était fixé par le contrat est comptabilisé
en ce qui concerne les mois de 31 jours où il y a une semaine incomplète à la fin du mois pour un contrat de 40h par semaine le calcul mensuel étant 40hx52semaines(47semaines + 5 semaines de congés payés)divisé par 12 = 173.30h payés chaque mois au lieu de 160h pour les mois de 4 semaines donc les mois où il vous reste 2 à 3 jours vous ont été déjà été payés
en bref ce qu'il faut faire c'est d'abord calculer à la semaine pour les heures complémentaires et heures supplémentaires et vérifier votre nombre d'heures effectuées dans le mois et tout ce qui dépasse est comptabilisé

[Melodie]

Bonjour Jocelyne,

J'ai un document du ministère du travail qui dit ceci :

Les heures complémentaires (jusqu'à 45 h par semaine) doivent être rémunérées au tarif horaire de base fixé dans le contrat à la fin de chaque mois d'accueil, lorsque l'accueil réel a dépassé l'horaire hebdomadaire de base prévu au contrat.

Ces heures doivent restées exceptionnelles.

çà ne peut pas être plus explicite.

[Celialou]

Non Jocelyne, c'est pas parce que le nombre d'heures mensualisé est dépassé qu'il faut payer en plus les heures au-delà !

Les heures mensualisées ne sont qu'une moyenne servant à faire la déclaration à PAJEMPLOI.

Tant que le planning (heure d'arrivée, heure de départ) est respecté, il n'y a pas d'heures complémentaires ou supplémentaires.

Certains mois comptent plus de jours d'activité que d'autres, ce n'est pas pour autant qu'il y a des heures complémentaires ou supplémentaires.

Au bout des 12 mois, il ne faut pas non plus que l'AM ait travaillé plus de semaines que prévu : là cela voudrait dire que des semaines ont été déduites à tort et donc travaillées en plus par l'AM. Là il faudra régulariser et payer cette semaine en plus.

[Melodie]

On va prendre un exemple pour mieux comprendre :

année complète 40 h par semaine 5 j par semaine à 8 h par jour : 40 h x 52/12 = 173.33 h mensualisées à partir du lundi 3 mai 2010 ce qui veut dire qu'au bout d'un an vous devriez lui avoir payé 173.33 x 12 = 2080 h
Elle travaillera en
Mai : = 40 h x 4 semaines + 8 h le lundi 31 çà fait 168 h.

Juin : 4 j + 3 semaines de 40 h + 3 j = 176 h

Juillet : 2 j à 8 h + 4 semaines de 40 h = 176 h

Aout : 4 semaines de 40 h + 2 j à 8 h = 176 h

Septembre = 3 j à 8 h + 3 semaines de 40 h + 4 j de 8 h = 176 h

Octobre : 1 j à 8 h + 4 semaines de 40 h = 168 h

Novembre : 4 semaines de 40 h + 2 j à 8 h = 176 h

Décembre :3 j à 8 h + 4 semaines de 40 h = 184 h

Janvier : 4 semaines de 40 h + 1j à 8 h = 168 h

Février : 4 j à 8 h + 3 semaines de 40 h + 1 j à 8 h = 160 h

168 h + 176 h x 4 + 168 h +176 h +184 h +168 h +160 h +184 h + 168 h .

Si les 40 h par semaine sont respectées, et qu'il n'y a jamais de dépassement, au bout d'un an les 2080 h auront été payées, et AUCUNE heure complémentaire ne sera due.

Mars : 4 j à 8 h + 3 semaines de 40 h + 4 j à 8 h = 184 h

Avril : 1 j à 8 h + 4 semaines de 40 h = 168 h

[jocelyne]

je suis d'accord avec vous je me suis peut être mal exprimé
le mieux c'est de faire le point à l'anniversaire du contrat et de voire s'il n'y a pas eu de dépassement d'heure sur le nombre d'heures prévues
mais de toute façon c'est un calcul à la semaine s'il a été prévue 30h de garde qu'elles soient faites ou pas elles doivent être rénumérées, s'il y a plus c'est en plus mais en aucune façon moins. j'ai eu le cas d'une maman qui devait me donner l'enfant 30h par semaines, ne me l'ayant pas donner en garde les 2 première semaine, elle m'a donné l'enfant à garder 45h les autres semaines au lieu de 30 pour récupérer le maximum d'heure.En fait ce mois là je devais lui compter 1semaine 30h comme prévue au contrat, la 2ème semaine 30h, la 3ème semaine 45h et la 4ème semaine 45h (la mensualisation était sur une base de 130h)donc 20h en plus .. êtes vous d'accord

[Celialou]

Bonjour,

Si l'enfant n'est pas venu du fait des parents (semaines d'absences non prévues), ces absences ne seront pas déduits du salaire.

Par contre la semaine où vous ferez 45 h au lieu de 30, là il y aura 15 h complémentaires. Donc si ça se reproduit deux fois, c'est 30 h complémentaires.

A savoir aussi : si le contrat prévoit le début de l'accueil à 8 h, mais que l'enfant ne vient qu'à 9 h, le salaire est dû à partir de 8 h. Un nouveau retard d'une heure le soir ne sera pas compensé par l'absence du matin : là il y aura 1 h complémentaire à payer.

[Magali]

Bonsoir,

je suis a la recherche de réponse,
j'ai un contrat en année incomplète, 44 semaines travaillées l'accueil à été mensualisé sur une base de 24H00 par semaine mais ma fille a été mise semaine 1 : 21H semaine 2 25H semaine 3 : 21H semaine 4 27H Soit un total heures de 94H00 alors que la mensualisation est de 24h*4.33=103h92.
Dois-je payer des heures complémentaires sur la semaine 2 et la semaine 4. Si, oui a quoi sert la mensualisation et dois-je baisser mon contrat à 21h semaines qui est la semaine la plus fréquente dans mon planning.

Merci pour vos réponses

[Celialou]

Bonjour,

Si vous avez convenu d'un planning fixe, tout ce qui est travaillé en dehors de ce planning est à payer en heures complémentaires ou supplémentaires. Une heure non faite un jour n'est pas à rattraper le jour suivant.

Les heures mensuelles ne sont qu'une moyenne correspondant au salaire mensuel et destinée à renseigner le formulaire de déclaration à PAJEMPLOI (il ne faut pas déclarer les heures au réel !).

Si vous avez un planning variable, vous avez dû en discuter au moment de la conclusion du contrat : soit les heures complémentaires s'évaluent à la semaine, soit mensuellement, soit à la date anniversaire.