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Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

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sabrina

Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par sabrina » 29 avr. 2010 16:06

Bonjour,

J'emploi une assistante MAternelle sur une année complete ( 52 sem)/ 4 jours par sem pour 9h/ j à 3€/ h.

Mon AM va etre une semaine en congés sans solde ( du Lundi 10/05 au Vendredi 14/05)" + en arret maladie du 26/05 au 14/06/2010.

Pouvez vous m'expliquer comment déduire ces jours d'absences.
doit-on prendre le nombre de jours d'absence et le multiplier au taux horaires( 9h * 3€ = 27€) et le déduire du salaire de base ?

Les jours fériés sont -ils a déduire ?.

Merci de vos lumieres.

Bien à vous

Celialou

Re: Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par Celialou » 29 avr. 2010 17:11

Bonjour,

Vous devez utiliser le calcul de la cour de cassation :

Salaire mensuel/nombre de jours potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour d'absence.

Vous déduisez ainsi tous les jours qu'elle aurait dû travailler pendant ses congés et son arrêt maladie.

Les fériés qui tombent un jour habituel d'accueil pendant ses absences sont aussi à déduire.

Les jours potentiels = tous les jours habituels d'accueil du mois. En mai il y en a 17 si elle travaille habituellement le lundi (4 semaines de 4 jours + le dernier lundi.

marion

Re: Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par marion » 29 avr. 2010 17:25

Sur le salaire mensualisé il faut compter les jours sans solde ou jours de maladie et les enlever au salaire mensualisé. les jours fériés sont compris car vous avez une mensualisation sur une année complète 52 semaines.

madette

Re: Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par madette » 29 avr. 2010 20:40

bonsoir,
si elle trois mois d'ancienneté les fériés ne sont pas déduis.
Si le férié tombe pdt une sem de congés sans solde bien sûr il sera déduit.

Les absences se calculent avec le calcul de la cour de cassation.

Mensualisation/nb de j potentiel+(férié si payé) *nb de j d'absence= montant à déduire.

sabrina

Re: Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par sabrina » 30 avr. 2010 10:05

Bonjour,

Merci de vos réponses, mais je ne comprend pas pour le jour férié ( 13 mai)
dois je les déduire sur la semaine sans solde ou ne pas la prendre en compte ?

Merci à vous

madette

Re: Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par madette » 30 avr. 2010 10:53

bonjour,
tu déduis toute ta sem y compris le jeudi

Celialou

Re: Calcul d'un mois avec Congés Sans Solde et Arret MAladie

Message non lu par Celialou » 30 avr. 2010 11:11

Bjr,

Comme j'ai mis plus haut, vous avez 17 jours potentiels d'accueil en mai.

Elle est absente à partir du lundi 10 mai, soit 13 jours d'absence (à raison de 4 j/sem + le dernier lundi). Il faut aussi enlever le férié car elle n'y a pas droit, ne remplissant pas les conditions (travailler le jour d'accueil précédent et le jour d'accueil suivant).

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