calcul des congés payer pour assistante maternelle

[demarest]

bonjour ,j'emploi une assistante maternelle en année complete (elle a 2 employeurs ) je lui deduis 5 semaines de cp et je lui paye tout les mois .Je prend 4 semaine de aussi en aout comment calculer cela dois-je lui deduire ces 2 semaines merci

[VAL]

ponjour
je suis nounou
j ai commence un contrat au mois de septembre2009, sur une annee normalement complete, les parents me laissent tomber apartir du 30 juin 20010.(preavis)
j ai pris 5 jours en decembre.
4 jours en mai.
Je suis a 3.65e net de l heure et sur 9 h de garde 52 semaines.
Pouriez vous svp m aider a calculer mes congees payes qu ils me doivent en juillet?
Car personne pas tres correcte et loing d etres sympa
merci

[Celialou]

Bonjour,

Depuis septembre vous avez accumulé 23 jours ouvrables fin mai 2010 + 2 jours supplémentaires par enfant de moins de 15 ans, si vous en avez.

En juin 3 jours ouvrables.

Soit 26 jours ouvrables + les éventuels jours supplémentaires - les jours pris = jours ouvrables de congés acquis non pris à payer en indemnité compensatrice de préavis.

[Melodie]

Bonjour VAL,

Lors des prises de congés (décembre et mai), la mensualisation a t-elle été maintenue?
Si oui, il faut faire la différence entre les jours acquis et les jours déjà pris, et se faire payer le solde.

[karine]

bonjour je suis assistante maternelle je garde une petite fille depuis le 14 janvier 2010 et j'aimerai prendre des vacances vers le 7 aout combien ai je droit de jours de vacances sachant que je ne suis pas mensualisé merci d'avance.

[sandrine]

bonjour,
j'ai commencé un contrat avec mon assistante maternelle au mois de mars (44 semaines/8h par jours/sur 4 jours)et elle souhaite prendre 3 semaines au mois d'aout. (je lui paye les CP chaque mois 10%)j'aimerais savoir si il faut lui déduire (au mois d'aout) une semaine de congé sans solde vu qu'elle aura acquis que 13 jours fin juillet. merci pour vos réponses

[Celialou]

Bonjour,

Pour Karine : la mensualisation est obligatoire. Les congés c'est 2.5 jours par mois travaillé jusqu'à mai.
Vous êtes payée au réel ?

Pour Sandrine : vous avez conclu une mensualisation année incomplète, donc vous avez retiré toutes les semaines prévues de non accueil, y compris les 5 semaines de congés de l'assistante maternelle. Vous devez payer la mensualisation pendant 12 mois, que l'AM travaille tout le mois, que vous ayez vos congés ou que l'AM soit en congés. Et fin mai il fallait calculer le nombre de jours de congés acquis et les payer en plus de la mensualisation au moment convenu dans le contrat (en une fois en juin, en une fois au moment du congé principal, ou en plusieurs fois...). Le paiement des congés par 10 % tous les mois est hors CCN.

[Melodie]

Bonjour Sandrine,

Lorque vous avez calculé la mensualisation, vous avez retiré les semaines d'absence de l'enfant, ce qui fait qu'il ne reste plus que 44 semaines de présence annuelle.

Donc, ce que vous payez chaque mois, ce sont les heures de présence annuelles prévues lissées sur 12 mois.

Lorsqu'elle prend des congés vous payez la mensualisation + les 10%.

[linethan]

Bonjour,
Je travaille avec mon AM depuis le 1er avril 2010
La garde est mensualisée en année incomplète (42 semaines) et j'ajoute chaque mois 10% de la mensualisation pour payer ses congés payés.
Jusqu'à présent, les congés de mon AM tombaient en même temps que les miens mais pas cet été.

Pendant ses CP, je ne dois rien déduire sur la fiche de paye ?

Du coup sur une année, le nombre de semaines de garde peut tomber à 42 - 5 semaines de CP de l'AM = 37 semaines mais je vais toujours payer 42 semaines ?!

C'est bien ça ...?

[Celialou]

Bonjour,

Si le contrat date d'avril 2010, logiquement vous avez dû parler des dates de congés et calculer la mensualisation en conséquence.

L'AM a-t-elle changé les dates ?

Si non, et que la mensualisation a été calculée sur 42 semaines prévues d'accueil (52 - 5 AM - 5 parents), ses 5 semaines ont déjà été retirées donc sont sans solde. Vous devez bel et bien payer la mensualisation pendant 12 mois, même quand elle est en congés. De plus elle a droit aux congés acquis d'avril à mai 2010, à payer en plus de la mensualisation.

Si vous vous êtes trompées de date de début du contrat dans votre post (donc que le contrat date de 2009 ou avant), sachez que la mensualisation est reconduite telle quelle à la date anniversaire. Si plus de congés sont décalées (donc moins de semaines d'accueil), le parent propose un avenant baissant la mensualisation (que l'AM acceptera ou pas), ou il laisse le contrat en l'état. Si l'AM n'accepte pas l'avenant, soit vous la licenciez, soit vous laissez le contrat en l'état.