bonjour
j ai licencier mon ass mat recemment,je l employais depuis le 15 juiillet 2009 jusque 02 juin 2010.elle percevais tous les mois son salaire (son salaire evoluais car les heures n etaient pas fixe)elle etait mensualise 65heure /mois a 2.80 de l hre net( donc 182 euros sûr sans compter les indemnitee et les hr en plus)elle a eu pris en 7 jours .pour la fin de son contrart j ai appeler 2 relais pour savoir comment j devais faire pour payer ses congee et une m a dis que j n avais pas a lui payer et l autre m as dis que j lui devais 7 jours alors maintenant j suis perdu en sachant que j lui ai payee mais si j n devais pas j voudrais bien recupere mes sous !merci pour votre reponse precieuse
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Licenciement, solde de tout compte et congés payés
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Melodie
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
Bonsoir Stephanie,
En ayant commencé à travailler en juillet 2009, tous les congés qu'elle a pris de juillet 2009 à mai 2010 devaient être retirés du salaire car non acquis.
Vous lui devez effectivement les congés qu'elle a acquis (- 7j) de juillet 2009 à mai 2010, et que vous auriez payés (normalement) à partir de juin 2010 en maintenant le salaire lors de la prise.
Comme vous ne les avez pas retirés, il faut faire le point sur les jours ouvrables acquis, et retirer les 7 j.
En juillet 2009 : 1.25 j
Puis d'aout à fin mai 10 mois x 2.5 j = 25 j
Soit un total de 26.25 j arrondi à 27 j car il faut toujours arrondir au supérieur.
27 - 7 j = 20 j ouvrables
20 j ouvrables : 3 semaines de 6 j + 2 j ou :
l,m,m,j,v,s
l,m,m,j,v,s
l,m,m,j,v,s
l,m
Pour déterminer le montant de l'indemnité de congés payés les heures et jours hebdomadaires doivent être connus.
En ayant commencé à travailler en juillet 2009, tous les congés qu'elle a pris de juillet 2009 à mai 2010 devaient être retirés du salaire car non acquis.
Vous lui devez effectivement les congés qu'elle a acquis (- 7j) de juillet 2009 à mai 2010, et que vous auriez payés (normalement) à partir de juin 2010 en maintenant le salaire lors de la prise.
Comme vous ne les avez pas retirés, il faut faire le point sur les jours ouvrables acquis, et retirer les 7 j.
En juillet 2009 : 1.25 j
Puis d'aout à fin mai 10 mois x 2.5 j = 25 j
Soit un total de 26.25 j arrondi à 27 j car il faut toujours arrondir au supérieur.
27 - 7 j = 20 j ouvrables
20 j ouvrables : 3 semaines de 6 j + 2 j ou :
l,m,m,j,v,s
l,m,m,j,v,s
l,m,m,j,v,s
l,m
Pour déterminer le montant de l'indemnité de congés payés les heures et jours hebdomadaires doivent être connus.
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Anne
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
Bonjour,
Assistante maternelle, j'aimerai savoir d'une part :
- si le solde de tout compte doit etre signé, même si on n'est pas d'accord sur son montant, et d'autre part,
- pour calculer l'indemnité de licenciement: en ce qui concerne la formule du 1/5e des 3 derniers mois de salaire brut par année d'ancienneté, en cas d'arrêt maladie au cours d'un de ces mois, doit-on reconstituer le salaire comme si celui-ci avait été travaillé, sachant que les indemnités maladie ont été versé par la sécurité sociale, ou doit-on le considérer comme perdu.
Merci pour votre aide.
Assistante maternelle, j'aimerai savoir d'une part :
- si le solde de tout compte doit etre signé, même si on n'est pas d'accord sur son montant, et d'autre part,
- pour calculer l'indemnité de licenciement: en ce qui concerne la formule du 1/5e des 3 derniers mois de salaire brut par année d'ancienneté, en cas d'arrêt maladie au cours d'un de ces mois, doit-on reconstituer le salaire comme si celui-ci avait été travaillé, sachant que les indemnités maladie ont été versé par la sécurité sociale, ou doit-on le considérer comme perdu.
Merci pour votre aide.
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Brigitte
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
bonsoir Anne,
eh non, si tu n'es pas ok avec le solde de tout compte, il ne faut pas signer. Si tu as juste un doute, à côté de ta signature, tu notes: sous réserve. Quant à ta deuxième question ... c'est le salaire brut versé par l'employeur, donc pas de "reconstitution".
eh non, si tu n'es pas ok avec le solde de tout compte, il ne faut pas signer. Si tu as juste un doute, à côté de ta signature, tu notes: sous réserve. Quant à ta deuxième question ... c'est le salaire brut versé par l'employeur, donc pas de "reconstitution".
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priscilla
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
bonjour,
Desolée encore un post sur le solde de tout compte mais honnetement j'ai lu des dizaine de post sans trouver de reponse.
ma nourrice est employée depuis juin 2009 j'ai envoyé le r.a.r le 30 juin donc mon preavis se termine la fin juillet.
J'ai reussi à calculer les indemnité de rupture mais pour ce qui est du solde de tout compte je n'y arrive vraiment pas.
pourriez vous m'aider????S.V.P
en sachant que le contrat de base etait de 80h/mois, le calcul du salaire etait le suivant 2.5*20*52/12=217€ (hors frais d'entretien et de repas)=cela a été pour juin juillet et aout 2009
en septembre, octobre, novembre et decembre= arrêt de la nounou.
Janvier,fevrier, mars, avril; mai, juin 2010 avenant au contrat qui est passé à 60h, étant donné que mon fils etait scolarisé les 60h etaient de trop mais pas le choix
donc la la base de calcul etait la suivante: 2.5*15*52/12= 162.5€
hors frais de repas....
Pourriez-vous m'aider s'il vous plaît la j'en peux vraiment plus de chercher....
vous remerciant
Desolée encore un post sur le solde de tout compte mais honnetement j'ai lu des dizaine de post sans trouver de reponse.
ma nourrice est employée depuis juin 2009 j'ai envoyé le r.a.r le 30 juin donc mon preavis se termine la fin juillet.
J'ai reussi à calculer les indemnité de rupture mais pour ce qui est du solde de tout compte je n'y arrive vraiment pas.
pourriez vous m'aider????S.V.P
en sachant que le contrat de base etait de 80h/mois, le calcul du salaire etait le suivant 2.5*20*52/12=217€ (hors frais d'entretien et de repas)=cela a été pour juin juillet et aout 2009
en septembre, octobre, novembre et decembre= arrêt de la nounou.
Janvier,fevrier, mars, avril; mai, juin 2010 avenant au contrat qui est passé à 60h, étant donné que mon fils etait scolarisé les 60h etaient de trop mais pas le choix
donc la la base de calcul etait la suivante: 2.5*15*52/12= 162.5€
hors frais de repas....
Pourriez-vous m'aider s'il vous plaît la j'en peux vraiment plus de chercher....
vous remerciant
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isabelle
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
bonjour,
je viens vers vous car je suis vraiment perdu je ne comprend pas grand chose a tous ses calcules. voila nous employons depuis mai 2006 notre gardienne pour elodie notre 1ere fille et depuis novembre 2010 elle nous garde aussi olivia notre seconde fille.
je souhaite la licencié pour le 30 octobre 2011. sachant que sont forfait a souvent evoluer et que nous avons fait different avenant. et que nous lui payons tous les mois les 10% de congé payé. merci de m'aider à me dire comment je dois faire pour son solde tout compte avec les deux enfant et tout ses avenants et different salaires que nous lui avons versé en 5 ans. je tiens a dire que nous sommes en bon terme je la licencie car je me mets en congé parental.
je viens vers vous car je suis vraiment perdu je ne comprend pas grand chose a tous ses calcules. voila nous employons depuis mai 2006 notre gardienne pour elodie notre 1ere fille et depuis novembre 2010 elle nous garde aussi olivia notre seconde fille.
je souhaite la licencié pour le 30 octobre 2011. sachant que sont forfait a souvent evoluer et que nous avons fait different avenant. et que nous lui payons tous les mois les 10% de congé payé. merci de m'aider à me dire comment je dois faire pour son solde tout compte avec les deux enfant et tout ses avenants et different salaires que nous lui avons versé en 5 ans. je tiens a dire que nous sommes en bon terme je la licencie car je me mets en congé parental.
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delphine
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
Bonjour Isabelle,
pour les Cp, si vous êtes en année complète annualisé, il y a les 10% tous les mois donc aucun CP à devoir en fin de contrat.
j'ai eu la DDT "Diection Départementale du Travail" ce jour au téléphone qui me le confirme.
Si vous repayer quelque chose, cela voudrait dire que vous la payer 2 fois.
Pour les Cp, il ne faut pas oublier que ca fonctionne comme nous, du 1er juin au 31 mai acquis pour l'année d'après donc vous payez bien les congès à l'avance!!!!
Pour le solde, elle a le droit à une indemnité de fin contrat.
montant de tout ses salaires nets (hors frasi)/120.
Dans le solde, vous y rajouté également le salaire qu'elle a eu du fait de son travail
pour les Cp, si vous êtes en année complète annualisé, il y a les 10% tous les mois donc aucun CP à devoir en fin de contrat.
j'ai eu la DDT "Diection Départementale du Travail" ce jour au téléphone qui me le confirme.
Si vous repayer quelque chose, cela voudrait dire que vous la payer 2 fois.
Pour les Cp, il ne faut pas oublier que ca fonctionne comme nous, du 1er juin au 31 mai acquis pour l'année d'après donc vous payez bien les congès à l'avance!!!!
Pour le solde, elle a le droit à une indemnité de fin contrat.
montant de tout ses salaires nets (hors frasi)/120.
Dans le solde, vous y rajouté également le salaire qu'elle a eu du fait de son travail
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Celialou
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
Pour Delphine :
Bonjour,
Vous vous trompez totalement, et la personne que vous avez eue au téléphone à la DDT s'est aussi plantée.
En année complète, les congés sont compris mais payés à leur prise. Ce qui veut dire que si le contrat est rompu, il faut voir s'il y a des congés acquis non pris, et ceux-là il faudra les payer dans l'indemnité compensatrice de CP (voir CCN).
En aucun cas les congés sont payés à l'avance, sauf pour ceux qui prennent des congés anticipés, c'est-à-dire qui prennent des congés avant la fin de la période de référence. Ca ne veut pas dire que tous les congés ont été pris lors de la rupture de contrat !
Si on ne prend pas de congés anticipés, l'employeur déduit du salaire les congés non acquis, au moment de leur prise.
Et autre erreur : en année complète les congés ne sont pas payés à hauteur de 10 % mais à hauteur du tarif horaire x nbre d'h hebdo x 5 semaines puisque la mensu année complète est calculée ainsi : tarif horaire x nbre d'h hebdo x 52/12, comprenant 47 semaines travaillées et 5 semaines de congés.
Dans le cas d'Isabelle, si elle paye 10 % en plus tous les mois, c'est qu'elle est en année incomplète. Et en année incomplète (tout comme en année complète), les congés se paient soit par 10 % soit à hauteur du salaire dû pour une durée équivalente aux congés acquis, le plus favorable devant être retenu.
En payant 10 % tous les mois, il n'a pas été fait la comparaison avec la 2e méthode (appelée souvent "maintien de salaire"). Si cette 2e méthode était plus favorable, il y aurait encore la différence à payer.
Bonjour,
Vous vous trompez totalement, et la personne que vous avez eue au téléphone à la DDT s'est aussi plantée.
En année complète, les congés sont compris mais payés à leur prise. Ce qui veut dire que si le contrat est rompu, il faut voir s'il y a des congés acquis non pris, et ceux-là il faudra les payer dans l'indemnité compensatrice de CP (voir CCN).
En aucun cas les congés sont payés à l'avance, sauf pour ceux qui prennent des congés anticipés, c'est-à-dire qui prennent des congés avant la fin de la période de référence. Ca ne veut pas dire que tous les congés ont été pris lors de la rupture de contrat !
Si on ne prend pas de congés anticipés, l'employeur déduit du salaire les congés non acquis, au moment de leur prise.
Et autre erreur : en année complète les congés ne sont pas payés à hauteur de 10 % mais à hauteur du tarif horaire x nbre d'h hebdo x 5 semaines puisque la mensu année complète est calculée ainsi : tarif horaire x nbre d'h hebdo x 52/12, comprenant 47 semaines travaillées et 5 semaines de congés.
Dans le cas d'Isabelle, si elle paye 10 % en plus tous les mois, c'est qu'elle est en année incomplète. Et en année incomplète (tout comme en année complète), les congés se paient soit par 10 % soit à hauteur du salaire dû pour une durée équivalente aux congés acquis, le plus favorable devant être retenu.
En payant 10 % tous les mois, il n'a pas été fait la comparaison avec la 2e méthode (appelée souvent "maintien de salaire"). Si cette 2e méthode était plus favorable, il y aurait encore la différence à payer.
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cindy
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
bonjour,
moi aussi j'ai un problème avec les CP;
contrat débutait le 02/05/2011 et elle fini le 2/03/2012 cause déménagement de notre part.
Mensualiser sur l'année sur le contrat noté année compléte, semaine d'accueil 47 semaines.
Elle m'a dit de poser vacances en juin de l'année dernière or j'étai en cdd et mon conjoint travaillé. 4 semaines ou elle n'a pas eu les enfants. On m'a dit que cela compter pour des CP chez elle et que je devait les déduire.
La nourrice n'est pas d'accord.
J'ai une autre question, vu que je lui paye 10 % cp tout les mois, meme si elle ne les prend pas ses cp (si elle a résond) je n'ai pas à lui payé vu que je paye 10 % par mois.
Merci de votre réponse car la je suis complétement perdu.
moi aussi j'ai un problème avec les CP;
contrat débutait le 02/05/2011 et elle fini le 2/03/2012 cause déménagement de notre part.
Mensualiser sur l'année sur le contrat noté année compléte, semaine d'accueil 47 semaines.
Elle m'a dit de poser vacances en juin de l'année dernière or j'étai en cdd et mon conjoint travaillé. 4 semaines ou elle n'a pas eu les enfants. On m'a dit que cela compter pour des CP chez elle et que je devait les déduire.
La nourrice n'est pas d'accord.
J'ai une autre question, vu que je lui paye 10 % cp tout les mois, meme si elle ne les prend pas ses cp (si elle a résond) je n'ai pas à lui payé vu que je paye 10 % par mois.
Merci de votre réponse car la je suis complétement perdu.
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celine
Re: Licenciement, solde de tout compte et congés payés
bjr, j'ai besoin d'un éclaircissement pour un licenciement de nounou pour non renouvellement agrément. On a mensualisé le contrat sur 52 semaines, le contrat a commencé le 08/09/11 et s'est terminé le 30/11/12. Nous n'arrivons pas a calculer le nombre de jours de congès que nous lui devons. Elle a pris 4 semaines (1 semaine en mai et 3 semaines en aout). Elle nous réclame 17.5 jours de cp + 1/120 eme. Nous sommes dans l'impasse.