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cp et annualisation

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crouz

cp et annualisation

Message non lu par crouz » 14 sept. 2010 14:08

bonjour,
merci d'aance à toutes celles qui pourront m'aider;
je suis AM débutante. j'ai commencé un contrat en sept avec un petit bout. je suis partie sur une annualisation de 47 sem. (52 moins les 5 sem de cp desparents).nous avons signé le contrat ainsi. or je prends mes vacances que j'aurai acquis fin mai 2011, en AOUT et eux en juillet.ayant plusieurs employeurs, nous nous étions mis d'accord sur le fait que je ne pouvais enlever plus de semaines.
mais ils ne comprennen pas qu'ils me doivent mes CP en Juin et que en aôut, ils doivent également me payer.
Ici, la plupat des AM, partent sur 52 sem. et imposent les vacances, si les parents n'ont pas les mêmes ils acceptent ou non le contrat ainsi, avec toujours qq petits arrangements ( flexibilités horaires, dépassements, une ou deux sem en moins).
On m'a dit que j'étais dans la plus grande illégalité, que je devais retirer les semaines que je prends au mois d'août. comment faites vous de votre côté?? ( dans le cas ou plusieurs enfants à garder).
merci

titi

Re: cp et annualisation

Message non lu par titi » 14 sept. 2010 15:18

Bonjour j'ai 3 petits bouts que je garde, les parents ont leurs vacances en meme temps que les mienne, j'ai 5 semaines avec un parent, j'ai 6 semaines avec le second et 13 semaines avec le troisième. Il faut retirer les semaines de vacance des parents+ les votres(si les parents on 5 semaines de vac+ vous 5 smaines au total cela fait 10 semaines que vous n'aurrer pas l'enfant) donc il faut partir sur un contrat en année imcomplète 52-10=42
taux horairexnombre d'heure/semainexnombre de semaine42/12=la mensu à cela il faut ajouter les frais d'entretiens, les frais de nourriture et ne pas oublier les congé payer au mois de mai 2011 à payer à partir du 1er juin 2011, je reste à votre disposition si besoin et espère vous avoir aider. Cordialement.

Celialou

Re: cp et annualisation

Message non lu par Celialou » 14 sept. 2010 15:32

Bonjour,

Oui une mensualisation sur 47 semaines n'est pas conforme à la CCN.

Si les parents ont 5 semaines de congés pris en même temps que l'AM, c'est une mensu sur 52 semaines (les congés non acquis pris seront déduits le mois concerné).

Si les parents ont plus de congés que l'AM ou si des congés sont décalés, alors c'est une mensualisation sur moins de 47 semaines puisqu'on retire les 5 semaines de l'AM + les congés des parents différents.

CROUZ

Re: cp et annualisation

Message non lu par CROUZ » 14 sept. 2010 18:38

alors pour les 47 sem. c'est ma PMI qui m'avait dit de faire comme cela...car je n'avais absolument pas le droit de pendre de vacances avant 31 mai, ni d'être payé/à cela.
autre question : si je suis donc sur 47 sem ( on va rester comme ça du coup car contrat signé)et que les parents prennent au mois d'aout les mêmes vacances que moi, je ne déduis pas d'autres semaines donc??
(vacances communes= semaines non déduites?)

titi

Re: cp et annualisation

Message non lu par titi » 15 sept. 2010 09:25

Bonjour peux importe le changement que vous devez faire sur le contrat une foi qu'il est signé il faut faire un avenant en deux exemplaire et signature des parents et de vous meme, cordialement.

crouz

Re: cp et annualisation

Message non lu par crouz » 15 sept. 2010 19:49

pour le premier couple nous avons dterminé que nous prenions nos vacances ensemble.nous partons donc sur 52 sem. et allons faire un avenant. ça l'arrange.
Mais pour le second couple, si ils prennet aout comme moi, mais que comme je n'ai pas de vacances avant comment je fais?? 52 moins leur sem d'hiver?? parce que je pourrai considérer que je prends les mêmes vacances qu'eux puisqu'en fait je ne prends pas de vacances.?? perdue ...

Celialou

Re: cp et annualisation

Message non lu par Celialou » 16 sept. 2010 12:02

Tu n'as donc pas l'intention de modifier ce contrat sur 47 semaines ?

A toi de voir.

Si tu laisses ainsi, ta mensu est calculée sur 47 semaines d'accueil, tes 5 semaines de congés ont été enlevées. Les parents devront prendre leurs congés en même temps, sinon il aurait fallu le prévoir avant de calculer la mensualisation.

Tu dois donc percevoir ta mensualisation pendant 12 mois, même si tu prends des congés ou si l'employeur prend des congés.

Puisque tu as 2 employeurs, tu peux imposer les dates de congés (je suppose que vous en avez déjà parlé). Tu peux parfaitement prendre des congés avant mai 2011 : ces congés sont déjà déduits. Et à partir de juin tu te fais payer les congés en plus de la mensualisation. Donc idem en août prochain : l'employeur te paiera ta mensu + éventuellement les congés s'il a été convenu le paiement des congés au moment de la prise principale.

Ta mensualisation fonctionne donc comme une année incomplète : mensu payée sur 12 mois, congés payés en plus quand acquis. Le contrat doit prévoir à quel moment les congés seront payés en plus.

CROUZ

Re: cp et annualisation

Message non lu par CROUZ » 17 sept. 2010 10:07

BONJOUR
merci à toutes celles qui m'ont répondu!
Célialou, bien sûr que je vais modifier mes contrats de 47H, car j'ai biencompris que cela n'existait pas. Pour le second couple, nous avons conclu à 44 sem.
C'est une puer.de la RAM qui m'a refait tout cela. J'avais été bien mal conseillée au départ, ne pensant pas pouvoir prendre de vacances,avant Mai 2011, n'imposant donc pas mes vacances. Du coup, je suis bien coincée car les deux couples ont des vacances complètement différentes et je n'aurai pas de congés avant aout...mais comme je leur avait dis au départ, que je ne prennais rien avant, c'est ça qui les arrangait et qui a fait la signature du contrat!! je n'ai pas pu revenir en arrière...mais au moins j'ai régularisé les contrats avec des avenants et tout est en règle et je suis donc plus sereine.
On ne pourra rien me reprocher.
Mais qd même, j'avais vu 3 puer etc...de ma PMI qui m'avaient bien mal conseillé et qd on débute, on écoute...et on fait...c'est des erreurs de débutantes!!

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