mensualisation

[elodie]

bonjour,

je suis ass mat depuis 5mois,et en plein dans les contrats en ce moment!!!
j'ai une question...
je garde 1enfant a partir du 1er octobre(contrat année incomplete ,43semaines compté de octobre a fin aout)...on fait:
tarif heure x nbre heure x nbre semaine/12...ok?
le probleme c'est qu'en septembre 2012 il rentre a l'ecole...
la maman doit aussi me payé septembre 2012,qui est inclus dans la mensualisation....
le ram me dit que oui,mais plusieurs ass mat le font sur 11mois alors que le RAM me dit que la mensualisation est oliatoirement fait sur 12mois et pas 11...
quelqu'un peut il me confirmé qu'en septembre 2012,la maman doit me verser mon salaire meme si il est a l'ecole......merci

[Celialou]

Bonjour,

Effectivement une mensualisation se calcule toujours sur 12 mois.

Si l'enfant rentre à l'école en septembre 2012, alors :

- soit le parent n'a plus besoin de vous et vous licencie pour fin août

- soit il vous demande de l'accueillir en périscolaire.

Si vous êtes OK de continuer en périscolaire, il doit vous présenter un avenant avec les nouveaux horaires et la nouvelle mensualisation.

Vous avez toujours la possibilité de refuser l'avenant, ou de négocier un tarif à la hausse pour compenser la perte financière. Si vous refusez, ou si le parent n'accepte pas d'augmentation, alors le contrat reste en l'état ou il vous licencie.

Il vaut mieux refuser un contrat sur moins de 12 mois, car qui sait si en septembre 2012 le parent ne décidait pas finalement de ne pas mettre l'enfant à l'école, ou si l'école n'accepte pas l'enfant (car pas 3 ans).

Si un changement doit intervenir avant les 12 mois, il faut passer par un avenant.

[elodie]

merci pour votre reponse,

alors si j'ai bien compris,je suis payé de octobre 2011 a septembre 2012 en mensualisation?

effectivement l'enfant rentrera a l’école en septembre 2012,mais la maman ne me le confiera pas en péri-scolaire,car je ne prend pas de péri-scolaire.....
elle me versera quand même en septembre,c'est ça?

donc elle doit me licencié fin aout ou fin septembre?

quels sont les démarches a faire?j'ai entendu parler de prime de licenciement au 1/120?
merci de votre réponse

[Celialou]

Vous toucherez la mensualisation convenue aussi lingtemps que le contrat est en cours.

Si le parent vous licencie pour fin août, vous aurez votre mensualisation d'août + la régularisation éventuelle + l'indemnité compensatrice de CP.

Si le contrat se termine fin juillet, vous aurez la mensualisation de juillet + la régularisation éventuelle + l'indemnité compensatrice de CP.

Si le contrat se terminait fin septembre, il n'y aurait probablement pas de régularisation (puisque les 12 mois prévus ont été effectués).

[elodie]

merci beaucoup pour votre reponse mais ce n'est toujours pas clair pour moi....
on fait un contrat qui part du 1er octobre ...on mensualise sur 12mois...donc
3,20£ x 43semaines x 20h/semaine /12mois=229.33£/mois net
43semaine qui sont du 1er octobre au 31juillet,le mois etant nos congés communs...
elle me devra donc aussi 229.33£au mois de septembre 2012?
quand est ce qu'elle doit me licencié?
aura t il une indemnité de fin de contrat?
desolé mais j'ai beaucoup de mal....
merci

[Celialou]

Pourquoi, au fait, faites-vous en année incomplète si les congés sont en même temps ?

Si vous faisiez en année complète sur 52 semaines, avec contrat rompu fin août (après vos congés commun), elle vous devra fin août la mensu d'août + l'indemnité compensatrice de CP.

En année incomplète, si les 43 semaines ont été travaillées fin juillet, alors il y aura une régularisation à payer si le contrat est rompu avant fin septembre + les congés.

Pas d'indemnité de licenciement puisque moins d'un an d'ancienneté.

[elodie]

je fais sur année incomplète car nous commençons le contrat le 1er octobre,et que le petit rentrera a l’école début septembre...
qu'entendez vous par "il y aura une regularisation a payer si le contrat est rompu fin septembre?