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resiliation contrat nounou
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ANNEFRED
resiliation contrat nounou
Bonjour, a la lecture des messages sur le forum dédié à cette question, j'ai l'impression d'avoir mal geré mon contrat concernant les CP et j'aurai besoin d'aide pour résilier mon contrat svp. Ma nounou a la garde de mes deux enfants depuis sept 2010 : un a temps plein sur la base de 4 j/SEM en année compléte et qui reste chez la meme nounou et le second pour qui je dois résilier le contrat sur la base d'une année complete mais à raison de 7,5 heures sur 36 semaines d'école et 38H/sem sur 16 semaines de vacances scolaires. Le contrat prend fin au 31 aout 2011, préavis inclus et effectué. Hormis son salaire du mois, que dois je lui payer en indemnité de CP ? Elle a eu ses 5 semaines de payer au fur et a mesure qu'elle les a prise à savoir dec, mai ET 3 semaines au mois d'Aout. Merci beaucoup de votre aide. J'ai l'impression qu'elle n'avait peut etre pas droit la premiere année à tous ces congés ? dans ce cas, tant pis pour moi j'imagine mais le solde serait de 2,5 jours x 3 (juin:juillet:aout) ou autre calcul ? merci encore
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madette
Re: resiliation contrat nounou
bonjour,
de sept10 à fin mai11= 2.5j*9mois= 23j +2j supp/enf de moins de 15ans au 30avril 11.
+ 2.5j*3mois= 8j
l'indemnité sera entre le total des j acquis et les j pris mais calculée sur les j ouvrés.
ex: 5j ouvrables acquis= 5j/6*4j d'accueil= nb de j ouvrés payés en congés.
Effectivement de sept à mai elle devait déduire la sem de déc et mai.
de plus il y a l'indemnité de rupture selon la date du contrat signée si un an effectué.
de sept10 à fin mai11= 2.5j*9mois= 23j +2j supp/enf de moins de 15ans au 30avril 11.
+ 2.5j*3mois= 8j
l'indemnité sera entre le total des j acquis et les j pris mais calculée sur les j ouvrés.
ex: 5j ouvrables acquis= 5j/6*4j d'accueil= nb de j ouvrés payés en congés.
Effectivement de sept à mai elle devait déduire la sem de déc et mai.
de plus il y a l'indemnité de rupture selon la date du contrat signée si un an effectué.
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ANNEFRED
Re: resiliation contrat nounou
Merci beaucoup madette d'avoir pris le temps de me repondre ! est il possible d'avoir plus de précisions :
donc de sept a mai elle a genéré 23+4 (2 enfants de - de 15 ans)jours de cp SOIT 27 J qu'elle aurait du prendre à partir de juin 2011 ? en fait elle a dejà pris a ce jour 25 jours puis-je considerer que je lui dois le solde, soit 2J + les 8j correspondant aux mois de juin juillet aout 2011. SI OUI je peux partir sur cette base de 10J pour le calcul de l'indemnité avec le calcul suivant : 10/6X4
Merci encore pour votre aide.
donc de sept a mai elle a genéré 23+4 (2 enfants de - de 15 ans)jours de cp SOIT 27 J qu'elle aurait du prendre à partir de juin 2011 ? en fait elle a dejà pris a ce jour 25 jours puis-je considerer que je lui dois le solde, soit 2J + les 8j correspondant aux mois de juin juillet aout 2011. SI OUI je peux partir sur cette base de 10J pour le calcul de l'indemnité avec le calcul suivant : 10/6X4
Merci encore pour votre aide.