Bonjour,
Je suis completement perdu, j'ai une ass mat depuis le 4 avril 2011 et je déménage le 3 septembre 2011.
son contrat est sur une année incomplete. (elle fait que des contrat de 6 mois et 1 an)
32 h/sem, 2.83€ taux horaire et 2.86€ frais entretien + 10% chaque mois.
paye du mois d'aout comme d'hab ?
preavis 15 jours si j'ai bien compris !
mais pour la suite comment faire ?
merci de votre aide
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Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
-
madette
Re:
bonjour,
si le contrat a été fait sur 6mois il faudra faire une régularisation puisque la mensualisation n'aura été payée que sur 5mois.
Il faut donc comparez le nb de sem d'accueil d'avril à fin aout*nb d'h*tarif et comparez avec les mensualisations perçus. Ceci en tenant compte des h qui n'ont pas été faîtes mais payées ou à l'inverse les h qui ont été déduites pour maladie ou autres.
Si des h complémentaires ont été fa^tes ne pas en prendre compte ni des 10% de cp payés chaque mois.
le mois d'aout doit être rémunéré comme prévu.
15j de préavis qui débute à la réception de la lettre.Il ne peut pas se faire pdt la période des congés de l'a.m.
Pas d'indemnité de cp puisque chaque mois elle a perçu les 10% qui sont hors convention.
Cependant elle peut comparer avec le maintien de salaire.
si le contrat a été fait sur 6mois il faudra faire une régularisation puisque la mensualisation n'aura été payée que sur 5mois.
Il faut donc comparez le nb de sem d'accueil d'avril à fin aout*nb d'h*tarif et comparez avec les mensualisations perçus. Ceci en tenant compte des h qui n'ont pas été faîtes mais payées ou à l'inverse les h qui ont été déduites pour maladie ou autres.
Si des h complémentaires ont été fa^tes ne pas en prendre compte ni des 10% de cp payés chaque mois.
le mois d'aout doit être rémunéré comme prévu.
15j de préavis qui débute à la réception de la lettre.Il ne peut pas se faire pdt la période des congés de l'a.m.
Pas d'indemnité de cp puisque chaque mois elle a perçu les 10% qui sont hors convention.
Cependant elle peut comparer avec le maintien de salaire.
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Celialou
Re: Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
Une régularisation se calcule uniquement depuis la dernière date anniversaire du contrat jusqu'au moment de la rupture.
Quand le contrat arrive à la date anniversaire, normalement on retombe sur ses pieds, sauf :
- si le parent a confié l'enfant plus de semaines que prévu : il faudrait alors payer les semaines travaillées en plus en heures complémentaires
- si le parent n'a pas confié l'enfant comme prévu (absences non prévues au départ devant être payées en maintien de salaire, conformément à la CCN).
Le salaire de l'AM est réparti sur 12 mois, mais le temps d'accueil n'est lui pas régulier (puisqu'il y a des semaines d'absences prévues de l'enfant qui sont disséminées dans l'année au gré des parties). Ainsi, au moment de la rupture du contrat, il se peut que depuis la dernière date anniversaire du contrat jusqu'à la date de rupture, l'AM a travaillé un nombre important de semaines mais n'a pas perçu le salaire correspondant (celui-ci étant lissé sur 12 mois). Toutes les heures travaillées devant être payées, il faudra que l'employeur paye ces heures non encore payées par les mensualisations perçues.
Par contre, si le contrat est rompu et que l'AM a perçu plus (parce que depuis la date anniversaire à la rupture du contrat il y avait beaucoup de semaines prévues de non accueil), alors ce trop perçu reste en sa faveur.
Attention aussi : quand vous calculez la régularisation, il ne faut pas remettre en cause les clauses convenues au contrat (absences non prévues payées, fériés dus...). Ces jours-là sont à considérer comme du temps travaillé. Idem quand l'enfant est parti plus tôt ou arrivé plus tard que prévu.
Quand le contrat arrive à la date anniversaire, normalement on retombe sur ses pieds, sauf :
- si le parent a confié l'enfant plus de semaines que prévu : il faudrait alors payer les semaines travaillées en plus en heures complémentaires
- si le parent n'a pas confié l'enfant comme prévu (absences non prévues au départ devant être payées en maintien de salaire, conformément à la CCN).
Le salaire de l'AM est réparti sur 12 mois, mais le temps d'accueil n'est lui pas régulier (puisqu'il y a des semaines d'absences prévues de l'enfant qui sont disséminées dans l'année au gré des parties). Ainsi, au moment de la rupture du contrat, il se peut que depuis la dernière date anniversaire du contrat jusqu'à la date de rupture, l'AM a travaillé un nombre important de semaines mais n'a pas perçu le salaire correspondant (celui-ci étant lissé sur 12 mois). Toutes les heures travaillées devant être payées, il faudra que l'employeur paye ces heures non encore payées par les mensualisations perçues.
Par contre, si le contrat est rompu et que l'AM a perçu plus (parce que depuis la date anniversaire à la rupture du contrat il y avait beaucoup de semaines prévues de non accueil), alors ce trop perçu reste en sa faveur.
Attention aussi : quand vous calculez la régularisation, il ne faut pas remettre en cause les clauses convenues au contrat (absences non prévues payées, fériés dus...). Ces jours-là sont à considérer comme du temps travaillé. Idem quand l'enfant est parti plus tôt ou arrivé plus tard que prévu.
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emilie
Re: Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
bonjour,
merci madette pour le calcul de regularisation.
Est-ce que c'est le seul calcul que je dois faire ?
Merci
merci madette pour le calcul de regularisation.
Est-ce que c'est le seul calcul que je dois faire ?
Merci
-
madette
Re:
bonjour,
comparez le maintien de salaire avec les 10% perçus pour le calcul des congés.
En effet 2méthodes de calculs et le plus avantageux reste à l'a.m.
Maintien de salaire=
nb de sem d'accueil/4*2.5j= nb de j ouvrables +2j supp SI L'a.m a des enfants de moins de 15ans au 30 avril 11.
Ensuite le paiement se fait sur les j ouvrés dit j d'accueil.
Calcul: nb de j ouvrables/6*nb de j d'accueil= nb de j payés en congés.
comparez le maintien de salaire avec les 10% perçus pour le calcul des congés.
En effet 2méthodes de calculs et le plus avantageux reste à l'a.m.
Maintien de salaire=
nb de sem d'accueil/4*2.5j= nb de j ouvrables +2j supp SI L'a.m a des enfants de moins de 15ans au 30 avril 11.
Ensuite le paiement se fait sur les j ouvrés dit j d'accueil.
Calcul: nb de j ouvrables/6*nb de j d'accueil= nb de j payés en congés.
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emilie
Re: Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
bonjour madette,
pour le nb de j d'accueil, est ce que c' le total depuis avril ou juste le mois d'aout ou autre ?
merci
pour le nb de j d'accueil, est ce que c' le total depuis avril ou juste le mois d'aout ou autre ?
merci
-
marie
Re: Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
Bonjour,
nous aussi nous sommes en plein de le calcul. Nous sommes obligés de rompre le contrat, car mon mari n'a toujours pas trouvé de travail.
Nous employons notre ass mat depuis le 1 septembre 2011, période d’essai d'un mois fini, et hier nous lui avons réglé son salaire d'octobre et avons signifié que nous ne continuons pas, on doit lui envoyé une lettre de licenciement avec accusé de réception.
elle gardait nos 2 enfants en périscolaire 9 heures par semaine,4 jours par semaine d'école. 4.5 euros de l'heure, 0.50 IE par jour, et 1 pour le goûter.
Nous avons mensualisé son salaire, et le contrat est sur un année complète.cela faisait 39h par mois, 18 jours par mois. Son salaire par enfant était de 175.50 (iE et goûter compris).En septembre réellement elle les a gardé 18 jours, et octobre 12 jours. Elle a une fille de plus de 16 ans.
Avions nous faux dans ce que nous avons mis en place ? doit on faire une lettre de licenciement avec accusé de réception ? comment calculé le solde de tout compte ?
Je devrais recevoir sous peu, mon numéro d'employeur, la caf vient de nous envoyé une lettre de refus d'aide pour le paiement des charges, du coup je vais recevoir sous peu mon numéro d'employeur, ainsi je pourrai faire les démarches plus facilement (fiche de salaire, attestation pôle emploi pour ses droits à l'indemnisation chômage, et nous payer les cotisations de ces 2 mois, plus d'autres choses que je ne connais pas encore)
si j'ai bien compris
-on ne doit pas lui verser une indemnité de rupture ? (contrat de moins d'un an)
-pour lé régularisation de salaire, le calcul se fait sans les IE et le goûter ? et ce qui est donné est donné. si c'est ça j'arrive à un salaire net en sept de 162, et en oct de 108 euros. Elle a touché 306 euros , c'est à dire les 175.5 X 2 moins les IE et goûter sur ces 30 jours. du coup pour la régularisation on n'a rien a lui verser de plus ?
- et que doit-on pour les indemnités compensatrices de congés ? si je comprends bien, vu qu'on a mensualisé, on serait à jour de ça ?
- les 15 jours de préavis commencent le jour de la réception du courrier ou a commencé depuis hier puisqu'on lui a dit oralement qu'on ne pouvait pas continuer ? mais je lui ai déjà versé son salaire d'octobre, d'autant qu'elle ne garde jamais les enfants durant les vacances. les 15 jours nous amènent aux premiers jours de la reprise d'école vers le 8 novembre ou le 4 novembre. si c'est justement le 8 novembre, après les vacances elle aurait dû les garder 4 jours. ou sinon ce sera 2 jours. donc on doit lui payer 2 ou 4 jours ou compter 15 jours de gardes effectives ?
-on doit lui donner une indemnité de préavis (qui correspond aux 15 jours de préavis et qui est de 1/120 des salaires nets perçus (c'est à dire sans les IE et Goûter), donc pour elle de 1/120 de 270 euros. mais comment on calcule vraiment ?
-qu'a-t-on oublié ?
merci beaucoup pour vos réponses !
nous aussi nous sommes en plein de le calcul. Nous sommes obligés de rompre le contrat, car mon mari n'a toujours pas trouvé de travail.
Nous employons notre ass mat depuis le 1 septembre 2011, période d’essai d'un mois fini, et hier nous lui avons réglé son salaire d'octobre et avons signifié que nous ne continuons pas, on doit lui envoyé une lettre de licenciement avec accusé de réception.
elle gardait nos 2 enfants en périscolaire 9 heures par semaine,4 jours par semaine d'école. 4.5 euros de l'heure, 0.50 IE par jour, et 1 pour le goûter.
Nous avons mensualisé son salaire, et le contrat est sur un année complète.cela faisait 39h par mois, 18 jours par mois. Son salaire par enfant était de 175.50 (iE et goûter compris).En septembre réellement elle les a gardé 18 jours, et octobre 12 jours. Elle a une fille de plus de 16 ans.
Avions nous faux dans ce que nous avons mis en place ? doit on faire une lettre de licenciement avec accusé de réception ? comment calculé le solde de tout compte ?
Je devrais recevoir sous peu, mon numéro d'employeur, la caf vient de nous envoyé une lettre de refus d'aide pour le paiement des charges, du coup je vais recevoir sous peu mon numéro d'employeur, ainsi je pourrai faire les démarches plus facilement (fiche de salaire, attestation pôle emploi pour ses droits à l'indemnisation chômage, et nous payer les cotisations de ces 2 mois, plus d'autres choses que je ne connais pas encore)
si j'ai bien compris
-on ne doit pas lui verser une indemnité de rupture ? (contrat de moins d'un an)
-pour lé régularisation de salaire, le calcul se fait sans les IE et le goûter ? et ce qui est donné est donné. si c'est ça j'arrive à un salaire net en sept de 162, et en oct de 108 euros. Elle a touché 306 euros , c'est à dire les 175.5 X 2 moins les IE et goûter sur ces 30 jours. du coup pour la régularisation on n'a rien a lui verser de plus ?
- et que doit-on pour les indemnités compensatrices de congés ? si je comprends bien, vu qu'on a mensualisé, on serait à jour de ça ?
- les 15 jours de préavis commencent le jour de la réception du courrier ou a commencé depuis hier puisqu'on lui a dit oralement qu'on ne pouvait pas continuer ? mais je lui ai déjà versé son salaire d'octobre, d'autant qu'elle ne garde jamais les enfants durant les vacances. les 15 jours nous amènent aux premiers jours de la reprise d'école vers le 8 novembre ou le 4 novembre. si c'est justement le 8 novembre, après les vacances elle aurait dû les garder 4 jours. ou sinon ce sera 2 jours. donc on doit lui payer 2 ou 4 jours ou compter 15 jours de gardes effectives ?
-on doit lui donner une indemnité de préavis (qui correspond aux 15 jours de préavis et qui est de 1/120 des salaires nets perçus (c'est à dire sans les IE et Goûter), donc pour elle de 1/120 de 270 euros. mais comment on calcule vraiment ?
-qu'a-t-on oublié ?
merci beaucoup pour vos réponses !
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Celialou
Re: Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
Bonjour,
Pour quelle raison n'auriez vous pas droit au complément de libre choix du mode de garde ? Etes-vous en congé parental ?
Vous devez respecter un préavis de 15 jours qui démarre le jour de la présentation de la lettre recommandée AR.
Je ne comprends pas quand vous dites d'une part "année complète", ce qui veut dire mensu sur 52 semaines, et d'autre part que vous ne confiez pas les enfants pendant les congés scolaires (ce qui impliquerait une mensu année incomplète). Maintenant, peut-être que l'AM ne voulait qu'une mensu année complète et est à votre disposition pendant les congés scolaires (et là c'est votre choix de ne pas mettre les enfants).
Effectivement, pas d'indemnité de rupture puisque contrat de moins d'un an.
Pour la régularisation, en année complète, il n'y en a pas (sauf si périodes différentes, ce qui ne semble pas être le cas : 4.5 € x 9 h x 52/12 = 175.50 €).
Les congés ne sont pas payés tous les mois, avec la mensualisation année complète, mais sont payés à leur prise. Votre AM n'a sûrement pas encore pris de congés, donc vous lui devrez l'indemnité compensatrice de CP.
Pour le mois de novembre, vous lui devrez la mensu - une retenue sur salaire pour les jours non travaillés après le préavis.
Salaire mensuel/jours potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour d'absence.
En novembre il y a 17 jours potentiels d'accueil.
175.5/17 = 10.32 € à déduire par jour non travaillé.
Si elle reçoit la LRAR demain, le dernier jour de préavis serait le 7 novembre. Donc à déduire le Ma8, J10, V11, L14, Ma15, J 17 etc soit 13 jours x 10.32 = 134.16 € à déduire de 175.50 € donc 41.34 € de salaire pour novembre (sans les congés).
Pour quelle raison n'auriez vous pas droit au complément de libre choix du mode de garde ? Etes-vous en congé parental ?
Vous devez respecter un préavis de 15 jours qui démarre le jour de la présentation de la lettre recommandée AR.
Je ne comprends pas quand vous dites d'une part "année complète", ce qui veut dire mensu sur 52 semaines, et d'autre part que vous ne confiez pas les enfants pendant les congés scolaires (ce qui impliquerait une mensu année incomplète). Maintenant, peut-être que l'AM ne voulait qu'une mensu année complète et est à votre disposition pendant les congés scolaires (et là c'est votre choix de ne pas mettre les enfants).
Effectivement, pas d'indemnité de rupture puisque contrat de moins d'un an.
Pour la régularisation, en année complète, il n'y en a pas (sauf si périodes différentes, ce qui ne semble pas être le cas : 4.5 € x 9 h x 52/12 = 175.50 €).
Les congés ne sont pas payés tous les mois, avec la mensualisation année complète, mais sont payés à leur prise. Votre AM n'a sûrement pas encore pris de congés, donc vous lui devrez l'indemnité compensatrice de CP.
Pour le mois de novembre, vous lui devrez la mensu - une retenue sur salaire pour les jours non travaillés après le préavis.
Salaire mensuel/jours potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour d'absence.
En novembre il y a 17 jours potentiels d'accueil.
175.5/17 = 10.32 € à déduire par jour non travaillé.
Si elle reçoit la LRAR demain, le dernier jour de préavis serait le 7 novembre. Donc à déduire le Ma8, J10, V11, L14, Ma15, J 17 etc soit 13 jours x 10.32 = 134.16 € à déduire de 175.50 € donc 41.34 € de salaire pour novembre (sans les congés).
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marie
Re: Calcul solde de tout compte pour assisrtante mat mensualisee
Tout d'abord un énorme merci pour votre réponse. ça a l'air tellement clair pour vous.
pour répondre à votre question: elle est mensualisée, et pendant 12 mois elle devait toucher 175.5 par mois par enfant. Mais elle n'était pas dispo pour les garder les vacances scolaires. et moi je pouvais faire autrement. par contre effectivement je n'étais pas super informée pour adapter au mieux son contrat. du coup oui effectivement on aurait dû faire sur une année incomplète.
pour répondre à ta question:si la caf ne peut intervenir c'est qu'on a pas encore de justificatif de salaire. en fait on a pris les devants avec la nounou sans avoir d'emploi. on est de retour de l'étranger. Je commence demain un nouvel emploi, et dés que j'aurais la pièce manquante pour refaire un dossier de demande d'aide auprès de la caf, je le referais. Mais je ne suis pas sûre que cela passe si mon mari ne peut justifier d'un salaire aussi.
à ma reprise il était prévu qu'on fasse un avenant au contrat pour le coller à mon planning de boulot, cela faisait en moyenne 5/6 jours de travail dans le mois sur 12 mois( dont pas de garde en juillet et aout). ce qui réduisait énormément son temps de travail. On avait pas encore fait l'avenant. on était pile poil sur le point de la faire quand j'ai eu le refus de la caf, et qu'on a aussi pris la décision de ne pas continuer à employer une nounou tant qu'on ne travaillait pas tous les 2.
du coup on en est là.
je croyais que les cp étaient prévus dans la mensualisation. puisque que 18 jours par mois de payé (exactement ce qui se passe au mois de septembre), mais en réalité les mois où il y a des vacances ben elle travaille comme au mois d'octobre (12 jours), novembre (15 jours), décembre (10jours)... du coup je pensais aussi (naïvement) que ces vacances pouvait être au moment où elle ne peut pas les garder c'est à dire pendant les vacances sco. et qu'elles étaient payées par cette mensualisation. puisqu'elle aurait eu la même paie en juillet et aout.
pour l'instant je n'ai pas été confrontée aux papiers à faire (urssaf, ou paje) pour que tout cela mis à plat, et deviennent plus clair du coup.
du coup pour novembre, il était prévu qu'elle bosse le 7, 8, puis 17; 18, et le 29 avec l'avenant au contrat (non fait du coup puisqu'on décide d'arrêter). pff je suis perdue.
pour le cp : du coup dans notre première façon de voir c'est pendant la toussaint qu'elle aurait ses premières vacances c'est à dire plus ou moins 5 jours pour les 2 mois travaillés (le 24, 25, 27, 28, et 31 octobre). du coup en suivant la règle dictée sur le forum, le préavis serait décalé et décompté à partir du mois de novembre.Il commencerais à la fin de ces vacances: c'est à dire le 1 novembre (si ça peut commencer un jour férié), du coup finirai le 15 ou le 16 novembre. donc on devrait par enfant payer la moitié du mois de novembre. eux et les cp du mois de novembre (compris de le préavis, donc 1 jour).
Donc pour le solde on lui devrait 16 jours de salaire uniquement ? peut-on simplifier comme ça ? reste-t-on dans la loi ?
pour répondre à votre question: elle est mensualisée, et pendant 12 mois elle devait toucher 175.5 par mois par enfant. Mais elle n'était pas dispo pour les garder les vacances scolaires. et moi je pouvais faire autrement. par contre effectivement je n'étais pas super informée pour adapter au mieux son contrat. du coup oui effectivement on aurait dû faire sur une année incomplète.
pour répondre à ta question:si la caf ne peut intervenir c'est qu'on a pas encore de justificatif de salaire. en fait on a pris les devants avec la nounou sans avoir d'emploi. on est de retour de l'étranger. Je commence demain un nouvel emploi, et dés que j'aurais la pièce manquante pour refaire un dossier de demande d'aide auprès de la caf, je le referais. Mais je ne suis pas sûre que cela passe si mon mari ne peut justifier d'un salaire aussi.
à ma reprise il était prévu qu'on fasse un avenant au contrat pour le coller à mon planning de boulot, cela faisait en moyenne 5/6 jours de travail dans le mois sur 12 mois( dont pas de garde en juillet et aout). ce qui réduisait énormément son temps de travail. On avait pas encore fait l'avenant. on était pile poil sur le point de la faire quand j'ai eu le refus de la caf, et qu'on a aussi pris la décision de ne pas continuer à employer une nounou tant qu'on ne travaillait pas tous les 2.
du coup on en est là.
je croyais que les cp étaient prévus dans la mensualisation. puisque que 18 jours par mois de payé (exactement ce qui se passe au mois de septembre), mais en réalité les mois où il y a des vacances ben elle travaille comme au mois d'octobre (12 jours), novembre (15 jours), décembre (10jours)... du coup je pensais aussi (naïvement) que ces vacances pouvait être au moment où elle ne peut pas les garder c'est à dire pendant les vacances sco. et qu'elles étaient payées par cette mensualisation. puisqu'elle aurait eu la même paie en juillet et aout.
pour l'instant je n'ai pas été confrontée aux papiers à faire (urssaf, ou paje) pour que tout cela mis à plat, et deviennent plus clair du coup.
du coup pour novembre, il était prévu qu'elle bosse le 7, 8, puis 17; 18, et le 29 avec l'avenant au contrat (non fait du coup puisqu'on décide d'arrêter). pff je suis perdue.
pour le cp : du coup dans notre première façon de voir c'est pendant la toussaint qu'elle aurait ses premières vacances c'est à dire plus ou moins 5 jours pour les 2 mois travaillés (le 24, 25, 27, 28, et 31 octobre). du coup en suivant la règle dictée sur le forum, le préavis serait décalé et décompté à partir du mois de novembre.Il commencerais à la fin de ces vacances: c'est à dire le 1 novembre (si ça peut commencer un jour férié), du coup finirai le 15 ou le 16 novembre. donc on devrait par enfant payer la moitié du mois de novembre. eux et les cp du mois de novembre (compris de le préavis, donc 1 jour).
Donc pour le solde on lui devrait 16 jours de salaire uniquement ? peut-on simplifier comme ça ? reste-t-on dans la loi ?