puis-je licencier mon assmat pour faute grave?

[leosylv]

Bonjour,
Je suis très embêtée et ne sais pas comment m'en sortir. Hier vers 15h30 la nounou appelle en disant que le petit était assis par terre à côté d'elle et qu'en voulant attraper un jouet en plastique dur, il est tombé dessus et avait donc un gros bleu. Elle m'a demandé la permission de mettre de l'arnigel et m'a passé le petit (9 mois), que j'entendais gazouiller normalement. Je ne me suis donc pas rendue réellement compte de ce qu'il se passait. En le récupérant le soir, il avait en fait un hématome sur le front, autour des yeux, sur le nez... un vrai boxeur. Mon visage s'est apparemment décomposé. Elle m'a alors dit avoir appelé un médecin qui était venu et que tout allait bien. Je lui dis que j'étais tout de même choquée et que je ne savais pas si je le ramènerai le petit le lendemain. Elle est enceinte de 3 mois 1/2 et est en CDD jusqu'en décembre. Suite à ça je cherche à joindre le médecin dont elle m'a parlé, qui me dit ne pas avoir vu mon fils... Je file aux urgences pour faire constaté les blessures et demander un certificat. Ils m'ont fait comprendre que ça faisait beaucoup pour une si petite chute... Ce matin j'appelle mon médecin de famille en lui disant que j'aimerai un certificat pour le garder ce jour (sachant que l’hôpital m'avait fourni un protocole de surveillance pour trauma crânien, mais sans faire figurer le nom ou la date...). Il me dit que l'explication de la nounou est, à première vue, plausible. Je rentre rassurée et appelle la nourrice pour la rassurer également, ne lui cachant pas qu'aux urgences ils m'avaient demandé s'il n'était pas tombé de plus haut car c'est un hématome important. Elle me répond non. Je la mets en confiance, le petit a déjà (le pauvre) eu une fracture du crâne car mon ami est tombé avec lui dans l'escalier, donc on serait mal placés de jeter la pierre... Toujours pas d'avoeux. Je lui demande si elle a une feuille de soin pour que je lui rembourse le médecin, elle me dit que non, que c'est quelqu'un qu'elle connaissait bien et qui était venu juste pour la rassurer et me donne le nom d'un docteur. Ce même docteur qui m'avait dit non la veille. Bon... Je rappelle ledit médecin, peut être s'est-on mal compris... Non, de nouveau, il vérifie et confirme qu'il n'a pas vu cette dame ni mon fils, qu'il connait d'ailleurs. Je cogite... alarme le RAM, le conseil général etc. plus tard ce matin je déshabille complètement mon fils et vois de nouvelles marques sur son bras... Je rappelle la nounou, elle me dit pour le bleu que c'est possible car elle a essayé de "le choper" quand il tombait, or pour moi, s'il est tombé de "assis" à "par terre", je vois mal ce qu'elle a pu rattraper. Je ne lui fais pas part de mes réflexions et aborde le sujet du médecin. Même chose, bénéfice du doute, elle s'est peut être trompée de nom de médecin... Elle commence à bafouiller, à paniquer et me dit qu'elle me rappelle plus tard. Je comprends qu'elle m'a vraiment menti et me renseigne auprès de l'inspection du travail pour entamer un licenciement pour faute grave. Je ramène le petit chez le médecin de famille pour qu'il constate les 3 rougeurs sur son bras, et lui re-explique le récit de la nounou. Il pensait qu'il était tombé de sa hauteur (debout), ce qu'il pensait plausible. Mais quand il comprend que le petit était assis et qu'il est tombé nez en avant, il me signe un constat avec toutes les descriptions en concluant que ça lui parait important pour une chute assis... Sur ce la nounou me rappelle et passe me voir, avec son mari et sa fille. Je suis seule à mon domicile car mon ami est en déplacement jusqu'à lundi... Elle m'avoue avoir menti "pour me rassurer" sur l'histoire de médecin. Elle me montre aussi un arrêt maladie d'il y a 8 jours qu'elle n'a pas posté "pour ne pas me mettre dans l'embarras", et la couvrant jusqu'au lundi (du 7 au 19 donc). Je lui dis qu'elle n'aurait pas du travailler si elle n'était pas en état... Je lui dis que je n'ai plus confiance en elle et que je lui retire l'enfant et que je compte rompre le contrat. Je dis qu'on peut faire quelque chose à l'amiable ou que je la licencie. Elle me dit que je ne peux pas la licencier pour faute grave, et que de toute façon elle va se faire arrêter lundi prochain pour sa grossesse, qu'on peut laisser le contrat tel quel et que je n'aurai rien à débourser, si ce n'est tout de même 2 semaines de carence...avant que la sécu ne prenne le relais. Ils partent, convenant qu'on se laisserait le temps de la réflexion pour trouver une solution. BREF, j'apprends après quelques recherches sur le net que je ne peux pas licencier une femme enceinte... Je suis un peu désespérée. Donc 1) Puis-je la licencier quand même pour faute grave 2) Est-ce que l'abus de confiance (pouvant quand même entraîner des complications médicales) et cette chute suspecte peuvent être considérés comme faute grave???
Je pense aller faire un 2ème constat demain matin chez un autre médecin pour assurer mes arrières, est-ce nécessaire?
Merci d'avance de me répondre si vous avez des info fiables, je dois appeler la puéricultrice lundi.
PS la nounou m'a rappelé dans la soirée pour me demander exactement ce que j'avais dit au RAM, quel tableau j'avais dressé de la situation, en fait elle voulait savoir si j'avais prononcé le mot de maltraitance... Je lui ai répondu que j'avais dit au RAM que je ne pensais PAS qu'il s'agissait de maltraitance, mais que son histoire me paraissait peu cohérente en revanche...
Help please !

[Celialou]

Bonjour,

Vraiment désolée pour ce qui est arrivé à votre petit garçon.

Pour votre AM, celle-ci étant enceinte, vous ne pouvez pas la licencier du fait de sa grossesse. Mais vous pouvez très bien la licencier pour faute grave. Il faudra le noter sur la lettre de licenciement, et avoir toutes les preuves et attestations possibles (photos, attestations du médecin...).

[leosylv]

Bonjour Célialou,
Donc si j'ai bien compris, même si elle est enceinte, je peux la licencier pour faute grave? Dans ce cas, je ne lui dois rien n'est-ce pas?

[Celialou]

Oui, mais il faut avoir toutes les preuves et avertir la PMI.

Et ne plus confier l'enfant depuis la connaissance des faits.

[leosylv]

Ok merci, j'ai toutes les photos plus les certificats des médecins donc je pense que ça fera le poids. De toute façon je vais essayer d'arranger un fin de contrat à l'amiable sans aucune indemnités et que si elle ne veut pas nous partons directement au commissariat porter plainte pour suspicion de maltraitance à enfant, et que j'enverrai toutes les pièces et le depot de plainte à la PMI. Quoiqu'il en soit, le conseil général, les RAM environnants et les puéricultrices sont déjà au courant, je vais demander à ce que la puéricultrice de mon secteur vienne voir le petit en lui demandant conseil pour la fin de contrat. Merci beaucoup!

[Celialou]

Un licenciement amiable n'existe pas ! Surtout que votre AM est enceinte.

Vous ne pouvez la licencier que pour faute.

Sinon il faudra poursuivre le contrat jusqu'à 4 semaines après le congé mat et de là préavis d'un mois (probablement).

Ou alors elle démissionne.

[ayouaz]

oui vous pouvez licencier votre am pour faute et en plus elle n'avez pas le droit d'exercer puisqu'elle etait en arret de travail bon courage pour votre bout de chou

[Cendrillon]

Bonjour,
effectivement tu ne peux licencier l'AM que pour faute grave vu qu'elle est enceinte. Tu as bien fait de te faire un dossier complet car il faut que tu fasses un rapport et que la PMI ou le CG te conseil sur la marche à suivre. Ils vont logiquement aller visiter l'AM...
Pour l'arrêt maladie... là je crois que tu ne pourras pas faire grand chose vu qu'elle n'a pas du te laisser un exemplaire... si ce n'est contacter le doc qui l'a arrêté, mais c'est du secret médical. Si elle t'avais laissé un ex, tu aurai pu demander à sa sécu qu'ils te confirment qu'ils n'ont pas eu l'exemplaire, et donc qu'elle était pas en arrêt pour eux.
Si par contre elle leur a envoyé l'arrêt... là elle est en faute car elle ne t'a pas signifié son arrêt, et là c'est encore une faute grave!
Mais finalement as tu eu la vraie version de ce qu'il s'est passé ???!!!
Pauvre loulou, j'espère que ça va vite aller mieux. Comme tu le dis, ça arrive que les enfants se fassent mal chez nous, chez nounou, à l'école... mais la moindre des choses c'est qu'elle ne mente pas pour les circonstances de l'incident car effectivement il aurait pu faire un trauma crânien et si tu n'avais pas essayé d'appelé le fameux doc, tu n'aurai jamais su qu'elle te mentais...
je trouve ça hallucinant !!! je comprends que l'on peut avoir peur d'avouer une chute de peur d'être jugée comme une mauvaise AM... mais quand même notre conscience !!
J'espère que tu trouveras vite une AM pour ton fils... et qu'il se remettra vite.
Tiens nous au courant.

[Darcq]

Bonjour,bon voilà ça fait 15 jours que ma nounou est en arrêt maladie et je n ai toujours pas reçu sont arrêt de travail puis-je la licencier pour faute grave ?