Bonjour,
Malgré mes recherches, je ne trouve pas la réponse à mon soucis, et aucun relais d'assistantes maternelles dans mon secteur ne peut m'en venir en aide.
Je vous expose ma situation :
Mon enfant était gardé depuis sa naissance par son papa, sans emploi. Aujourd'hui, mon conjoint attend la réponse d'une entreprise pour un travail (CDD pouvant donner lieu à un CDI). Je suis moi-même enseignante, et serai en vacances début juillet. Après les vacances, nous espérons obtenir une place en crèche.
Nous avons rencontré une assistante maternelle qui pourrait garder notre enfant mais nous ne savons comment conclure le contrat.
Nous souhaitons engager cette assistante maternelle pour 5 ou 6 mois, 4 jours par semaine. Ma fille ne lui serait pas confiée pendant les vacances scolaires, soit une semaine en février, deux en avril, et une en mai.
Quelle type de contrat souscrire ? Comment être dans la légalité ?
Merci à ceux qui sauront m'apporter une réponse.
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Contrat assistante maternelle pour 6 mois
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Aurélie Epp
Re: Contrat assistante maternelle pour 6 mois
Pas de réponse ? Après réflexion, je pense pouvoir poser une question plus simple :
Puis-je faire à une assitante maternelle un contrat de travail dans lequel je coche "accueil occasionnel", fixer le salaire, les frais d'entretien etc., puis à la fin de chaque mois où elle aura travaillé, faire une fiche de paie avec les heures réellement effectuées ? (Sachant qu'il n'y aura pas deux mois pareils, vacances, présence des grands-parents etc.)
Dans ce cas, comment dois-je faire pour les congés payés ? Dois-je / puis-je les déclarer et les payer à la fin de chaque mois?
Puis-je faire à une assitante maternelle un contrat de travail dans lequel je coche "accueil occasionnel", fixer le salaire, les frais d'entretien etc., puis à la fin de chaque mois où elle aura travaillé, faire une fiche de paie avec les heures réellement effectuées ? (Sachant qu'il n'y aura pas deux mois pareils, vacances, présence des grands-parents etc.)
Dans ce cas, comment dois-je faire pour les congés payés ? Dois-je / puis-je les déclarer et les payer à la fin de chaque mois?
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elodie
Re: Contrat assistante maternelle pour 6 mois
bonjour,
oui vous pouvez faire un contrat en accueil occasionnel,ou faire un contrat année incomplete sur le nombre de semaine de garde,puis au bout des 6mois ,faire une regularisation.
perso,je ferai le contrat année incomplete,comme ca ,vous etes sur d'avoir une place (on ne sait jamais si on propose a votre ass mat,un super contrat et faut savoir qu'en occasionnel,c'est selon la disponibilité de l'ass mat,donc pas de garantit d'avoir toujours la place.
oui vous pouvez faire un contrat en accueil occasionnel,ou faire un contrat année incomplete sur le nombre de semaine de garde,puis au bout des 6mois ,faire une regularisation.
perso,je ferai le contrat année incomplete,comme ca ,vous etes sur d'avoir une place (on ne sait jamais si on propose a votre ass mat,un super contrat et faut savoir qu'en occasionnel,c'est selon la disponibilité de l'ass mat,donc pas de garantit d'avoir toujours la place.
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Aurélie Epp
Re: Contrat assistante maternelle pour 6 mois
Merci beaucoup pour votre réponse. J'ai finalement opté pour le contrat d'accueil occasionnel, pour plusieurs raisons :
- le planning sera très irrégulier, car outre les vacances scolaires, il y aura des périodes de garde par les grands-parents, qui viendront nous rendre visite
- dans le cas où mon conjoint n'obtiendrait pas le travail pour lequel il postule, nous ferons malgré tout appel ponctuellement à cette personne
- je n'ai pas peur qu'elle nous "lâche" car elle n'a que 2 enfants en garde, et donc encore de la place pour un contrat à temps plein, même avec ma fille
- le planning sera très irrégulier, car outre les vacances scolaires, il y aura des périodes de garde par les grands-parents, qui viendront nous rendre visite
- dans le cas où mon conjoint n'obtiendrait pas le travail pour lequel il postule, nous ferons malgré tout appel ponctuellement à cette personne
- je n'ai pas peur qu'elle nous "lâche" car elle n'a que 2 enfants en garde, et donc encore de la place pour un contrat à temps plein, même avec ma fille