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calcul periscolaire

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JUMEAUX

calcul periscolaire

Message non lu par JUMEAUX » 11 févr. 2013 23:11

bonjour
je voudrais savoir le calcule pour une garde d'un enfant en périscolaire pour du Lundi-Mardi-Jeudi-Vendredi de 11h30 à 18h15 et le mercredi:8h-18h15 ainsi que les vacance scolaire de 8h-18h15 tous les jour sachant que j'ai 5 semaine de vacance a partir de sept 2013 merci de me donner le calcule ou de me le faire!!!!
Dans l'attente d'une réponse a bientot

Celialou

Re: calcul periscolaire

Message non lu par Celialou » 12 févr. 2013 10:48

Bonjour,

Si les congés sont en même temps que l'AM :

36 semaines d'école x nbre d'h hebdo en période d'école = A
16 semaines de vacances scol x nbre d'h hebdo en période de vacances scolaire = B

Tarif horaire x (A + B)/12 = salaire mensuel année complète (congés inclus mais payés à leur prise en maintien de salaire).

Si les congés ne sont pas en même temps, il faut calculer sur les seules semaines prévues d'accueil de chaque période. Par ex, si l'AM et l'employeur prennent leurs congés uniquement en période de vacances scol :

36 semaines d'école x nbre d'h hebdo = A
(16 sem de vacs scol - 5 sem AM - sem décalées parents) x nbre d'h hebdo en période de vacs scol = B

Tarif horaire x (A + B)/12 = salaire mensuel hors congés (les congés seront payés en plus de la mensualisation quand acquis au moment convenu : voir CCN).

Fifi

Re: calcul periscolaire

Message non lu par Fifi » 19 févr. 2013 16:12

Bonjour Celialou,

Sur quel texte réglementaire t'appuies-tu pour faire une moyenne sur l'année des heures prévues ? Car on nous l'a fortement déconseillée. Selon la direction du travail, ce n'est ni conventionnel, ni légal, ça relève + d'une "magouille" faite dans les RAM mais avec aucune validation juridique. Ton avis m'intéresse beaucoup car je me questionne quant à cette méthode. merci!

Celialou

Re: calcul periscolaire

Message non lu par Celialou » 19 févr. 2013 21:00

Je n'ai pas calculé sur une moyenne, j'ai calculé le nombre d'heures annuelles prévues, puis réparti le salaire correspondant sur 12 mois.

Ceci permet à l'AM d'avoir un salaire égal (s'il n'y a pas d'absences à déduire ou d'heures complémentaires) et au parent d'avoir une aide CAF régulière.

Ce n'est pas une magouille faite par un RAM, mais le calcul validé par le SPAMAF et autres syndicats, FEPEM... !!!

Renseignez-vous directement au SPAMAF, signataire de la CCN qui vous confirmera.

Fifi

Re: calcul periscolaire

Message non lu par Fifi » 20 févr. 2013 10:27

Bonjour Celialou,

Je ne peux pas car je ne suis ni employeur, ni assmat, je travaille en RAM.

Je suis allée sur leurs sites internet, ils ne précisent rien de plus que ce qui est écrit en article 7 de la CCN pour le calcul de mensualisation. Il n'y a pas de fiche sur les horaires changeants ou les périscolaires.

Ce qui me questionne, en fait, c'est comment calculer les absences, les congés, et surtout la régularisation.

Si on mélange des périodes ayant peu d'heures et des périodes ayant beaucoup d'accueil, ce n'est pas une mensualisation (qui par définition n'a qu'un seul horaire hebdomadaire dans son calcul) mais une "annualisation", une projection dans le futur de périodes qui seront beaucoup travaillées et d'autres peu.

Donc si je reprends ton calcul :

Je signe un contrat en Janvier 2013, en année complète, 52 semaines.

Les dates de congés payés sont : 3 semaines en Août, 1 semaine en novembre, 1 semaine en décembre.

Je fais une annualisation des heures sur temps scolaire et sur temps de vacances :

36 semaines * 8 heures hebdos =
288 heures annuelles (A)

16 semaines * 45 heures hebdos = 720 heures annuelles (B)

288 + 720 = 1008 heures annuelles réparties sur 12 mois donc /12 = 84 heures payées par mois.

Tarif = 3€ brut
84*3= 252€ brut par mois.

Ce salaire brut est versé à partir de Janvier 2013.

En Juin 2013, le contrat s'arrête car les parents déménagent. Ils procèdent donc à un licenciement à compter du 15 juin jusqu'au 30.

Ce qui m'embête, c'est le trop perçu évident de l'assistante maternelle, car elle aura beaucoup moins travaillé que prévu :

REGULARISATION DE SALAIRE

Nombre d'heures payées
De janvier à Juin : 6 mois * 84 heures = 504 heures

Selon les termes du contrat, elle a travaillé :
22 semaines sur temps scolaire
4 semaines sur temps de vacances
Soit
22s * 8h = 176 heures
4s * 45h = 180 heures
176+180= 356 heures

L'assistante maternelle a donc touché 504-356 = 148 heures * 3€ = 444 euros brut sur du temps de travail qu'elle n'a pas fait.

Je trouve cette somme assez importante, même si je fais des régul régulièrement en année incomplète, celle du calcul périscolaire me semble étrange...

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