aide pour régularisation

[frankel]

Bonjour,
j’ai un souci pour faire ma régularisation comment se calcul les CP ? combien de CP la nounou à t’elle acquis ? nous doit t’elle des CP ?.

le contrat à débuté le 25 mars 2013 et la lettre à été remi le 30 octobre. Fin de contrat le 23 novembre.

SOLDE TOUT COMPTE
Jours d’accueil mardi,mercredi,vendredi,samedi.
Mensualisation : 3,45x 40hsem x45sem ac /12 mois =517,50+10%(51,75)=569,25 net

REGULARISATION :
MOIS PAYE TRAVAILLEE
MARS (Adaptation)
AVRIL 569,25 17 jx 10h =170h
MAI 569,25 18 j x 10 h= 180h
JUIN 569,25 17 j x 10h=170h
JUILLET 569,25 18 jx10h = 180h
AOUT 596,25 6jx10h=60h
SEPT 569,25 12 j x 10h=120h
OCT 569,25 18 j x10h=180h

Comment calcul t’on le mois de novembre au reel ou mensu – les jours non effectuer? Je suis perdu.
Merci de votre aide.

[frankel]

j'ai oublier de dire qu'on avait pris en commun 3 semaines en aout et 1 en septembre.

[biscotte]

bonjour,

la mensualisation est sur une année incomplète 45 semaines
40 h sem 10 h jours sur 4 jours tarif 3,45 net
on à fait avec les 10 %

Quelqu'un peut me dire comment se calcul les droits au CP
debut de contrat 25 mars 2013 lettre de rupture le 30 oct fin de contrat
le contrat à pris fin le 23 nov 2013

il ya aussi enfant à charge de moins de 15 ans il ya t'il 2 jours en plus à rajouté ?

16 jours de CP on été pris cet été.

Je doit faire la régularisation

j'ai besoin d'aide svp merci !!

[mums78]

Bonjour Frankel...
Votre Nounou a acquis 6,25 cp au 31 mai (année référence va du 1er juin au 31 mais de l'année en cours..;
on arrondi au supérieur, ce qui fait 7 CP qu'elle pouvait prendre à compter du 1er juin 2013....Les autres CP ont été pris par anticipation. Ce sont ceux qu'elle cumulait entre le 1er juin 2013 et le 31 mai 2014, qu'elle aurait dû prendre à partir du 1er juin 2014 (sauf accord avec employeur)
du 1er juin au 23 novembre, je compte 22 semaines travaillées plus ses 7 cp qui donnent droit à congés, ce qui fait sauf erreur, 23 semaines travaillées...23X2,5/4=14,37 CP, arrondis au supérieur, ce qui fait 15CP acquis au 23 novembre 2013!
Elle en a pris au total, 18 en aout, et 6 en septembre (ouvrables), donc au total 24 CP ouvrables, elle en avait que 22, donc pour moi vous ne lui devez rien en CP....
Pour le mois de novembre, vpous devez faire une retenue sur les jours non travaillés...Selon calcul cours de cassation le montant de la retenue= salaire de base/nombre de jours potentiel du mois
Dans votre cas, 18 jours potentiels (ce sont tous les mardi, mercredi, vendredi, samedi du mois)
517,50/18=28,75 (montant de la retenue)
il y a eu 4 jours non travaillés dans le mois (26,27,29 et 30)
4X 28,75=115 euros
Salaire novembre (sauf erreur) 517,50 - 115 = 402,50 euros brut
auxquels il convient d'ajouter les IE....
Voilà...je pense que c'est ça!
amicalement

[frankel]

merci pour votre réponse

juste pour le calcul du mois de novembre on rajoute les 10% ou pas ? merci à vous !!

[mums78]

Ah ben les 10% sont non conformes à la CCN, il n'aurait pas fallu faire comme ça...
Le mieux est de calculer l'indemnité représentative des CP dus...c'est à dire soit la méthode du maintien, soit la méthode du 1/10è, la plus avantageuse est celle retenue pour l'Assmat!
Méthode des 1/10è: il faut faire le total des sommes perçues par l'assmat depuis le début et calculer 1/10è
Méthode de maintien: c'est l'équivalent de la somme qu'aurait perçu l'assmat si elle avait travaillé durant ses congés....
Après il vous suffira de comparer les sommes versées aux sommes calculées...
Si il manque qqc, vous rajoutez la différence, au titre des CP
Si l'assmat a trop perçu, ça lui reste acquis...

[mums78]

Bonjour Biscotte,
Je ne sais pas si c'est le mm dossier, mais ça ressemble à celui de Frankel. Je viens d'y répondre, sauf erreur de ma part.
Si il y a un enfant de moins de 15 ans chez l'assmat, elle a droit à 2 CP supplémentaires...