Mineurs isolés étrangers

[Clémence]

Bonjour!

Je suis actuellement en stage dans un Foyer d'Action Educative où est accueillie une majorité de MIE.

Quelqu'un pourrait-il m'éclairer quand aux parcours possibles des MIE une fois arrivés en France ? ( comment sont-ils orientés vers l'ASE, comment obtenir la nationalité françaises,...)

Les MIE sont-ils concernés par le Contrat d'Accueil d'Insertion?

merci d'avance...

[angele]

Bonsoir, moi je te conseille d'aller sur le site de france terre d'asile où la situation des mineurs étrangers isolés est présentée ainsi que le droit des étrangers. C'est très complexe,il faut faire une demande d'asile à l'ofpra, les projets scolaires et d'insertion pour ses jeunes sont très complexes. Pour ma part, je suis sur un dispositif depuis un an et je me suis découvert une grande passion à travailler avec eux. c'est enrichissant, complexe mais demande beaucoup d'énergies!

[chrystelle]

Bonjour Clémence,
après tout dépend de ce que tu veux savoir à propos du parcours des MIE, comme le dit Angèle les démarches peuvent être complexes mais au combien passionnantes! Après tous les MIE ne peuvent pas demander l'asile cela dépend de la situation et de l'histoire de chacun!
Si vous voulez nous pouvons en discuter par mail.

[Clémence]

Merci Angèle et Chrystelle pour vos réponses.

Avant de poster ce message, je suis allée sur le site de France Terre d'Asile dans lequel j'ai peu puiser pas mal d'informations. Cependant ce qui est écrit quant aux MIE sont les positions de France Terre d'Asile donc je n'arrive pas à tout comprendre.
J'ai plusieurs questions:

Les MIE pris en charge par l'ASE ont-ils tous été placés dans la zone d'attente à leur arrivée en France et pendant combien de temps si cela est le cas?

Qu'elles-sont les procédures avant qu'ils arrivent à l'ASE?Autrement dit que se passe-t'il entre le temps en zone d'attente jusqu'au moment où ils sont pris en charge par l'ASE?

Sont-ils concernés par le CAI?

Tous les MIE ne peuvent pas obtenir l'Asile en France mais sont-ils tous demandeurs d'Asile? (est-ce juste si je pense qu'un MIE n'est pas demandeur d'Asile si celui-ci a été placé en France sans que ce soit son pays de destination, mais qu'il y soit pour cause d'avoir été arrêté à la frontière?)

Voici les questions que j'ai actuellement...

[vanille]

Rebonjour,
Je te parle de ce que je connais bien sûr.... chaque département fait un peu au cas par cas... Un jeune reconnut mineur au test d'âge osseux doit être obligatoirement pris en charge par ase jusqu'à 18 ans et si il a un bon projet, il pourra demander un contrat jeune majeure. La détention en centre est interdite pour ces jeunes. Si il n'a pas de présentant légal, le procureur désigne un administrateur ad hoc. Il est alors pris en charge par une structure ase ou france terre d'asile. Il pourra alors demander asile en fonction de sa situation mais a réfléchir avec le jeune, construire u réel projet si le temps le permet. Si il est majeur, il est soit rebouter ou bien il peut bénéficier d'un cada si il demande asile. Voilà un jeune mineur reconnu minuer au test est pris en charge...

[chrystelle]

Bonjour Clémence,
Tous les MIE ne sont pas obligatoirement demandeurs d'asile, tous ne viennent pas d'un pays en guerre, d'une ethnie persécutée... Certains arrivent pour des raisons éco ou perso.
De même tous les mie ne sont pas passés par la zone d'attente, j'en ai côtoyé pas mal et aucun n'était passé par la zone d'attente. Beaucoup arrivent à l'aéroport mais certains ont des passeports ou sont accompagnés par de passeurs qui disparaissent les temps des formalités et réapparaissent plus tard auprès des jeunes.
Il est faux de dire qu'un MIE ne peut être maintenus en ZA. Le maintien en ZA n'est pas conforme au droit international mais là encore il y a la pratique et la théorie. Seuls les MIE de moins de 13 ans ne sont pas maintenus en ZA et mis à l'hôtel. Par contre un MIE ne doit pas être en principe dans une zone d'attente avec des adultes.
Le maintien ne doit pas dépasser 26j. La mise en ZA est de 4j, renouvelable avec accord du juge des libertés et détention.

les parcours de la ZA et à l'ase sont soumis à la défense des droits par un administratyeur ad hoc, qui est nommé apr le Proc. Le JE peut être saisi directement au titre de l'enfance en danger. Le mie se voit souvent opposé sa majorité supposée et peut être soumis à la radio osseuse pour "vérifier" son âge. Le consentement du MIe et de son représentant légal est obligatoire mais dans les faits...ne l'est pas car hélas en France les mie ne sont pas informés aux frontières de leur droit.

Après le parcours des mie non passés par la zone d'attente est entrain de changer depuis mai 2013 :
- une évaluation de sa situation doit avoir lieu sur 5j durant lesquels le jeune bénéficie d'un dispositif de mise à l'abri. Ceci a pour but de vérifier sa minorité, son isolement afin de le faire entrer ds le dispositif de l'ASE. Si tout colle le MIE fait l'objet d'une OPP et est orienté selon les places disponibles du dispositif national.

Si non : minorité contestable ou non prouvée l'évaluation continue. Le jeune est tjs confié au conseil général. ( délai de 8 jours pour statuer)SI rien ne ressort après ces 8j le parquet saisit le JE qui réquisitionne une place de le département qu'il a choisi pour placé le jeune durant la rechercher d'info à son sujet.
si au bout des 8 j la minorité du jeune est contestée une décision de non assistance éducative est prononcée.



Un jeune peut très bien se voir placé en France alors que ce n'était pas le pays choisi, certains n'ont pas toujours les moyens de continuer leur voyage... Mais cela ne les dispensent pas pour autant de vouloir demander l'asile dans le pays où ils voulaient aller. ( ex beaucoup d'afghans sont en France et veulent aller en GB pour demander l'asile)

Je ne pense pas qu'on puisse dire que lesMIE sont concernés par le CAI dans le sens de l'OFII. Le MIE va passer des tests auprès des CIO ou CASNAV pour savoir dans quelle classe il peut être scolarisé. IL bénéficie aussi quand ils ne sont pas francophones et /OU sont primo arrivants de cours de FLE dans le cadre de leur scolarité. Plusieurs dispositifs existent en théorie, en pratique tous ne sont pas disponibles pour ces jeunes.

J'espère avoir pu répondre le plus clairement possible à tes questions sur ce public o combien passionnant à mes yeux. Si tu as d'autres questions n'hésitent pas.

[cartier]

Bonjour,

je travaille dans un foyer (MECS) qui accueille principalement des MIE. La plupart d'entre eux sont venus en avion avec l'aide d'un passeur, puis en train et il se présente à l'OFFI où ils savent qu'ils vont être pris en charge par le dispositif de la protection de l'enfance. Donc, l'OFFI contacte l'ASE pour qu'elle lui trouve une place en foyer d'hébergement.

La plupart d'entre eux n'ont pas l'intention de faire une demande d'asile, mais une demande auprès de la préfecture de régularisation de leur situation (titre de séjour) à déposer 4 mois avant leur majorité.
En effet, pour faire une demande d'asile qui a des chances d'aboutir, il faut être en capacité de prouver qu'ils couraient un réel danger dans leur pays d'origine.

Dès leur arrivée, il est important de faire :
- un bilan général de santé, et éventuellement des vaccins (soumis à l'autorisation de la DPE),
- un bilan CIO pour qu'une orientation scolaire soit faite (obligation d'avoir ce document dans leur dossier de demande de régularisation) (orientation que nous ne suivons pas toujours par contre),
- ceux qui ne parlent pas français, on les oriente vers des associations de bénévoles pour apprendre le français, on achète un dico,
-puis, très vite, on leur dit (pour ceux qui n'ont pas de carte d'identité), qu'il leur faut impérativement soit une pièce d'identité, soit un passeport (c'est le top), s'il souhaite rester en France par le biais d'une demande de régularisation à leur majorité (c'est obligatoire),
-il est obligatoire aussi pour qu'ils puissent rester en France à leur majorité d'avoir été en formation professionnelle durant 6 mois minimum avant leur 18 ans.

Voilà!