Etre avec un mineur

[David]

Bonjour,

je suis avec une fille qui a 17ans et moi j'ai 22ans, je voulais savoir si elle peut venir habiter avec moi chez moi ??

- Elle est chez c'est grand parents qui sont tuteur d'elle et est suivit par une educatrice d'une association qui se trouve sur nantes, jaimerais savoir si elle peut venir avec moi car c'est tuteurs sont en train de tous faire pour que l'ont ceux voyeu pus
et moi je veu pas la quitter a causse de sa, ont a tous les deux penser a faire un enfant mais ont set pas si c'est la bonne idée.

Voila j'aimerais avoir une reponse, ou un site qui puisse me donner un peut d'explication ...

Je vous remerci. David

[Florence]

Bonjour David,

Je pense que tu devines la réponse : elle est mineure ... Cela entraîne des obligations.
Actuellement, elle est sous la responsabilité de ses grands-parents, et ne peut pas décider d'habiter ailleurs sans leur accord, sauf si le juge des enfants, qui a accordé sa garde à ses grands-parents accepte de l'"émanciper" ... ce qui revient à lui accorder la majorité avant 18 ans.

Peut-être ton amie pourrait-elle rencontrer une assistante sociale pour être aidée dans sa demande d'émanciapation.
Elle peut rencontrer un(e) assistant(e) social(e) au lycée, si elle est scolarisée, ou dans son quartier, ou par le biais de la Mission Locale.

Bon courage à tous les deux, vous avez toute la vie devant vous ...

[sam]

Bonjour David,

Je ne pense vraiment pas que faire un enfant soit la meilleure solution.

Si vous avez des relations sexuelles, les tuteurs de ta copine peuvent porter plainte contre toi pour détournement de mineur.
Ceci dit, il est fort probable que la plainte n'aboutisse pas car les relations sont faites par consentement mutuel et elle atteindra sûrement ses 18 ans lors de la procédure.


Je vous conseille d'attendre qu'elle atteigne la majorité pour habiter avec toi. Vous serez alors libres et personne ne pourra vous l'interdire.

Voici le texte de loi relatif au détournement de mineur:

Article 227-22. (Code Pénal français)

Le fait de favoriser ou de tenter de favoriser la corruption d'un mineur est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 500000 F d'amende. Ces peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et 700 000 F d'amende lorsque le mineur est âgé de moins de quinze ans ou lorsque le mineur a été mis en contact avec l'auteur des faits grâce à l'utilisation, pour la diffusion de messages à destination d'un public non déterminé, d'un réseau de télécommunications ou que les faits sont commis à l'intérieur d'un établissement scolaire ou éducatif ou, à l'occasion des entrées ou des sorties des élèves, aux abords d'un tel établissement.
Les mêmes peines sont notamment applicables au fait, commis par un majeur, d'organiser des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles auxquelles un mineur assiste ou participe.

Bon courage.
Sam

[francine]

a mon avis le mieux est d'attendre qu'elle ait 18 ans, vous n'aurez plus aucun soucis et n'avez qu'1 an maxi à attendre...

je relativiserai un peu le message de sam qui t'as peu être un peu effrayé....honnêtement tu n'as pas grand chose à craindre tant qu'elle est consentente...d'autant que la majorité sexuelle est à 15 ans il me semble ?

[Moa]

N'importe quoi, il n'y a pas de détournement de mineur s'ils ont des relations sexuelles. Cela s'explique tout simplement parcequ'elle a la majorité sexuelle !!! Donc rassure toi, déjà, tu n'as pas a t'inquièter de ça !!

bon courage

[pitchoun]

La majorité sexuelle des jeunes filles a été décalée à 18 ans il y a plus d'un an maintenant !

[sam]

aucun probléme cette fille à la majorité sexuelle, j en suis su, par contre pour l'enfant je doute que ce soit la bonne solution.
un peu de patience (ja sais c est facile à dire)

a biento

[Nathalie]

Moa, désolé de te dire cela, mais il y a bien détournement de mineur!

pitchoun, c'est le droit au mariage qui est passé de 15 à 18 ans!

David je vais tout t'expliquer!

La majorité sexuelle est bien à 15 ans, donc tu as le droit d'avoir des relations sexuelles avec elle!

Par contre, si le représentant légal est opposé à cette relation (dans ton cas les grands parents), ils peuvent porter plainte contre toi pour détournement de mineur!
Et à ce moment là, que la fille ait été ou pas consentente, tu risque une amende et voir même une peine de prison (je ne peux pas te dire exactement à quoi elles correspondent)!

Donc, je vous conseille de faire trés attention!
Et comme sam, je vous déconseille de faire un enfant juste pour cela...

En ce qui conserne l'émancipation, je ne pense pas que se soit recommendable, déjà parce qu'il faut environ 6 mois pour que ce soit effectif (comme elle à 17 ans, ce ne sert à rien) et en plus, il faut une raison valable au sens juridique biensûr (je sais bien que pour vous la situation ne doit pas être évidente)!

Allez voir une assistante sociale de la ville ou de son lycée si elle est encore lycéenne!

Bon courage pour la suite...

[Moa]

Nathalie, c'est moi qui vait compléter. Il ne sera reconnu détournement de mineur que si un psychologue déclare qu'elle ne savait pas ce qu'elle faisait (ça doit representer environ 1 plainte sur 1000 qui donne suite).

Mais bref, David, ta copine vient d'avoir 17 ou se rapproche plus du 18 ans ??? Si elle est suivie par des travailleurs sociaux, pourquoi ne s'adresse-t-elle pas à eux ??

[Emeline]

L'emamcipation c'est le tuteur qui doit le demander au Juge des enfants... Enfin c'est plus accepté quand c'est le tuteur lui même qui le demande.. et souvent c'est du à des problemes financiers de leur part et ne peuvent plus subvenir aux besoins premiers de leur "enfant"... voila donc perso je pense que ca ne sert à rien de demander une emancipation... je te conseille d'attendre qu'elle ait 18 ans!!!
voila! bon courage!!