protection de l'enfance

[nanou]

Re Aline voici un autre topo

« DE L’ENFANT A RISQUE A L’ENFANT EN DANGER »

Plan :

I- LEGISLATION
II- DEFINITION
III- PROTECTION ADMINISTRATIVE
IV- VERS LA PROTECTION JUDICIAIRE

En 2003, 263 000 enfants qui relève d’une mesure de protection. Environ, la moitié relève de la prise en charge de l’ase soit en placement soit en aide éducative. La réalité de ces chiffres, c’est que de nombreuses familles à risque augmentent. 71 000 enfants sont signalés en situation de risque, en revanche le nombre d’enfants maltraités reste stable environ 18 000 cas par an.
De plus en plus de signalement sont transmis à la justice par exemple, en 2003, 52 000 cas ont été transmis au procureur par rapport à 47 500 en l’an 2000.
Se sont les violences psychologiques et les négligences lourdes qui augmentent ce qui veut dire que les maltraitances physiques tendent à diminuer. Dans toutes ces situations le risque prédominant est le risque éducatif, 44% d’entre eux sont en situation de risque caractérisée soit par une scolarisation précaire et d’une socialisation insuffisante.

I- LEGISLATION :

- 24/07/1889 : pour la première fois on a une loi qui va assurer la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Jusqu’à cette époque, la maltraitance était quelque chose de banale. Loi importante car elle introduit la notion de déchéance des droits de la puissance paternelle. Le rôle des congratulations religieuses : Saint Vincent de Paul : prise en charge des enfants délaissés.

1870-1900 : les premières lois protectrices :

- Loi de 1874 : sur le travail des enfants qui va créer l’inspection du travail,

- Loi de 1881 : sur l’enseignement laïque, primaire et obligatoire,

- Loi de 1898 : sur la répression des violences commises sur les enfants (article 312 Code pénal),

- Loi de 1904 : loi dites « de police et sûreté » qui va catégoriser les enfants secourus. (enfants abandonnés, pupilles, les enfants confiés à l’assistance publique). Ces termes sont restés en vigueur jusqu’en 1986.
- Loi de 1912 : loi qui va instituer les tribunaux pour enfants délinquants et qui va demander l’obligation d’une enquête familiale.

- Loi de 1926 : transformation des colonies pénitentiaires et des maisons de correction en institution d’éducation surveillées.

- Ordonnance du 02/02/1945 : relative à la délinquance juvénile. C’est à partir de cette époque, qu’il y a un corps de magistrat qui est payé.

- 1953 : on parle de l’ASE au lieu d’assistance publique,

- Ordonnance du 23/12/1958 : « tout mineur dont la santé, la moralité, la sécurité, l’éducation est gravement compromises doit bénéficier d’une mesure de protection judiciaire » = loi considère que l’Etat de danger de l’enfant soit lié à la déficience ou carence familiale ou lié directement à lui-même,

- Décret du 07/01/1959 : qui définit la notion de protection administrative des mineurs. « tout mineur dont la santé, la moralité, la sécurité, l’éducation risque d’être compromise doit bénéficier d’une mesure de protection administrative »,

- Loi du 04/06/1970 : concernant l’autorité parentale qui met fin à la notion d’autorité paternelle ou puissance paternelle = on va privilégier le maintien de l’enfant dans sa famille naturelle,

- 1982 : décentralisation = loi du 23/07/1983 : qui stipule que le conseil général est compétent en matière d’ASE. Le conseil général organise le service et qui en assure son financement,

- Loi du 06/06/1984 : relative aux droits des familles dans leur rapport avec les services d’ASE. Cette loi reconnaît les parents comme sujet de droit = ● droit à être informé sur les conditions et conséquences d’intervention sociale : cinq catégories :
- obligation des services d’une aide financière et matérielle l’AFASE,
- possibilité d’avoir à domicile une TISF,
- possibilité d’avoir une aide éducative à domicile =IED,
- possibilité d’avoir un accueil provisoire / APJM,
- financement des clubs de prévention.

● Droit d’être assisté dans les contacts qu’ils ont avec l’ASE. C’est surtout le droit d’être associé à toutes décisions concernant leur enfant,
● Droit des parents de participer aux décisions essentielles concernant leurs enfants et notamment aux révisions régulières de situation.
● Droit pour l’enfant d’être associé sur ce qui le concerne.

- Loi du 06/07/1986 : qui va introduire l’article 40 du CASF. Il définit les missions du département en matière d’ASE et il insiste sur la notion d’autonomie de la famille a recherché et sur l’importance de la prévention dans le service ASE.

- Loi de 1986 : loi particulière qui définit la place du service social départemental autour de cette mission.

- Loi du 10/07/1989 : loi liée à la prévention des mauvais traitements à l’égard des mineurs et à la protection de l’enfance. Dans cette loi, on va retenir quatre points importants :
- identification des responsabilités du président du CG.
▫ Obligation de formation des personnels concernés par la protection de l’enfance,
▫ Obligation d’information et de sensibilisation de la population et du grand public,
▫ mise en place d’un recueil d’informations relatif au mineur maltraité c'est-à-dire qu’au niveau départemental doit avoir un lieu de recueil. Qui soit accessible par tous et par n’importe quels moyens.
▫ L’élaboration du circuit de signalement.
▫ s’assurer de la protection des mineurs en lien avec la justice.
▫ Le retour de l’information à la personne ayant signalé.
- la coordination des services : coordination institutionnelle, interinstitutionnelle et pluridisciplinaire.
- la protection des usagers :
▫ veiller au respect du droit des familles
▫ Possibilité de désigner un administrateur AD’HOC pour représenter l’enfant, défendre ces droits.
- création du service national d’accueil téléphonique (SNATEM) = service national d’accueil téléphonique d’enfants maltraités = gratuite et permanence et écoute 24h/24h et 7jrs sur 7. Service d’accueil différent de traitement et la transmission de l’information au service compétent du département.


- Loi 1992 qui modifie le code pénal.

- 1994 : nouveau code pénal (NCP) = précise le principe du secret professionnel.

- 20/11/1996 : journée nationale des droits de l’enfant retenue.

- Circulaire du 26/08/1997 : circulaire de Claude Allègre et Ségolène Royal concernant les instructions relatives aux violences sexuelles en milieu scolaire. Obligation de signaler pour les enseignants lors des révélations de l’enfant. Obligation de redoubler de vigilance autour de deux grands principes :
- protection de l’enfant = accueil et respect de la parole,
- respect de la présomption d’innocence relative à la personne mise en cause.

- Loi du 17/06/1998 : relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu’à la protection des mineurs. Cette loi prévoit le renforcement du dispositif de répression des auteurs d’agression sexuelle et la prise e charge des enfants victimes avec un meilleur accueil, plus grande écoute des enfants victimes, audition du mineur par enregistrement audio-visuel, désignation systématique d’un administrateur AD’HOC pour défendre les intérêts de l’enfant quand responsables légaux pas en capacité de le faire. Et la prise en charge des soins consécutifs aux services sexuels.

- Loi du 06/03/2000 : qui va instituer le défenseur des enfants = Claire Brisset = rapport sur le dysfonctionnement.

- 21/12/2000 : nouveau CASF remplace le code de la famille et de l’action sociale.

- Circulaire du 10/01/2001 : relative à la protection de l’enfance. Rappelle la nécessité de coordination (1989) : cinq points importants :
- modalités de coordination efficaces concernant les circuits de signalement. Avec une nécessité de relation pluridisciplinaire.
- favoriser une prise en charge cohérente, continue et adaptée des mineurs en danger.
- prévenir et repérer les violences institution.
- promouvoir une intervention la plus précoce possible dans les dispositifs de prévention.
- respect du droit des familles.

- Loi du 02/01/2002 : rénovant l’action social et médico social.

- Loi du 04/03/2002 : relative à l’autorité parentale = redéfinition des droits des usagers de prendre connaissance de leur dossier avant l’audience ; a remis en question les écrits professionnels.

- Loi du 02/01/2004 : relative à l’accueil et à la protection de l’enfance. Loi courte que 19 articles et modifie 9 codes. Article 1 à 8 = reprennent des pratiques réglementaires concernant les assistantes maternelles n’ayant plus le droit d’accueillir trois enfants à la fois. Egalement sur traitement de l’absentéisme scolaire. Pas obligation alimentaire pour les ascendants pour enfants confiés à l’ASE.
Deuxième partie s’intéresse aux enfants en danger et aux règles de signalement. Enfants en danger mise en place de l’ODAS (observateur national des enfants en danger). Repérer des actions novatrices qui permettraient d’être dans la prévention.
Signalement d’enfant en danger article 226-13 C.p = secret professionnel et article 226-14 C.p.
Troisième partie = tutelle majeurs protégés, piscine privée.

Deux lois fondamentales :

- loi protection d’enfance (passée au Sénat) :
▫ Signalement
▫ Prévention précoce
▫ Action innovante d’accueil d’enfant

- loi concernant prévention délinquance
▫ remise en question la notion de secret professionnel
▫ entrée dans le circuit des maires des communes.

II- DEFINITION :

1) Enfant en situation de risque.

= c’est un enfant qui connaît des conditions risquant de mettre en danger sa santé, sa sécurité, sa moralité, son éducation ou son entretien mais qui n’est pas pour autant maltraité.

Un seul critère ne suffit pas à décréter qu’un enfant est en situation de danger.
Par exemple :
- un enfant qui a des troubles de la SANTE : trouble alimentaire : anorexie ou boulimie,
- un enfant qui présente des manifestations régressive : énurésie et encoprésie,
L’important quand on repère un symptôme est de mettre des mots pour donner du sens.

- un enfant qui a un aspect négligé,
- un enfant qui a un retard de développement psychomoteur et psychoaffectif,
- un enfant hospitalisé en néonatologie, un enfant qui a une crise de sevrage aigue,
- un enfant qui a une alimentation inadaptée,
- un enfant qui a un manque de soin,
- des enfants plus âgés qui font des malaises à répétition,
- des enfants qui vont être hospitalisés régulièrement (hypothermie par exemple),
- absence de suivi médical, de vaccination.

SECURITE :

- des enfants livrés à eux-mêmes,
- un enfant à l’arrière d’une voiture sans être attaché, fenêtre ouverte,
- enfant laissé dans l’appartement sans sécurité aux fenêtres,
- enfants qui ont tendance à faire des fugues,
- enfants qui ont tendance à faire des tentatives de suicide.

EDUCATION :

- absentéisme scolaire,
- les conduites éducatives inadaptées notamment les parents trop rigide dans leur éducation et les exigences qu’ils ont vis-à-vis de leur enfant.

EDUCATION ET DEVELOPPEMENT PSYCHOAFFECTIF :

- enfants tristes (sans raison),
- enfant craintif,
- enfant replié sur lui-même,
- enfant pour lequel on ne répond pas à ces besoins,
- enfant parentifié,
- enfant autour duquel il y a une confusion des générations,
- tous les troubles du comportement = instabilité, agressivité, violence,

MORALITE :

- le fait d’avoir des parents alcooliques,
- la prostitution,
- les enfants qui voient le rayon de cassette pornographique évolué au fil des années peut entraîner à la débauche,
- enfant qui ont des préoccupations sexuelles inadaptées par rapport à leur âge,
- enfants qui ont tendance a agressé sexuellement d’autres enfants,
- enfants qui ont des conduites délictueuses ou qui prennent des toxiques.

2) L’enfant maltraité : (généralement est un enfant en danger)

= c’est celui qui est victime de violence physique, de cruauté mentale, d’abus sexuel, de négligence lourde ayant des conséquences graves sur son développement physiques et psychologiques. (Définition de l’ODAS).

VIOLENCES PHYSIQUES :

= lésion traumatique lié à un traumatisme.

- morsure,
- ecchymoses et hématomes,
- les plaies, en particulier les plaies dans la bouche, génitales. Généralement des plaies mal traitées, mal soignées.
- Les alopécies,
- Les griffures,
- Les lacérations (coups de martinet),
- Les brûlures,
- Les fractures (du crâne, des côtes, des os du nez, fémurs,…).
- Syndrome de SILVERMAN = maltraitance grave et à répétition,
- Syndrome de MUNCHAÜSEN = quand la mère hospitalise son enfant souvent : avec des actes thérapeutiques,
- Syndrome de secouement.

CRUAUTE MENTALE :

= consiste en l’exposition répétée d’un enfant à des situations dont l’impact émotionnel dépasse ces capacités d’intégration psychologiques.

- humiliation verbales ou non,
- menaces verbales répétées : mère dépassée qui dit à ces enfants si ça continue je tombe malade et quelques jours plus tard elle tombe malade et les enfants culpabilisent.
- Dévalorisation systématique,
- Exigences excessives ou disproportionnées par rapport à l’âge de l’enfant,
- Consignes et injonctions éducatives contradictoires,
- Punissions excessives,
- Chantage affectif,
- Rejet de l’enfant caractérisé par des privations :
- de nourriture,
- de soins,
- de sommeil,
- de jeux,
- d’affection.

- négligences fortes sous toutes les formes.

NEGLIGENCES LOURDES :

= carences multiples avérées portant une atteinte grave à l’enfant et de nature à entraîner des conséquences sur le développement ultérieur de l’enfant.

ABUS SEXUELS :

= toute participation d’un enfant ou d’un adolescent à des activités sexuelles qu’il n’est pas en mesure de comprendre, qui sont inappropriées à son âge et à son développement psycho sexuel qu’il subit sous la contrainte par violence ou par séduction ou qu’il transgresse les tabous sociaux.

Le délit sexuel peut prendre plusieurs formes ou différents stades :
- l’excitation : l’exhibitionnisme, la pornographie (incitation sexuel par l’image), appel téléphonique abusifs, érotiques, pornographiques.
- La stimulation : les attouchements, caresses érotiques, la masturbation.
- La réalisation : les viols, acte de pédophilie, rapports sexuels incestueux, prostitutions infantiles.

VIOLENCES INSTITUTIONNELLES : Docteur TOMKIEWICZ : psychiatre.

= violences ou négligences grave au sein des institutions qui prennent le relais de la famille pour les soins, la garde ou l’éducation :
- établissements éducatifs,
- établissements sociaux,
- établissements scolaires,
- familles d’accueils.

Comment on peut reconnaître les facteurs protecteurs surtout dans les familles supposées à risque ?

Facteurs :

- image positive exprimée par la mère à propos de l’enfant = investissement affectif positif,
- capacité de protection par la mère,
- capacité de protection et sentiment positif de la part du père,
- famille bien insérée dans sa culture,
- famille dans lequel l’affection est largement exprimée malgré une situation socio-économique précaire,
- capacité de l’enfant à se protéger lui-même,
- l’enfant ayant une bonne estime de soi malgré un contexte familial peu valorisant.

III- LA PROTECTION ADMINISTRATIVE :

1) Connaissances des situations :

- dans une situation qu’on accompagne déjà,
- l’information signalante = toutes informations réceptionnées dans les services du conseil général portant sur des faits soupçonnés ou plausible de risque ou de maltraitance à l’enfant. L’information signalante peut être orale, écrite, courrier adressé par un autre service (école, service hospitalier), peut être aussi le 119. Quand information signalante il faut identifier les parents, leurs catégories socioprofessionnelles, le nombre d’enfants concernés, identification de l’enfant, savoir avec qui il vit, contenu de l’information,… Toute information signalante doit être vérifié / évalué. (loi du 10/07/1989). Le chef du SSL est responsable de la gestion de l’information :
▫ Vérification si la famille est connue au sein du secteur de l’AS, envoyé au médecin de PMI + chef SSFE,

▫ Si connu = moyen d’analyse et de recul,
▫ Attention au contenu de l’information = qui a envoyé l’information signalante,

▫ évaluer l’urgence de l’intervention avec le recul dans l’information donnée, importance de ne pas agir au quart de tour,

▫ définir quel plan d’action on va mettre en place pour intervenir en essayant de concilier sécurité de l’enfant et de respecter les droits des parents et des usagers.

● Quand information signalante = intervention au domicile parental (prévenir la famille de notre arrivée),
● Quand information signalante = toujours y aller à deux professionnels,
● pouvoir évaluer en ayant vu la gravité des choses,
● expliquer aux parents ce qui va se passer, les différentes possibilités, ce qui va être mis en place, les professionnels a rencontré. Si pas de coopération situation signalée au Parquet,
● on leur dit que probablement voir l’école, médecin généraliste parfois, autre service social, établissement spé.
On évalue avec l’équipe pour savoir si c’est une situation à risque ou de danger. Quand signalement grave on défère au parquet en urgence. Quand information signalante trois possibilités :
▫ Information signalante injustifiée : on va classer sans suite l’information,
▫ Effectivement on s’aperçoit qu’il y a des carences, des difficultés = proposition d’un accompagnement au titre de la protection administrative,
▫ Maltraitance avérée : cadre d’une situation de danger : nécessité de signalement aux parquets. = placement urgence = JDE 15 jours pour rencontrer les parents.
Signalement habituel = document écrit évalué avec encadrement technique que l’on signe de sa propre main et cosigné par le chef de service. Il est adressé au responsable du secteur (au nom du président du CG) au procureur. Lors de la lecture du rapport de signalement, le procureur peut :
- classer sans suite,
- poursuite,
- saisir le juge des enfants.
Rencontre du mineur avec l’AS. Ce qui peut être mis en place (cf. cours protection judiciaire de l’enfant).

Ça peut être un placement : placement direct quand le juge souhaite que la mesure d’AEMO continue. Placement à un tiers digne de confiance. Enfant confié à l’ASE ou en accueil familial ou dans un établissement à caractère social avec une durée déterminée et des objectifs fixés. La règle veut que l’on dise aux parents lorsqu’on fait un signalement.

[véro]

merci, Nanou! ça complète ce que j'avais!
je suis en 3ème AS à l'ISC de Charleroi en Belgique. j'ai fait mon stage de 3ème en France (programme Erasmus), à l'ASE. j'étais dans l'équipe de suivi de placement. c'est vachement dure!
je fais mon mémoire sur "la place laissée aux familles dans le cadre d'un placement", avec un regard systémique sur la matière! je suis presque au bout, mais merci pour ton complément d'infos pour ma défense orale!
A + peut-être...Véro

[sarah]

salut lucie!!!! c'est cool que tu travailles à l'ASE tu vas peut-etre pouvoir me venir en aide je fais mon mémoire sur le placement familial et plus précisément sur le role de l'AS dans les liens parents enfants lorsque le jeune est placé en famille d'accueil!!! j'ai vriament besoin d'aide merci d'avance

[Lau]

Bonjour Nanou! Il est super interessant ton topo ms je n'arrive pas à le copier coller. Pourrai tu me l'envoyer par mail si tu l'as enregistré? Merci d'avance!

[A-Laure]

Lau,

Moi non plus au depart je n'arrivais pas a le coller.

En fait, il faut que tu selectionnes le tout et mettre la police en noir (il apparait en blanc, c'est pour ca qu'on ne le voit pas!)

[Etudiante 2ème annee]

Au fait, Véro, je suis interesse par ton sujet de memoire car je pense faire le mien sur le travail de l'AS auprès des familles dans le cas de dysfonctionnements familiaux, en prevention d'un placement. Le tout avec une approche systemique.
C est encore confu car je commence juste a y reflechir.
As-tu des conseils, une bibliographie, ...?
Merci bcp

[corinne]

Moi aussi, ça fait 2 ans que je suis af, et c'est vraiment très dur, des rivalités s'installent entre enfants placés et les miens, ce qui est dur à gérer à faire comprendre, la petite est difficile, crie souvent très fort, hurle même qd elle est punie, et ça me fatigue, j'aimerais avoir un autre placement,celui-ci est le premier, pr savoir si la difficulté vient de l'enfant ou de ma difficulté à faire cejob... à bientôt !

[Véro]

chère étudiante 2ème AS.
mon mémoire est terminé et s'intitule "placement familial et bientraitance professionnelle"
réflexion systémique sur le travail auprès des familles dont l'enfant est placé, leur vécu, leurs réactions...qui, même si le placement est légitimé constitue une violence symbolique.
j'ai donc développé le concept de bientraitance que l'intervenant doit développer à l'égard de ces familles déviantes. pour cela, je me suis inspirée de 2 livres plus particulièrement qui pourraient t'intéresser, même dans un cadre plus préventif:
le 1er est d'un auteur belge que j'ai d'ailleurs eu comme prof(il est psychothérapeute, psychologue clinicien et chercheur) c'est Yves-Hiram HAESEVOETS. son livre s'intitule "regard pluriel sur la maltraitance des enfants" édition Kluwer,2003. une véritable mine d'infos à ts points de vue, que ce soit au niveau descriptif(il explique les différents types de maltraitances) qu'au niveau méthodologie de l'intervention auprès des famuilles maltraitante(au sens large)
le 2ème est un livre de Myriam DAVID, qui s'appelle "placement familial de la pratique à la théorie" chez DUNOD. il s'agit là plus d'une étude de ce qui conduit au placement, à sa réalisation, à sa prise en charge...
faciles à lire et super enrichissants.
je reste à ta disposition, si tu as besoin d'autres choses!

[julie]

bonjour!!
dans le cadre d'un devoir en groupe pour le DC3 sur le thème de l'enfance maltraitée, nous souhaiterions faire passer un questionnaire a des ASS travaillant à l'ASE pour avoir des "paroles de pro" concernant les missions, les fonctions, les motivations...si vous avez un peu de temps à nous consacrer nous vous en serions reconnaissantes!
merci a tous bonne soirée et n'hésitez pas à me contacter!

[Etudiante 2ème année]

Merci beaucoup Véro!

Je me retrouve dans ton theme de memoire. J'envisage de plus travailler sur le cote preventif de l'as de secteur. Mais, je pense qu'il faut quand meme que je me renseigne sur le placement. Les livres que tu m'as conseillé vont surement m'aider.
Je te souhaite bon courage pour le DE, un gros merde à tous les étudiants de 3ème année!!!

Bizz