calcul invalidité

[joclyn]

Bonjour,

je dois passer en invalidité C2 (j'étais en C1 depuis 1987 suspendu 18 mois en 1997)et rétabli 18 mois après .J'ai toutes ces années travaillé plein temps !
A la CPAM on m'a annoncé de vive voix le montant de la nouvelle pension C2 ! la personne m'a dit que je recevrais en courrier simple cela et sans le détails du calcul (les 10 années qui ont servit à calculer )ont elles été revalorisées ?
Le montant ne représente pas 50 % de mon salaire .
Comment puis je vérifier et à qui m'adresser, je compte continuer à travailler dans mon entreprise quelques heures ou plutôt à temps partiel , vu le montant de la dite pension .J'ai toujours travaillé plein temps . Je dois aussi connaitre mon salaire de référence pour les heures que je vais travailler .Puis je exiger les éléments de calcul ? ce qui me semble normal !
merci de me renseigner.
Les IJ étaient + importantes et j'ai 57 ans , je n'avais pas épuiser les 3 ans IJ !

[Caro]

Bonsoir Joclyn,

Pour la pension d'invalidité, en effet ce sont les 10 meilleures années d'activité avant l'année de la demande de la pension,qui sont prises en compte pour le calcul de la PI. Les salaires sont revalorisés francs/euros. La moyenne de ces salaires sert de base de calcul.
En catégorie 2, on prend bien 50 % du salaire brut.
Cependant, une fois le montant de la PI défini, il restera identique pour une même catégorie, même si vous travaillez à temps plein par la suite et que vous percevez un salaire supérieur, cela ne changera pas le montant de votre PI par la suite.

Joclyn, peut être que pour le calcul de votre PI catégorie 2, la Sécu s'est basée sur vos 10 meilleures années avant 1987, et non pas vos 10 meilleures années jusqu'à aujourd'hui !! A vérifier auprès de la Sécu. qui dispose d'un service spécifique "invalidité" pour connaître le calcul de votre pension.

Vos IJ étaient certainement plus importantes, car pour un arrêt maladie supérieur à 6mois, la Sécu se base sur la moyenne des 12 mois précédents votre AM pour calculer le montant des IJ (qui sont = à 50 % du brut)
Alors que pour votre PI, elle prend la moyenne des 10 meilleures années. Si jamais vous n'avez pas 10 ans de travail ou période de chômage (donc des revenus moindres ou période en étant mère au foyer...)avant la date de l'arrêt maladie concerné, la Sécu divise tout de même par 10 !!
De plus, peut être perceviez vous des IJ complémentaires de la caisse de prévoyance ??

Votre PI vous a été attribuée avant la période des 3 ans maxi d'IJ car votre état de santé a été jugé "stabilisé", càd que vos médecins ne pouvaient plus améliorer votre santé(sans pour autant être guérie) et donc la Sécu a estimé qu'un arrêt maladie pour soins n'était plus "utile".

Indiquant que vous avez 57 ans, savez-vous que si vous continuez une activité professionnelle au-delà de 60 ans, vous pouvez, sur demande, garder le bénéfice de votre PI jusqu'à 65 ans.
Si vous ne conservez pas d'activité pro. votre PI se transformera automatiquement le jour de votre 60ème anniversaire en "retraite pour inaptitude".(si d'ici là le gouvernement ne change pas la loi)

j'espère que ma réponse pourra vous aider et avoir été claire sur un sujet assez compliqué

[jocelyn]

bonjour,

merci pour votre intervention, mais je pensais comme j'avais pu le lire que lorsque la pensuion avait été suspendu pendant plus d'une année (entre 1996 et 1998 pour ma part) elle changeait les années de calcul .

Pour moi c'est ce qui c'était produit , la pension C1 avait été suspendu et 22 mois apres redonné en CAT 1 §
donc on m'avait dit que les années auraient du être celle d'avant 1997
pour ce nouveaux calcul .
je vous remercie de me renseigner , car même celle ci serait plus avantageuse pour moi .
Je compte continuer à travailler quelques heures , mais là devant la pension , c'est + que quelques heures que je vais devoir tenir !
merci si vous pouvez me répondre pour le calcul suite au mode de calcul après la suspension de 22 mois et restitution .
Cordialement

[joclyn]

bonjour,

est ce que vous pourriez me renseigner car je n'arrive pas à avoir de réponse (CRAM, CARSAT, cpam)

Lorsqu'une pension a été suspendu 22 mois est ce que son mode de calcul change ?

les années prisent en comptent sont elles différentes (surtout si la personne a travaillé plein temps durant la suspension de 22 mois )

Je me suis rendu à la CARSAT et la personne m'a dit qu'ils ne possédaient plus les fichiers qui permettaient de calculer les pensions invalidité seul le service invalidité a ce fichier ! elle n'a pas voulu me dire où m'adresser, elle m'adit que comme moi elle faisait le 3646 pour les avoir en ligne !
A la CARSAT , on m'a appris que les fichiers qui servaient aux calculs des PI étaient différents de ceux servant aux calculs retraites !!!
La CPAM ne me répond pas et ne joindra pas le détail du calcul, et au guichet idem on ne veut pas me renseigner!
j'attends toujours la notification (on m'a annoncé par téléphone le montant de la C2 que j'allais percevoir 1/3 de mon salaire ! j'ai pu connaitre le salaire à ne pas dépasser en travaillant (j'ai repris le travaille 3 h par jours , mais mon employeur attends cette notification qui n'arrive pas et là j'ajusterais mes heures , il faudra que je tienne 4h30. J'ai 57 ans , des problèmes de santé qui m'ont fait aboutir à cette pension !
merci de me renseigner en ce qui concerne la suspension de 22 mois , est qu'elle change les années prisent en comptent dans le calcul !
auquel cas cela changerait le montant de façon importante me permettant de rester à 3 h par jour

merci de vos réponses.

[Caro]

Bonsoir Joclyn,

Je vais me renseigner pour pourvoir vous répondre au plus juste (je suis actuellement stagiaire).

La Carsat (ex-CRAM), qui gère les retraites a effectivement des modalités de calcul spécifiques puisque la caisse retraite se base sur les 20 ou 25 meilleures années de la carrière professionnelle de la personne pour définir le montant de la retraite.

Pour la PI = 10 meilleures années.

Et le % de chacune doit différer !!


Je pense aussi que les agents d'accueil à la CPAM ne connaissent pas forcément en détail, les modalités de calcul pour les PI.

Sinon je vous conseillerai de vous rapprocher du service social de la Carsat /CPAM. Avec vous, l'assistant social pourra contacter le service régional invalidité de la CPAM afin d'essayer de connaître les modalités de calcul de la PI après suspension. En effet, le service social (en général) dispose d'un numéro du service, pour toutes les demandes relatives à la PI, autre que la plateforme téléphonique du 3646.

Par rapport à votre travail qui devient de plus en plus pénible, dur à effectuer :
- savez-vous que la PI est cumulable avec le chômage et le RSA??
je dis cela en ne connaissant pas votre situation avec précision; et je pense que vous avez déjà évaluer ce qui serait le mieux pour vous

@bientôt

[Caro]

Bonjour Joclyn,

A votre dernière question la réponse est non, la suspension de la pension d'invalidité pendant 22 mois, ne change en rien son montant.

Effectivement la base de son calcul restera un % des 10 meilleures années travaillées avant l'attribution de votre Pension.

En espérant que vous trouverez une solution qui puisse s'ajuster au mieux à votre santé et à votre situation, en attendant la retraite pour inaptitude à 60 ans.

Cordialement.

[joclyn]

bonsoir,

je vous remercie de votre attention.
J'ai en effet compris le fonctionnement... il ne me reste plus qu'a essayer de tenir jusqu'à la retraite .

Je continuerais à travailler en demi journée , tant que je le pourrais


je vous remercie encore.

[AlainChristian]

Bonjour,

Je bosse dur dur pour une 2 éme catégorie, et les calculs sont faux et personne ne soulève ce problème. Moi, je compte déposer plainte à la cour européenne. La CPAM doit calculer la pension invalidité sur 50 % du salaire brut suivant la loi. Mais elle s'en réfère à un relevé de carrière dont les comptes ne sont pas les mêmes. Exemple : La CARSAT prend le montant ass vieillesse qui est loin d'être le salaire brut. Posez-vous la question ? Pourquoi le relevé de carrière ass vieillesse, plutôt que l'ass maladie ? Pas logique, et même ce ne serait pas légal. un salaire brut est un salaire brut, on se fait avoir. Le service invalidité devrait calculer la pension d'après les bulletins de salaire qui expose le vrai salaire brut, et non les taux de la vieillesse. Avec des revenus bas, il ne faut pas hésiter à demande l'aide juridictionnelle pour aller au tribunal administratif.
N'hésitez pas à me contacter si vous le souhaitez, car plus on, sera mieux cela ira...
Alain

[garcia]

En invalidité catégorie 2, je cherche à connaitre mon salaire de référence ^pour calculer le cumul emploi pension
La CRAMIF me réponds que je n'ai pas travaillé car j'étais au pôle emploi le dernier trimestre civil précédent mon invalidité Je ne sais pas quoi faire, aidez moi!