Bonjour,
je suis ass du personnel ds un hopital. j'ai une dame qui a épuisé ses droits au TPT mais qui doit, pour raisons de santé travailler qu'a 50 pr cent, qu'a t'elle d'autres comme possibilité ? (apart le temps partiel classique bien sur, car elle voudrait conserver son salaire)
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temps partiel thérapeutique, et apré?
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Arkhorm
Re: temps partiel thérapeutique, et apré?
Bonjour,
Si Mme a épuisé les possibilités de temps partiel thérapeutique, elle a du ou elle va être consolidée par le medecin conseil de la sécurité sociale.
Dans ce cas, s'il n'a pas proposé de passage en pension d'invalidité, rien n'empeche Mme de faire la demande d'elle même, à travers son medecin personnel, qui fait une demande à l'echelon médical de la secu, Mme ayant un dossier à remplir pour la partie administrative.
Si l'echelon medical le décide et si elle ouvre les droits administratifs, à partir du moment où il y a une perte de ses capacités à travailler suffisante, elle pourrait bénificier d'une pension d'invalidité de 1 er ou 2 eme catégorie, qu'elle pourrait percevoir en cumulant avec un mi temps par exemple (des regles de cumul existent).
C'est à mon avis, la seule possibilité pour qu'elle puisse travailler à temps partiel, sans trop de perte de ressources, si sa pathologie rentre dans les critères de la PI.
Je peux vous fournir plus d'infos si possible mais vous pouvez contacter un collegue de la carsat de votre departement qui vous donnera les précisions nécessaires.
Si Mme a épuisé les possibilités de temps partiel thérapeutique, elle a du ou elle va être consolidée par le medecin conseil de la sécurité sociale.
Dans ce cas, s'il n'a pas proposé de passage en pension d'invalidité, rien n'empeche Mme de faire la demande d'elle même, à travers son medecin personnel, qui fait une demande à l'echelon médical de la secu, Mme ayant un dossier à remplir pour la partie administrative.
Si l'echelon medical le décide et si elle ouvre les droits administratifs, à partir du moment où il y a une perte de ses capacités à travailler suffisante, elle pourrait bénificier d'une pension d'invalidité de 1 er ou 2 eme catégorie, qu'elle pourrait percevoir en cumulant avec un mi temps par exemple (des regles de cumul existent).
C'est à mon avis, la seule possibilité pour qu'elle puisse travailler à temps partiel, sans trop de perte de ressources, si sa pathologie rentre dans les critères de la PI.
Je peux vous fournir plus d'infos si possible mais vous pouvez contacter un collegue de la carsat de votre departement qui vous donnera les précisions nécessaires.
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Laura
Re: temps partiel thérapeutique, et apré?
Arkhorm, contriarement au régime général, il n'existe pas de pension d'invalidité à proprement parlé dans la fonction publique.
Suite au temps partiel thérapeutique, l'agent peut demander à adapter son poste. Si ça n'est pas possible, son employeur cherchera un reclassement dans son grade ou un autre, mais il conservera son traitement (sans les primes).
Enfin, si aucun aménagement ou reclassement n'est possible, l'agent est mis en retraite pour invalidité en raison de son inaptitude physique.
Bon courage KIKE ! Je suis aussi ass du personnel en hospitalier !
Suite au temps partiel thérapeutique, l'agent peut demander à adapter son poste. Si ça n'est pas possible, son employeur cherchera un reclassement dans son grade ou un autre, mais il conservera son traitement (sans les primes).
Enfin, si aucun aménagement ou reclassement n'est possible, l'agent est mis en retraite pour invalidité en raison de son inaptitude physique.
Bon courage KIKE ! Je suis aussi ass du personnel en hospitalier !
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Kike
Re: temps partiel thérapeutique, et apré?
Merci Laura,
en effet les procédures ds la fonction publique sont encore floues pour moi, ce n'est pas tjrs facile de s'y retrouver!
donc pour cette dame, il faut qu'elle adresse une demande de poste aménagé a la DRH ? puis je lui proposer de faire un dossier MDPH également ?
elle ce qu'elle veut essentiellement c'est rédfuire son activité, pas spécialement la modifier
en effet les procédures ds la fonction publique sont encore floues pour moi, ce n'est pas tjrs facile de s'y retrouver!
donc pour cette dame, il faut qu'elle adresse une demande de poste aménagé a la DRH ? puis je lui proposer de faire un dossier MDPH également ?
elle ce qu'elle veut essentiellement c'est rédfuire son activité, pas spécialement la modifier