A l'attention des professionnels de la CAF: calcul salaire de référence IJ

[Sophie]

Bonjour à tous et à toutes,

je fais appel à vous car je suis dans une impasse, j'ai besoin de comprendre.
J'ai été en arrêt maladie du 3 septembre au 30 Septembre. j'ai repris une activité du 1er au 4 Octobre. Puis de nouveau en arrêt maladie jusqu'au 26 Oct si tout va bien... et je l'espère.
J'ai touché les IJ pour un mois et demi jusqu'au 15 Oct inclus mais avec un trop perçu puisque la sécu n'a pas tenu compte d'une nouvelle carence et de la reprise d'activité sur 4 jours. Je leur dois donc 7 jours de carence! Ensuite je voulais si pour le moins d'octobre, il y avait une nouveau calcul du salaire de référence de Oct 2011 à Sept 2012 ou s'il se basait tjs sur Sept 2011 à Août 2012? (ayant une activité discontinue, il faut prendre en compre les 12 derniers mois de salaire précédent l'arrêt)
Aussi, savez-vous comment est calculer ce salaire de référence? (salaires nets, ARE). Malgré les informations sur internet, je ne trouve pas le même salaire que celui calculé par la Sécu. Pouvez-vous m'indiquer ce calcul svp.

Je remercie tous cux et celles qui pourront m'éclaire.

Bine cordialement.

Sophie

[élodie]

Bonjour, Sophie. Tout d'abord, j'aimerais savoir pourquoi tu t'adresses aux AS de la CAF, et non pas aux AS de la CRAMIF ou CARSAT selon ta commune d'habitation. Elle travaille au sein des CPAM. Je suis moi-même assistante sociale CRAMIF, et ta question pointue me semble en outre s'adresser plutôt aux agents de la CPAM. En effet, si tu remarques une erreur dans le calcul du montant de tes indemnités journalières, tu peux écrire un courrier à la CPAM qui traitent les IJ dans ton département afin qu'il régularise la situation. Je te conseille de passer par le médiateur de la CPAM. Pour un arrêt maladie de moins de 6 mois, la CPAM calcule tes IJ sur tes 3 derniers mois de salaires, précédents l'arrêt maladie. Pour un arrêt maladie supérieur à 6 mois, ils te demandent tes 12 dernières fiches de salaires précédents l'arrêt maladie. Les IJ correspondent à 50 % de ton salaire. Sachant qu'ils demandent également à ton employeur une attestation de salaire (vérifier si les salaires déclarés correspondent

[élodie]

Bonjour, Sophie. Tout d'abord, j'aimerais savoir pourquoi tu t'adresses aux AS de la CAF, et non pas aux AS de la CRAMIF ou CARSAT selon ta commune d'habitation. Elle travaille au sein des CPAM. Je suis moi-même assistante sociale CRAMIF, et ta question pointue me semble en outre s'adresser plutôt aux agents de la CPAM. En effet, si tu remarques une erreur dans le calcul du montant de tes indemnités journalières, tu peux écrire un courrier à la CPAM qui traitent les IJ dans ton département afin qu'il régularise la situation. Je te conseille de passer par le médiateur de la CPAM. Pour un arrêt maladie de moins de 6 mois, la CPAM calcule tes IJ sur tes 3 derniers mois de salaires, précédents l'arrêt maladie. Pour un arrêt maladie supérieur à 6 mois, ils te demandent tes 12 dernières fiches de salaires précédents l'arrêt maladie. Les IJ correspondent à 50 % de ton salaire. Sachant qu'ils demandent également à ton employeur une attestation de salaire (vérifier si les salaires déclarés correspondent avec ce que tu as perçu). Autre chose, les périodes de chômages sont neutralisés. Les assédics ne sont donc pas pris en compte dans le calcul des IJ. Bon courage !

[Sophie]

Bonjour Elodie,

Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse.
En fait, ce msg s'adresse à tout professionnel de la CAF. J'ai rdv avec un Conseiller CAF bientôt. Je lui évoquerai ma situation. Et je confirme vu que j'ai une activité discontinue, il est pris en compte les derniers mois de salaires avant l'arrêt ainsi que les allocations chômage pdt cette période. Ca m'a été confirmé par un conseiller CAF qui s'est ba

[Sophie]

pardon, erreur de frappe!
je reprends...

La CAF s'est basé sur mes salaires mais aussi sur les allocations chômages (ARE) pour déterminer le montant de l'IJ à 50%.

Bien cordialement.

Sophie

[élodie]

Peut-être n'ai je pas bien compris la question alors... On parle bien des IJ (indemnités journalières) versées par la Sécurité Sociale ? Je ne comprends toujours pas le rapport avec la CAF... puisqu'ils ne s'occupent ni de l'ARE, ni des IJ. Enfin, tant que vous avez votre réponse, c'est le plus important. Bon courage à vous.

[élodie]

Je vous confirme de nouveau que la période de chômage n'est pas prise en compte dans le calcul des indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale. Elle est neutralisée. Si vous êtes au chômage, vous pouvez percevoir des indemnités journalières, si vos périodes travaillées, donc antérieures au chômage, permettent une ouverture de droits. Comme vous pouvez le vérifier dans ce lien : http://www.ameli.fr/assures/droits-et-d ... lieres.php

[élodie]

"C'est votre activité salariée antérieure qui détermine l'attribution et le calcul de vos indemnités journalières. Le calcul s'effectue sur vos derniers mois travaillés et non sur votre allocation chômage. De même, si vous avez cessé votre activité, sans bénéficier d'allocations chômage depuis, vos droits seront étudiés sur la base de vos derniers salaires dans la limite d'une année."

[Sophie]

Bonsoir Elodie,

Il est vrai que je me suis trompée en destinant ce msg aux professionnels CAF mais c'est en effet aux professionnels Sécu, là encore une erreur de frappe mais que je ne remarque que mnt malgré votre message. Excuses-moi! Je ne sais pas pourquoi j'ai dit la CAF alors que je voulais dire Sécu, je le sais pourtant, je suis vraiment à côté de mes pompes en ce moment!

Je vais me renseigner auprès du conseiller sécu que je vois prochainement.

En vous remerciant pour votre réponse.

Sophie.

[Sophie]

Je rectifie (décidément!);
J'ai rdv avec un conseiller CPAM! J'espère que tout celà rentrera dans l'ordre vite car c'est une source d'angoisse supplémentaire et ne supporte pas "devoir de l'argent" involontairement certes, mais c'est de l'argent dû quand même.

Bonne soirée.

Sophie.