Bonjour,
J'ai une question à vous poser.
Je reçois un Chibani (migrants venus du Maghreb dans les années 60) d'Algérie.
CE Monsieur est retraité, il a passé en 2012-2013 14 mois en Algérie car est parti en vacances chez sa fille puis a été hospitalisé suite à accident toujours en Algérie.
Aujourd'hui ce Monsieur peut-il se voir retenir sa retraite sachant qu'il n'a aucun justificatif de l'hospitalisation.
De plus, j'ai entendu dire que le droit de sortir du territoire pour les retraités sans être inquiétés par rapport à leur retraite était passé à 3 ans. Est-ce juste ?
Merci à vous tous.
Pour être notifié de nouveaux messages, entrer dans un forum puis cliquer sur "S'abonner au forum" (+ infos)
Chibanis et retraite ?
-
victoire
Re: Chibanis et retraite ?
Les 3 ans concernent le renouvellement de la carte de résident. Si ce monsieur perçoit l'ASPA, la CARSAT peut lui demander le rembourser elle peut considérer qu'il n'a plus sa résidence en France.
-
aze
Re: Chibanis et retraite ?
ce monsieur n'a abcolument aucun document qui prouve sont hospitalisation ?? il peut en réclamer ou demander à sa fille de lui faire faire une attestation , m'enfin il doit quant même avoir des preuves ne serait ce que des achats de médicaments ?
-
grigri
Re: Chibanis et retraite ?
merci aze. sil a des preuves de cette hospitalisation, ça peut avoir un effet sur le demande de remboursement?