Bonjour,
je cherche quelq'un qui s'y connaisse en droit parce que je bute sur un sujet.
Le voilà:
"Le centre éducatif privé "c'est la fête au foyer" organise une sortie en montagne pour ses pensionnaires, tous placés par la DAMS, en accord avec les parents.
Aimé, Bianca et Romane agés de 8 ans y sont accompagnés par Nico Tine et Bernard Coleptique, tous 2 éducateurs spé. Après avoir marché durant 2 heures, Bernard C. décide de faire une pause bien méritée dans une prairie à proximitée d'un chalet de montagne. Alors que les 3 enfants jouent dans l'herbe, les 2 éducs s'assoupissent au soleil. Cependant la petite Romane subtilise le briquet de Nico T. durant son sommeil et met le feu au chalet qui est totalement détruit.
Le propriétaire du chalet, Pat BOL estime son préjudice à 200 000€. Après plusieurs mois de vaines tergiversations avec les assurances, Pat BOL décide d'obtenir réparation en justice.
1. Vous expliquerez en vertu de quel régime de responsabilité civile:
-les 2 éducs
-les parents de Romane
-l'association 'c'es la fête au foyer"
peuvent voir leur responsabilité engagée et à quelles conditions.
2. A votre avis, quel est le régime ed responsabilité le plus avantageux pour Pat BOL et pourquoi?
Merci de m'aider...
Mickaël
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