un petit soutien pour le de

[stéph]

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Je vous envoie qq révisions toute faites ça pourrait vous intéresser
bon courage à vous


QUESTIONNAIRE:

Habitus :

C’est un principe, une logique qui va expliquer la manière dont l’individu perçoit les choses et oriente ses actions. Our Bourdieu, cela renvoi à la manière dot les structures sociales s’impriment dans nos corps et dans nos têtes : c’est à dire, comment on intègre la société. L’habitus, c’est ce que l’on va être, que l’on va acquérir. C’est un ensemble de dispositions durables qui sont intériorisés pendant la socialisation. C’est un système de disposition durables et transposable, structures structurées prédisposées à fonctionner comme structure structurante.

Qu’est-ce qu’une représentation sociale ?

La représentation peut être considérée au sens large comme une façon d’organiser notre connaissance de la réalité, elle-même construite socialement. Une telle connaissance s’élabore à partir de nos propres codes d’interprétation, culturellement marqués. Moscovici a donné la définition suivante de la représentation sociale : « Elle est un système de valeurs, de notion et de pratiques relatives à des objets, des aspects ou des dimensions du milieu social qui permet non seulement la stabilisation du cadre de vie des individus et des groupes, mais qui constitue également un instrument d’orientation de la perception des situations et d’élaboration des réponses ». La représentation sociale fonctionne comme un système d’opinions et de croyances qui révèle comment nous pensons le monde social.

Il s’agit d’un processus d’élaboration perceptive et mentale qui transforme les objets sociaux (personnes, contextes, situations…) en catégories symboliques (valeurs, croyances, idéologie…) qui nous permet de communiquer sur ces objets et de nous situer socialement par rapport à eux en cadrant ou recadrant nos propres conduites à l’intérieur des interactions sociales. Il s’agit d’un système de codes intégrés à la fois commun et propre à chacun d’entre nous qui nous permet de nous comporter et de penser le social. Lorsque nous parlons des handicapés, des institutions, des travailleurs sociaux, de la famille, de l’argent… nous avons à l’esprit une représentation globale, symbolique, commune de ces entités et c’est en fonction de nos représentations sociales de chacun de ces éléments que nous allons nous situer par rapport à eux.
Ethique, morale, déontologie

Trois termes très utilisés dans le secteur social, nous allons nous attacher à les définir. Le mot « morale » a été proscrit et remplacé. La morale ce sont des valeurs communes, communément admise par une société qui a pour finalité par les individus d’atteindre le bonheur. Le bonheur c’est l’accomplissement de l’individu.
« L’éthique », c’est la mise en œuvre de valeurs personnelles avec des règles de conduite propres et qui inclut un engagement personnel. Dans la déontologie, il y a l’engagement personnel. L’éthique et la morale s’inscrivent dans un concept d’ordre social.
« La déontologie » est propre à une profession. C’est ce qu’il convient de faire dans telle situation. La déontologie et l’éthique peuvent s’opposer mais c’est mieux quand elle converge. (exemple : la question du signalement avec l’obligation du secret professionnel).
Ce qui est le plus difficile c’est de converger la morale qui essaie de mettre en œuvre l’ordre social, l’éthique avec nos valeurs et celle que l’on veut mettre en place tout ça dans l’intérêt de l’enfant. Ensemble de règles éthiques qui encadrent l’exercice d’une profession
Définir statut et rôle et illustrez par un exemple la différence :

Rôle : fonction que l’on remplit, conduite sociale, influence que l’on exerce.
Statut : position dans la société, ensemble de lois et de règlements qui définissent la situation d’une personne.

Le groupe :

Il se définit par quatre critères :
Existence d’un but commun
Etablissement de relations interindividuelles de membre à membre.
Liens d’interdépendance et d’influence réciproque
Mise en place d’une organisation spécifique : statut, normes, rôles, valeurs.

Les différents groupes :
Les groupes restreints primaires : Lieux de développement de la personne.
Les groupes secondaires : Qui relèvent de la mise en place d’une organisation
Les groupes d’appartenance : Tout groupe auquel le sujet appartient de fait.
Les groupes de référence : groupe choisit servant de points de repère, de comparaison et d’évaluation quant à ses attitudes et ses valeurs.

Différence entre un groupe et une équipe :
Une équipe est un regroupement de personne poursuivant un objectif commun.
Un groupe a un effectif réduit, la communication est facilitée. La notion d’inconscient collectif caractérise le groupe restreint. L’action de l’individu peut être mis en valeur dans le groupe (action individuelle sans engager le groupe). Alors que dans l’équipe, l’individu agit pour l’équipe.


Qu’est ce qui différencie une équipe d’un groupe restreint?

Introduction : L’équipe est un regroupement de personnes ayant un objectif et un projet commun. Le groupe restreint : ce sont les liens interpersonnels qui sont emprunt à un minimum d’affectivité. C’est un regroupement de personne en un nombre limité.
Dans un groupe restreint l’action d’un individu peut être mis en valeur alors que dans une équipe l’action d’un individu agit sur l’équipe et pour l’équipe. La notion d’inconscient collectif caractérise le groupe restreint par rapport à l’équipe. L’inconscient collectif : comportement, notion ou normes implicites.

Précisez ce que les psychosociologues définissent en tant que norme de groupe ?

Une norme peut être définie comme une règle explicite ou implicite qui impose de façon plus ou moins prégnante un mode organisé de conduite sociale. La norme se présente comme un ensemble de valeurs largement dominant et suivi dans un groupe donné par chacun des membres de ce groupe. La norme sollicite une adhésion de chacun des membres à son groupe et implique des sanctions de natures diverses lorsqu’il y a manquement à la règle.
Les normes selon les groupes prennent des formes variées : habillement, attitudes, comportement, valeurs partagées, règles de vie…
Les normes ont ainsi pour effet d’engendrer une certaine cohésion du groupe, voire une certaine uniformité. Elles ont pour objectif d’accroître la stabilité du groupe et de faciliter le repérage de l’appartenance à un groupe déterminé d’un individu.
Mais les normes viennent souvent en opposition avec la notion d’individualités. Chaque individu s’adaptant à l’arbitraire de certaines normes. Les normes sont appelées à évoluer. Elles sont fonction des cultures et des époques. Elles sont souvent aussi fonction du contexte et de la personnalité du leader du groupe.
Pour qu’il y ait norme de groupe, il faut que les individus ne soient pas simplement en juxtaposition ou qu’ils forment un rassemblement d’individus ou un collectif, un champ donné. Dans ce cadre, c’est le sentiment d’appartenance qui lie l’individu au groupe et à ses membres. On parle de groupalité, lorsque le groupe permet l’émergence d’une forme mentale à travers laquelle vont se structurer les identités personnelles et collectives.
On parle de visibilité sociale quand des personnes se définissent comme membre d’un groupe et qu’en même temps, elles sont définies par d’autres comme membres du dit groupe.

Quelle peut être l’influence de différents types de leadership sur la vie des groupes ?

Par leadership, on entend l’influence prépondérante qui est exercée par une personne que l’on appelle leader sur les autres membres du groupe. Il s’agit de prendre en compte les différents processus et fonctions qu’implique la conduite d’un groupe qui s’est donné des objectifs. La notion de leadership ne doit pas être confondu avec la notion de leader qui désigne la personne ayant un rôle meneur dans un groupe.

Les recherches sur les petits groupes ont essayé de déterminer quels sont les différents éléments qui interférent dans une situation de groupe et parmi ces éléments, en quoi des différences de leadership entraînent des différences sur la vie des groupes. On peut dégager deux dimensions essentielles dans la fonction exercée par le leadership :
- L’une concerne l’efficacité du groupe, la réalisation de son but et tout ce qui peut être mis en œuvre pour qu’il réussisse sa tâche, atteigne son objectif.
- L’autre concerne tout ce qui peut être mis en œuvre pour préserver ou développer un climat qui assure sa cohésion et l’envie chez les participants de s’y maintenir. Ceci dépend du degré d’intérêt et de motivation pour la tâche ainsi que des relations qui se tissent entre les différents membres.

Le style de commandement exercé sur un groupe peut faire varier l’agressivité du groupe et donc son climat social et que cela influe sur l’efficacité du groupe (travaux de Lippitt et White) :
- Avec un leader autoritaire, deux types de réaction se produisaient au niveau du groupe d’enfants : des séances sans aucune agressivité (apathie) et des séances avec forte explosion d’agressivité.
- Avec un leader démocratique, l’agressivité n’était pas nulle, mais elle se déchargeait au fur et à mesure sans atteindre un paroxysme.
- Avec un leader laisser-faire, le taux d’agressivité était le plus élevé et les décharges explosives les plus fréquentes.

Par ailleurs c’est dans les groupes démocratiques que la satisfaction des enfants était la plus grande et l’intérêt pour la tâche et sa réussite la plus importante.


La construction de l’identité professionnelle ?

Le concept d’identité en psychologie sociale exprime la résultante des interactions complexes entre l’individu, les autres et la société. Elle s’échafaude comme une construction représentative de soi dans son rapport à l’autre et à la société. La construction de l’identité professionnelle va donc prendre en compte la façon dont les organisations de travail, la représentation sociale et individuelle, des qualifications et des métiers et les processus de formation interagissent sur la construction de l’identité de l’individu au travail.
L’identité professionnelle est un élément du processus de socialisation de l’individu. Participe à cette socialisation tous les éléments des différents milieux que traverse l’individu au cours de son développement.

Différentes études notamment celle de Renaud Sain Saulieu et Claude Dubar, mettent en évidences qu’il existe au sein des différentes formes d’organisation de travail tant au niveau des processus de formation que des milieux professionnels des modèles qui fonctionnent comme modèle identificatoire pour les individus. On distingue ainsi des typologies de modèles professionnels fortement liés à la culture professionnelle de référence mais également et ceci est plus nouveau dans les recherches aux formes d’organisation de travail mises en place au sein de l’entreprise ou de l’institution de travail.
Comprendre comment s’est construit pour chacun de nous son identité professionnelle, ses appartenances et le modèle auquel il se réfère est un élément du processus de maturation de l’individu. Il est donc indispensable que la formation professionnelle apporte des connaissances sur ces processus.

De plus à un moment donné ou l’emploi devient une denrée rare, il est indispensable de comprendre comment le travail participe à la construction de l’identité de l’individu et comment les différentes transformations et modifications du travail et de l’emploi viennent interagir tant au niveau individuel que collectif sur ces processus identificatoire et de reconnaissance de soi. La crise des identités quelque soit les catégories d’âge ou de référence, professionnelles ou individuelles introduit des éléments d’incertitude qui jouent sur les processus psychiques sous-jacent à toute construction identitaire.

Décrivez et expliquez les enjeux des relations interpersonnelles dans une organisation de travail. Illustrez votre développement par un exemple tiré de votre expérience professionnelle :

Décrire peut vouloir dire ici définir => définir qu’est ce qu’un enjeu, des relations interpersonnelles et une organisation de travail. Un enjeu est ce que l’on a à gagner ou à perdre dans une confrontation ou une compétition. Des relations interpersonnelles sont un ensemble de relation qu’établissent les individus entre eux et qui varient en fonction du contexte. Une organisation de travail est un ensemble de règles établies en vue de faire fonctionner une entreprise ou une structure. Ces règles se retrouvent à plusieurs niveaux : d’un point de vue juridique, au niveau du statut (EJE, aux, puéricultrice..) et au niveau des raisons fonctionnelles.

Lorsque nous mesurons les enjeux des relations interpersonnelles dans une organisation du travail, l’organisation du travail est essentiellement soumise à des règles formelles (Ex : EJE ne peut pas donner de médicament c’est le travail de l’infirmière…) mais les relations interpersonnelles sont quand à elles essentiellement informelle. => Que se passe-t-il quand dans une organisation formelle il existe des relations informelles ?
Cela devient très compliqué. Des relations interpersonnelles vont se construire autour des règles formelles de l’organisation du travail. L’enjeu de ce système est le POUVOIR : comment lorsque je construis ma relation à l’autre je pense monter dans l’organisation formelle du travail => promotion. C’est la question de la lutte des classes, de la lutte des places. Le pouvoir peut générer d’autres enjeux : les conflits qui peuvent être positifs s’ils sont bien gérés, la cohésion ou cohérence de l’équipe, et le contre pouvoir c'est-à-dire des relations interpersonnelles peuvent contrebalancer le pouvoir de la hiérarchie (ex : grève…).

« Spécificité et complémentarité » que vous évoquent ces deux termes concernant le travail d’équipe ?

Connaissance des définitions mais surtout leur place dans la réalité d’un travail d’équipe. Comment voir l’articulation de ces deux notions dans notre place d’EJE au sein d’une équipe pluriprofessionnelle.
La spécificité est ce qui appartient en propre à une espèce ou à une chose ; la complémentarité est ce qui vient compléter une chose de même nature. La spécificité touche à des compétences, des connaissances, des pratiques propres à une profession. Il y a existence de valeurs et d’éthique propres. La complémentarité aborde l’existence d’interactions entre les spécificités, avec la mise en commun des compétences et des valeurs. Dans le travail d’équipe, il y a lieu de situer les places de chacun dans le cadre commun et sur les valeurs et références communes.

Richesse des différents métiers des professionnels d’une équipe, chaque métier ayant sa définition propre et ses caractéristiques spécifiques => souligner que ces spécificités ne peuvent exister dans toute leur ampleur que si elles se combinent entre elles ; c’est alors toute l’idée de la complémentarité, mise en route par un projet d’équipe, autour de missions et objectifs communs à tous.
En tant qu’EJE défendre un rôle spécifique tout en l’inscrivant dans une équipe. Notre rôle devient alors complémentaire aux autres professions, ce qui permet une réponse plus élargie et adaptée aux besoins à partir d’un regard collectif sur les situations.


La réunion

La préparation : Définir l’objet de la réunion, l’ordre du jour, le type de réunion.
On peut citer différents types de réunion : d’information, de décision, de synthèse.
Convocation des participants ; mentionné la date, le lieu, le temps, le nombre. La corrélation entre le but de la réunion et les personnes invitées à y assister, si il y présence d’experts ou non.
- Présentation de l’ensemble des participants. Assurer les trois fonctions :
- Production : Clarifier l’ordre du jour, les objectifs, la méthodologie.
- Facilitation : répartition des échanges, reformulation, synthèse
- Régulation : dans le domaine des relations socio affectives.

S’assurer d’un compte rendu de réunion.
Savoir clore la réunion en reformulant les idées essentielles pour qu’elles prennent effet.
Pour l’animation de la réunion, il faut un meneur, l’objectif c’est d’avoir un échange productif et collectif.


Dans une structure que vous définirez, vous organisez et animez une réunion d’information des parents. Quelles techniques utilisez vous ?

L’organisation et l’animation d’une réunion d’information auprès des parents dans une structure dont ils sont usagers ne sont pour vous EJE inscrit dans une équipe, qu’un moyen pour viser un ou plusieurs objectifs de l’action éducative que vous menez, tant auprès des enfants que des parents. Introduction : la structure d’accueil que vous choisissez de définir c'est-à-dire sa fonction, son fonctionnement matériel et humain, son public. Puis donner la nature l’objet et le cadre spatio-temporel de cette réunion. Puis la chronologie dans laquelle on va traiter le sujet.

I) Les raisons et les objectifs de la mise en place de cette réunion, tant sur la forme que sur le fond : pourquoi une réunion ? Pourquoi une information ? Pourquoi ce thème ? A partir de quels constats ? Pour quelles raisons ? Dans quel sens (direction et signification)? Quels sont les objectifs visés? => permet de comprendre pourquoi utiliser des outils de communication pour travailler au quotidien auprès des enfants et de leur famille mais aussi en quoi en tant qu’EJE vous avez développer une action éducative globale.

II) L’organisation et l’animation de cette réunion. Ces deux tâches sont liées entre elles : l’organisation touche au temps et à l’espace, aux aspects matériels de réalisation, aux supports de la parole écrite ou orale et elle n’existe que parce qu’il y a un contenu et des personnes ; l’animation touche au plus aux personnes, à leur place dans le groupe, à la prise de parole, à la communication, à l’écoute, au contenu et à sa vie, à la suite à donner et elle s’appuie sur des techniques d’organisation. => doit comprendre que l’EJE à des techniques à sa disposition qu’il sait utiliser mais qu’il n’est pas un technicien de la communication. On doit montrer tous les avantages et les inconvénients de ces moyens dans notre fonction, ainsi que les enjeux, les dysfonctionnements et les aléas de la communication dans toute relation humaine, qui est le support de notre travail.

III) réflexions sur le travail que vous en tant qu’EJE avez souhaité mettre en place avec les parents => amène à parler des représentations et modèles que chacun peut avoir sur le thème de la réunion d’information => concerne notre réflexion sur la place de chacun dans une structure, son statut, sa fonction, son rôle.

La régulation du fonctionnement de l’équipe : quels intérêts, quels moyens ?

Introduction : Par équipe on entend un groupe de personnes unies dans une tâche commune. Par régulation, on entend le fait de maintenir un équilibre, d’assurer le fonctionnement correct d’un système complexe. Le travail de régulation du fonctionnement d’une équipe va donc consister en une recherche permanente du maintien des liens et de la cohésion d’une équipe autour de l’identification d’une tâche commune. Pour Jean Maisonneuve, on parle de cohésion de groupe lorsque les différents membres d’un groupe ont un intérêt commun pour un même objectif.

La régulation du fonctionnement d’une équipe repose sur la mise en œuvre d’une dynamique de groupe ou les individus vont passer de la représentation d’un groupe constitué institutionnalisé à la constitution d’un groupe d’appartenance. Dans le fonctionnement d’une institution, la régulation du fonctionnement de l’équipe de travail passe donc par l’intérêt que l’on porte « au climat social » au sens de Kurt Lewin dans le fonctionnement de l’organisation de travail. Par ailleurs il ne peut y avoir régulation de l’équipe de travail que s’il y a identification commune pour chacun des membres d’un même objet de travail.

Les moyens à mettre en place sont donc essentiellement de trois ordres :
- La mise en place de réunions de travail : réunions de synthèse, réunions institutionnelles, réunions de services etc…
- La détermination d’un projet formalisé, fédérateur, décliné en autant de projets spécifiques qu’il y a de groupes de travails.
- L’instauration d’un climat de groupe favorisant la logique d’équipe en termes de relations entre les individus, de respect, d’écoute, de prise en compte des désirs et des appartenances.

Le travail éducatif de par sa nature met en jeu des affects, des engagements, des relations de pouvoir. Le travail de régulation doit prendre en compte ses données et permettre à chacun d’évaluer son fonctionnement face à ses objectifs, ses valeurs, ses méthodologies pour éviter que l’illusion groupale ou l’intégrité de l’équipe prenne le pas sur le travail clinique ou éducatif. Le conflit professionnel peut prendre un teinte affective qui interdit tout processus de régulation => les responsables de l’institution replacent le travail de chacun en tant que projet individuel dans le projet institutionnel.

La régulation peut aussi passer par l’élaboration d’écrits professionnels qui peut être complétée par l’instauration d’un travail de supervision individuelle ou collective. Pour être opérante la régulation passe par la confrontation d’idées, la complémentarité et non la juxtaposition des différents professionnels => l’institution doit être en mesure de procéder régulièrement à son analyse institutionnelle et qu’elle facilite à l’interne comme à l’externe la connaissance de soi dans sa pratique (formation) et qu’elle évalue périodiquement les moyens institutionnels qu’elle se donne pour atteindre ses objectifs.


Quelles différenciations faites vous entre projet institutionnel, pédagogique, projet individualisé ? Définissez chacun de ces termes et donnez un exemple à chaque type de projet.

Un projet c’est une intention un dessein. C’est une ébauche d’actions. Il a un caractère concret, un but défini. Le projet est une réponse apportée à une demande élaborée pour satisfaire un besoin. Il implique un ou des objectifs, des actions à entreprendre avec des ressources données. Dans le secteur social, on distingue 4 types de projets : projet associatif, projet d’établissement, projet d’équipe ou de service et projet individualisé, liés aux découpages et aux fonctionnements des structures.

Le projet associatif est l’expression de la volonté commune des membres de l’association de parvenir à une réalisation collective qui exprime en termes de grandes résolutions ce qui sera la volonté de travail des différents participants de la structure. C’est l’élément visible de la culture associative qui rassemble les différents participants. C’est l’expression des valeurs basées sur la finalités reconnus déterminant les priorités et axes d’action. Il se prolonge par le projet de fonctionnement concrétisant les finalités associatives en terme d’objectif à atteindre.

Le projet institutionnel rappelle les objectifs de l’institution. Il traduit en terme de prestations de services, la ou les réponses que l’institution mettra en œuvre comptent tenu des besoins de la population reçue. Il détermine l’action de l’établissement ses finalités et les moyens qui seront déterminés pour atteindre les objectifs fixés.
Il s’impose à l’ensemble des salariés et fait l’objet d’un consensus et se modifie après concertation de l’ensemble des acteurs. Il formule la ou les missions de l’établissement et détermine les principes ou les finalités globales du fonctionnement. Il se rapproche du projet d’établissement ou d’entreprise et peut se compléter par un projet d’organisation.

Le projet pédagogique rappelle les objectifs pédagogiques qui seront mis en œuvre par le personnel pédagogique en fonction de la nature des difficultés des enfants accueillis et de leurs besoins. Ils représentent les objectifs spécifiques que la structure se donne quant à la réalisation concrète de sa mission. Il est très proche des activités qui sont réalisées à l’intérieur de chacun des groupes. Selon la nature des objectifs ou des professionnels chargés de le mettre en œuvre il s’intitulera projet éducatif, projet thérapeutique, projet de service…
Le projet individualisé ou personnalisé est la manifestation concrète des compétences humaines et méthodologiques d’un établissement à appréhender la situation d’un usager, à mobiliser des dispositifs de progression de cet usager, ainsi qu’à les évaluer. Il demande à être élaboré en lien avec le projet de la famille pour l’enfant et représente dans sa mise en place un des changements majeurs dans les rapports enfants/familles/institution dans les années à venir.


L’autorité parentale

Le fait de placer un enfant n’enlève pas l’autorité parentale. Seul le JAF à la compétence de retirer l’autorité parentale pour des motifs graves. En cas de placement, il y a des conséquences sur l’exercice de l’autorité parentale. Le droit de garde disparaît. Le magistrat décide d’un droit de visite, d’une interdiction de visite, d’une alternance d’une semaine sur l’autre…

Le juge des enfants intervient dans deux cas, à titre préventif dans le cadre des mesures d’assistances éducatives, article 375 et suivants ou dans le cadre pénal à titre répressif, ordonnance de février 1945.
Le JAF statut sur l’autorité parental dans le cadre d’un divorce, d’une séparation d’un couple, seulement dans l’intérêt de l’enfant. Il peut prendre des mesures d’aménagement de l’autorité, de retrait de l’autorité parentale.
Quelles sont les conditions de retrait de l’autorité parentale ? Viol, infanticide, négligence grave, maltraitance psychologique lourde, abandon, délaissement.
Quelles sont les conséquences ? Placement en famille d’accueil, présence de troubles psychologiques, affectifs, relationnels, rupture totale du lien.


Quelles sont les règles instaurées par la loi du 08/01/93 en matière d’autorité parentale ?


Cette loi modifie le code civil relatif à l’état civil, à la famille et aux droits de l’enfant et institue le juge aux affaires familiales. Elle vise à mettre en conformité le droit et l’évolution des mœurs.
En matière d’autorité parentale, elle confirme que l’autorité parentale est exercée en commun par les deux parents. C’est le JAF qui statue en ce qui concerne les modalités d’exercice de ce droit par les parents.

En cas de divorce l’autorité parentale continue d’être exercée en commun par les deux parents. Mais dans l’intérêt de l’enfant le juge peut confier l’exercice e l’autorité parentale à l’un des deux parents seulement.

Pour l’enfant naturel, l’autorité parentale est exercée en commun si les parents apportent la preuve de leur communauté de vie et s’ils ont reconnu tous les deux l’enfant avant l’âge d’un an. Lorsque la filiation n’est établie que d’un côté, l’autorité parentale n’est exercée que par celui des deux parents qui a reconnu l’enfant.


De quelles façons l’Etat peut-il intervenir lorsque les parents d’un enfant mineur ne satisfont pas correctement aux droits et aux devoirs qui leur reviennent au titre de l’autorité parentale ?

C’est dans le cadre de la protection de l’enfance que l’on peut répondre à cette question, car sa mission est « de détecter les enfant en danger puis pour mettre fin à celle-ci d’exercer une action éducative sur le milieu familial. » Le service de protection de l’enfance peut intervenir chaque fois les conditions d’existence f’une famille mettent en danger la santé, la sécurité ou la moralité des enfants.

L’action éducative est confiée au service de l’aide sociale à l’enfance et également au juge des enfants (art 375 code civil). On parle dans le cas de protection ou d’action administrative et dans le second cas de protection judiciaire.

Ces actions préventives de protection ont pour objectif d’éviter de prononcer à l’encontre des parents un jugement de déchéance de l’autorité parentale.

Il y a trois degrés dans l’exercice de cette protection :
- Mesures préventives en terme d’actions éducatives au sein du milieu familial (AEMO).
- Mesures de suppléance à la famille lorsque l’ASE prend en charge l’enfant (placement familial, institutions spécialisées). Il s’agit d’une délégation judiciaire des droits de l’autorité parentale.
- Mesures de substitution à la famille lorsqu’il y a abandon d’enfant (art 350 code civil) ou lorsque le juge prononce le retrait de l’autorité parentale (total ou partiel et toujours temporaire).



Quels sont les éléments contenus dans la circulaire du 9 mars 1999 concernant le soutien à la parentalité ?

Lancée par M. Aubry la circulaire demande aux préfets de constituer dans chaque département un comité d’animation qui a pur objectif de s’informer sur l’ensemble des actions qui concourent à l’accompagnement des parents dans le département, de diffuser l’information nécessaire, d’encourager les projets et les initiatives, de favoriser les synergies entre les associations, les administrations et les services publics qui interviennent auprès des enfants et des familles.

Cette circulaire permet l’implantation dans chaque département d’un réseau pour l’écoute, l’appui et l’accompagnement des parents (REEAP).
- Il s’agit de valoriser les compétences des parents.
- Etre ouvert à tous les parents.
- Prendre appui sur un réseau mobilisable et compétent.
- Participer à la construction d’un système d’animation.

Ce projet a pour ambition de rompre l’isolement de certaines familles face à l’éducation de leurs enfants, partager des valeurs, des difficultés, des expériences, construire un système de soutien entre les familles.

Cela demande aux professionnels des capacités d’écoute, d’animation d’un groupe, une capacité à susciter la parole et l’échange. Il ne s’agit pas de dire aux parents ce u’ils doivent faire, mais de valoriser les savoirs faire. L’enjeu est aussi de changer les pratiques professionnelles.


Qu’appelle t-on aujourd’hui « recomposition familiales » ou « familles recomposées »?

Les transformations de la famille ont été marquées des 20 dernières années par un double processus :
- Augmentation des divorces, des unions libres et des familles monoparentales.
- Renforcement des solidarités intergénérationnelles.
Du fait de la montée des phénomènes de crise et d’exclusion on assiste à
A une remontée des valeurs familiales.

On entend par « familles recomposées » les familles constituées par des couples vivant avec un ou plusieurs enfants nés d’unions précédentes. Dans les années 1970 de tels changements vont inciter les chercheurs à s’intéresser à ce qui se passe pour les familles qui se retrouvent dans des situations nouvelles, les secondes familles.

Pour ces familles reconstituées trois types de problématiques émergent :
- La diversité et la complexité structurelle du réseau de parenté.
- L’absence de norme et de règles définissant et régissant les relations spécifiques à la famille reconstituée. (comment nommer les différents membres ?) De même les droits et les devoirs entre beaux-enfants et beaux-parents ne sont que peu précisés dans le domaine juridique.
- Difficulté pour les différents membres de ces familles reconstituées pour se penser comme une entité familiale.

C’est dans les années 1980 que ce terme est apparu : il prend en compte l’ensemble du réseau de parenté que forme la constellation familiale. Ce qui est nouveau c’est que la famille ne se dessine plus à partir des parents, mais à partir des enfants. Cela demande un regard systémique sur les situations.




Caractéristiques de l’obligation alimentaire :

Elle fait référence aux articles 203 à 211 et 342 à 367 du code civil. Il spécifie que les parents doivent subvenir aux besoins de leurs enfants et inversement. C’est une histoire de réciprocité. C’est une notion de solidarité familiale entre les membres d’une même famille. Cette obligation est un élément fondamental du droit de la famille. Elle en est d’ailleurs un des devoirs entre parents et enfants.
Cette obligation touche également aux notions de responsabilité familiale et solidarité intergénérationnelle.


L’adoption Simple et Plénière :

L’adoption Plénière :
Elle peut être demandée par un couple marié, une personne seule ayant ou non déjà des enfants légitimes, naturels ou adoptifs. En cas d’adoption conjugale, il faut que le mariage est une durée de 2 ans minimum. S’il s’agit d’une adoption individuelle, il faut que l’adoptant est plus de 28 ans. L’adoption est possible si l’adopté est âgé de moins de 15 ans. Si l’enfant a plus de 13 ans, son consentement est requis. Cette adoption est destinée à composer une véritable famille et à rompre tous liens avec la famille biologique. Elle n’est possible que si l’enfant se trouve dans une situation de vide familial (pupille de l’Etat, enfant déclaré abandonné, enfant dont les parents consentent à l’adoption). L’enfant adopté de façon plénière perd tout liens avec sa famille biologique. Il perd le nom mais aussi la vocation successorale et alimentaire. L’enfant se trouve assimilé à un enfant légitime dans ses rapports avec sa famille adoptive.
L’adoption plénière n’a pas d’effet retro-actif. Elle est irrévocable, n’est annulable pour aucun motif. En cas de décès de l’adoptant, l’enfant pourra faire l’objet d’une nouvelle adoption qui ne peut être que simple puisque les liens crées par la première adoption subsistent.

L’adoption Simple :
Même conditions en ce qui concerne les modalités pour la personne adoptant. En ce qui concerne l’adopté, il peut avoir plus de 15 ans. Et peut même être majeur sans limitation d’âge. Jusqu'à sa majorité, le consentement des parents de l’adopté est requis sauf en cas d’émancipation du mineur de 16 à 18 ans.
L’enfant dans sa famille adoptive conserve des liens avec sa famille biologique. Il acquiert cependant des droits sur le nom :
- Substitution du nom de famille d’origine a celui de l’adoptant
- Ajout du nom patronymique de l’adoptant

L’adoption confère a l’adoptant tous les droits liés a l’autorité parentale. De plus il existe une obligation alimentaire réciproque entre l’adoptant et l’adopté. En cas de décès, l’adopté a les mêmes droits dans la succession que s’il était un enfant légitime. Partage de la succession par moitié entre la famille d’origine et la famille adoptive en cas de décès de l’adopté.
L’adoption simple est elle révocable. Elle peut intervenir que sur motif grave. L’action en révocation peut être demandée aussi bien par l’adopté que par l’adoptant. Elle a un caractère personnel. Elle fait cesser pour l’avenir uniquement les effets de l’adoption.


La maltraitance institutionnelle :

Il y a plusieurs façons de définir la maltraitance institutionnelle. Elle reste exceptionnelle. Il y a des degrés divers. Une violence c’est une agression. Une agression institutionnelle vient de toutes formes d’agression institutionnelle avec des formes sociales structurées. Elle peut être physique et mentale. Non respect du rythme, violence lié la séparation, vie en collectivité, rapport entre professionnels, comportement actif de non respect de l’enfant, attitude de négligence, attitude de forcing…
Pour y remédier : Observation, connaissance du dossier de l’enfant…
Positionnement EJE : Ecoute, prévention, travail d’équipe, compréhension, signalement (cas extrême).

Le petit enfant peut subir de multiples violences institutionnelles. Selon vous, quelles sont les différentes formes ? Comment peut on les repérer et quelles attitudes préconisez vous dans le cadre de votre activité d’EJE ?

Introduction : expliquer qu’il peut y avoir plusieurs façons de définir la violence institutionnelle et qu’elle doit rester exceptionnelle en plus il existe plusieurs degrés de violence. La violence est quelque chose vécue par une personne comme une agression. L’institution est toute formes d’organisation sociale structurée. La violence institutionnelle est donc la violence provenant ou générée par cette organisation.

I) Les différentes formes de violences institutionnelles : toutes les violences liés à la séparation, celles liées à la vie en collectivité (contraintes de la vie en collectivité : repères et rythmes de vie), les rapports entre les professionnels et les enfants, les attitudes de violences institutionnelle (comportement actif de non respect de l’enfant comme la négligence, les erreurs grossières, les attitudes de forcing…).
Transition : pour remédier à ces formes de violences institutionnelles il est nécessaire d’être à même de les repérer.

II) Les repères et les attitudes de l’activité de l’EJE : l’observation, la connaissance du dossier de l’enfant (à utiliser avec prudence), l’écoute, la prévention, le travail d’équipe, comprendre ce qui se passe (le recul…).

Le décret du 1er Août 2000.

Missions :
Les établissements et les services d’accueil veillent à la santé, à la sécurité et au bien être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement. Ils concourent à l’intégration sociale des enfants porteur d’un handicap ou atteint d’une maladie chronique. Ils apportent leur aide aux parents afin que ces derniers puissent concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale.

Ces établissements sont : * les structures assurant l’accueil collectif non permanent
* les services assurant l’accueil familial non permanent d’enfant
au domicile d’Ass Mat. (accueil régulier, à temps partiel ou occasionnel.)
* les établissements ou services peuvent assurer un multi-
accueil, associant un accueil régulier et occasionnel, ou un accueil familial et collectif.
* les établissements d’accueil collectif gérés par une association
de parents qui participent à l’accueil sont dénommés établissements à gestion parentale.

Procédure de création, d’extension ou de transformation :
* Autorisations sollicitées auprès du président du conseil général du département dans lequel est implanté l’établissement ou le service demandeur.
* Tout dossier de demande d’autorisation ou d’avis doit comporter :
- étude des besoins
- adresse du lieu d’accueil
- statut de l’association
- objectifs, modalités d’accueil et moyens mis en œuvre en fonction du public accueilli et du contexte local (capacités d’accueil, effectifs, qualification des personnels).
- Le nombre de places d’accueil régulier que l’établissement souhaite pouvoir utiliser pour de l’accueil occasionnel, ou réciproquement, en cas de multi-accueil.
- Nom et qualification du directeur ou pour les établissements à gestion parentale, et du responsable technique
- Projet d’établissement ou de service + le règlement intérieur (ou les projets de ces documents s’ils n’ont pas encore été adoptés).
- Plan des locaux (superficie et destination des pièces)

* Président du conseil général à 3 mois à compter de la réception du dossier pour délivrer ou refuser l’autorisation. Il demande l’avis du Maire de la commune, avis qui est donné dans un délai d’un mois =>si pas de réponse du Maire avis positif. Si pas de réponse du président dans le délai de 3 mois autorisation d’ouverture acquise.

* l’autorisation contient : - les modalités d’accueil
- les prestations proposées
- capacité d’accueil
- âge des enfants
- conditions de fonctionnement
- effectif et qualification des personnels
- nom du directeur ou du responsable technique pour établissement à gestion parentale.
- le nombre de places d’accueil régulier pouvant être utilisé pour de l’accueil occasionnel ou réciproquement pour le multi accueil.


Capacité d’accueil :
Pour accueil à gestion parentale : maximum 20 places. (25 places exceptionnellement en fonction des besoins des familles et du fonctionnement de la structure = décision du conseil général après avis du médecin de PMI).
Possibilité d’accueil en surnombre certains jours de la semaine dans la limite de 10% de la capacité d’accueil autorisée et à condition que le taux d’occupation n’excède pas 100% en moyenne hebdomadaire.

Les locaux :
Les locaux et leur aménagement doivent permettre la mise en œuvre du projet éducatif. Personnel doit accomplir ses taches dans des conditions de sécurité, d’hygiène et de confort satisfaisante, en portant une attention constante aux enfants et organisant de manière adaptée à leur besoin repas, sommeil, soins corporels, jeu, éveil…
L’aménagement intérieur doit favoriser l’accueil des parents et l’organisation de réunion.

Projet éducatif, projet social :
Les associations élaborent un projet d’établissement qui comprend les éléments suivants :
-projet éducatif pour l’accueil, le soin, le développement, l’éveil et le bien être des enfants
-projet social
-prestations d’accueil proposées
-le cas échéant, dispositions particulières prises pour l’accueil d’enfants atteints d’un handicap ou d’une maladie chronique.
-prestation des compétences professionnelles mobilisées.
-pour accueil familial : modalités de formation des Ass Mat, du soutien du professionnel apporté et suivi des enfants au domicile.
-définition de la place des familles et leur participation à la vie de l’établissement.
-modalités des relations avec les partenaires extérieurs.

Règlement intérieur :
Il précise les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’établissement tels que :
-fonction du directeur ou responsable technique pour établissement à gestion parentale
-modalités permettant d’assurer la continuité de la fonction de direction.
-modalités d’admission des enfants.
-Horaires et condition de départ des enfants.
-mode de calcul des tarifs
-modalités de concours du médecin attaché à l’établissement et des professionnels.
-modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers.
-modalités d’intervention médicale en cas d’urgence.
-modalités d’information et de participation des parents à la vie de l’établissement.
Dans établissement à gestion parentale règlement intérieur précise les responsabilités respectives et la collaboration des parents et des professionnels assurant l’encadrement des enfants.
Les projets d’établissement ou de service et le règlement intérieur sont affichés dans l’établissement accessible aux familles.

Encadrement des enfants (direction ou responsable technique)
Aucune personne condamnée pour des faits contraires à l’honneur, à la probité et aux bonnes mœurs ne peut être recrutée comme personnel.
Pour les structures de – 40 enfants : la direction peut être confiée à une personne titulaire du DE EJE avec au moins 5 ans d’expérience professionnelle auprès d’enfants de – 3 ans. (sous réserve pour établissement d’accueil régulier que le personnel contienne une puéricultrice, ou une infirmière avec un an d’expérience professionnelle)
Pour structure de – 20 enfants ou d’un accueil occasionnel : la direction et la responsabilité technique d’un établissement à gestion parentale peuvent être confiées :
*soit une personne titulaire du DE EJE avec 3 ans d’expérience professionnelle auprès d’enfants de moins de 3 ans.
*soit une personne titulaire du DE de puéricultrice avec 3 ans d’expérience professionnelle.

Encadrement effectif et qualification :
Les personnels chargés de l’encadrement des enfants doivent être titulaires du diplôme d’état d’EJE, du diplôme d’auxiliaire de puériculture ou d’une qualification définie par arrêté du ministre chargé des affaires sociales.
L’effectif du personnel placé auprès des enfants est d’un professionnel pour 5 enfants qui ne marchent pas et un pour 8 qui marchent.
Pour des raisons de sécurité, l’effectif du personnel présent auprès des enfants à tout moment dans la structure d’accueil ne doit pas être dérogation aux conditions relatives à la durée de l’expérience professionnelle, sans que celle-ci puisse être 20 places le médecin assure le suivi préventif des enfants accueillis, et veille à leur bon développement et adaptation à la structure en liaison avec le médecin de famille.
Dans accueil occasionnel et régulier < 20 places notamment ceux à gestion parentale un médecin de service de PMI non chargé du contrôle de la structure d’accueil peut assurer tout ou partie des missions définies précédemment.
Les modalités du concours du médecin sont fixés par contrat entre établissement et médecin, ou l’organisme employeur, conformément au règlement intérieur, en fonction du nombre des enfants accueillis et leur état de santé, à moins que le médecin et l’établissement ne relèvent de la même collectivité publique.


Décentralisation et Déconcentration :

- La déconcentration : c’est déléguer les niveaux de décisions d’une autorité supérieure à une autorité hiérarchiquement subordonnée (préfets). Substitution à une autorité centrale. Pas d’autonomie juridique et financière. Mouvement de modernisation de l’Etat.
Exemple : La CAF, les DRASS.


- Décentralisation : C’est un transfert de pouvoirs de l’Etat central à des collectivités locales juridiquement indépendantes de l’Etat. On applique cela au secteur de la petite enfance. Exemple : les PMI, l’ASE.
La décentralisation c’est un mode d’organisation administrative qui consiste à reconnaître la personnalité juridique à des communautés d’intérêt (Région, département, commune,) ou à des activités de service public (l’approvisionnement en gaz ou en électricité, par exemple), puis à leur confier un pouvoir décisionnel en certaines matières. Plus proche du peuple, lus de rapidité pour gérer les affaires locales, meilleures connaissances des problématiques. La décentralisation a bouleversé la donne en travail social.

L’aide sociale :

L’action sociale au même titre que l’aide sociale s’inscrit de façon transversale dans le domaine de la protection sociale. Traditionnellement la protection sociale recouvre 4 grands risques : santé, famille, vieillesse, emploi. Par action et aide sociale on entend un certain nombre de prestations individuelles ou globales en espèces ou en nature qui s’adressent aux o
individus et aux familles qui en ont besoin ponctuellement ou durablement. ( critères définis par la loi). L’action sociale est liée au contexte économique et social. Elle doit donc rester souple, dynamique, adaptable et innovante.

C’est essentiellement l’aide sociale qui est inscrite au cœur du processus de décentralisation. C’est le département qui est le principal agent et animateur de l’aide sociale. La répartition s’est faite sur l’idée de conserver à l’Etat les solidarités nationales et de répartir sur le département, les solidarités de proximité.


La CNAF :

C’est un établissement public à caractère administratif qui, tout en jouissant d’une autonomie juridique et financière, est soumise au contrôle de l’Etat. Son action est relayée au niveau départemental, par les caisses d’allocations familiales.
Ses missions consistent à assurer le financement de l’ensemble des prestations familiales, à gérer un fond d’action sanitaire et sociale, à exercer un contrôle sur les opérations immobilières des CAF et sur la gestion de leur patrimoine immobilier, centraliser les opérations de ces caisses ainsi que de leurs unions et fédérations.

Les CAF :

Elles ordonnent leurs actions autour de trois grandes finalités :
- Favoriser la conciliation entre vie familiale, vie professionnelle et vie sociale, contribuer au développement et à l’épanouissement de l’enfant.
- Améliorer la qualité de vie des familles et de leur environnement social par la conduite et le soutien d’actions dans les domaines du logement et de l’habitat ainsi que dans celui de l’animation de la vie sociale.
- Prévenir les exclusions en accompagnant les familles en risque de marginalisation ou qui se heurtent à des difficultés de vie passagères.






La sécurité sociale :

La sécurité sociale a été créée par l’ordonnance du 4 octobre 1945.
Ce qui fonde la sécurité sociale Française, c’est la solidarité. Remise en cause par l’aspect financier. Il y a deux axes : psychologique (santé, invalidité, vieillesse, décès) et professionnel (accident du travail, maladie professionnelle : ex débat autour de l’amiante).
La sécurité sociale s’organise autour de trois axes : Maladie, Accident du travail, Prestation familiale.Organisation par différentes structures : CPAM (caisse primaire), CRAM (caisse régionale), CNAM (caisse nationale), CAF, CNAF, CNAV.

Organisation en deux régimes : générale et particulier. Le recouvrement des cotisations se fait par l’URSSAFF, qui fait l’objet d’une part d’une tutelle de l’Etat qui se fait par le ministre des finances et un contrôle de la cour des comptes. L’IGAS (Inspection Générale de l’Action Sociale) contrôle les hôpitaux, les établissements médicaux sociaux dans tout le secteur sanitaire et social.

L’A.S.E :
L’aide sociale à l’enfance.
Ses principales missions :
Relation d’aide (soutien matériel et éducatif)
Protection de l’enfance en danger : assistante éducative, traitement de la maltraitance
Recueil des mineurs sans représentant légale
Exécuter des missions judiciaires dans le cadre de la protection de l’enfant.

Contrat enfance :

Un contrat enfance, c’est tout d’abord un engagement réciproque : celui qui lie une caisse d’allocations familiales et une municipalité. Ensemble, ces deux partenaires se fixent des objectifs de développement des modes d’accueil des jeunes enfants dans une commune pour une durée de 4 ans, renouvelable. En 1988, c’est le lancement des contrats enfance. Ils visent à améliore les possibilités d’accueil régulier des enfants jusqu'à 6 ans. Les contrats enfance s’adaptent à l’importance des efforts. Le montant de l’aide financière versée par les caisses d’allocations familiales, la prestation de service enfance, est en effet calculée en proportion des efforts fournis avant la signature du contrat pour développer les modes d’accueil des jeunes enfants. Elle varie aussi, bien sûr, en fonction de l’effort supplémentaire réalisé par la municipalité.

Après avoir défini le contrat enfance, vous expliquerez le rôle des CAF dans ce dispositif.

Définition du contrat enfance
Crée en 1988, suite à l’évolution du statut des femmes, a été mis en place le contrat enfance afin de créer de nouvelle structure d’accueil. Le contrat enfance a pour objectif de rationaliser l’existence des structure et la demande. Ils visent non seulement à améliorer les possibilités d’accueil régulier des enfants jusqu’à trois ans, mais également les autres types d’accueil des enfant jusqu’à 6 ans.
Ce contrat offre une aide financière versé par la caisse d’allocation familiale et est calculé en fonction des efforts en proportion des efforts avant la signature du contrat pour développer les modes d’accueil des jeunes enfants.
Le contrat enfance se défini donc comme un engagement réciproque avec la caisse d’allocation familial et la municipalité. Ensemble, ces partenaires se fixent des objectifs de développement des modes d’accueil des jeunes enfants dans une communes pour une durée de 4 ans renouvelable.
C’est donc pour ces raisons que la Caf a un rôle directe au sein du contrat enfance.

Explication du rôle des CAF dans le contrat enfance
La CAF a pour objectif d’assurer le financement de l’ensemble des prestations familiales mais aussi de gérer le fond d’action sanitaire et sociale, exercer le contrôle sur les opérations immobilières des caisses d’allocation familiale et leur patrimoine immobilier et enfin centrer les opérations de ces caisses ainsi que de leur patrimoine d’union et fédération
Du fait qu’elle se doit de gérer les fonds d’action sanitaire et sociale cela signifie que c’est elle qui verse l’aide financière prévu par le contrat enfance.
La CAF dans le contrat enfance à donc pour rôle d’évaluation des besoins c’est-à-dire d’évaluer le nombre des enfants de moins de 6 ans, le taux d’activité féminine, les perspectives démographiques de la communes.


Subvention de financement :

Auprès de quels organismes le responsable d’une structure d’accueil de la petite enfance peut-il solliciter une subvention de fonctionnement ?
Commune, CAF ; département, contrat enfance.

La P.S.U :

La prestation service unique est accordée par les CAF aux structures d’accueil des enfants de 0 à 4 ans.

La PSU s’inscrit dans le contexte :
- de la continuité du décret du 1er août 2000.
- Des orientations de la CNAF concernant l’accueil des jeunes enfants.
- De la convention d’objectifs et de gestion signée entre la CNAF et l’Etat.

Les objectifs sont d’assouplir les modalités d’accueil par :
- Une optimisation des capacités d’accueil des équipements.
- Des amplitudes d’ouverture mieux adaptées.
- Rendre plus lisibles les aides de la CAF en simplifiant les prestations de service.
- Mieux prendre en compte les besoins atypiques
- Accompagner le développement du multi accueil
- Améliorer les passerelles entre l’établissement d’accueil, la famille et l’école.

Toutes les structures relevant du décret du 1er août 2000.
- Les crèches collectives, familiales, parentales, haltes garderies, jardins d’enfants, structures multi accueil, classes passerelles.

Les accueils réguliers, ponctuels, d’urgence sont concernés.
Pour bénéficier de la PSU les établissements doivent :
Soumettre leur projet d’établissement et le règlement intérieur à la CAF, ne pas dépasser le seuil d’exclusion. Au niveau des parents les conditions d’activité professionnelle et de fréquentation sont supprimées. Le temps d’accueil est prévu dans un contrat établi en fonction des besoins.
La prestation de service unique a été mise en place en janvier 2002. Elle doit être généralisé d’ici le 1er janvier 2005.


Les PMI :

- Action de prévention médico-sociale des enfants de moins de 6 ans et de leur famille.
- Actions préventives auprès des enfants scolarisés en école maternelle.
- Constitution et mise à jour des fichiers « Assistantes Maternelles »
- Les médecins responsables de PMI ont un rôle de conseil, de référent technique et qualitatif.
- Avis technique pour l’autorisation d’ouverture des structures d’accueil de la petite enfance.
- Contrôle et surveillance de ces structures par le médecin responsable du service.

Le contrôle et la surveillance des établissements et services recevant des enfants de moins de six ans sont exercés par le médecin responsable du service de protection maternelle infantile. Il doit vérifier que les textes sont appliqués du point de vue du personnel et des locaux.


Multi accueil :

Il s’agit dans un même lieu d’accueil, d’une structure collective pouvant accueillir :
- Des enfants ponctuellement.
- Des enfants confiés à leurs assistantes maternelles agréées lorsqu’elles sont en formation.
- Accueillir les assistantes maternelles agrées et les enfants qui leur sont u stage pratique de leur formation.
- Accueillir des enfants, et des parents ne travaillant pas dans le cadre d’un accueil parents enfants.
Le multi accueil répond à la nécessité des besoins des familles concernant les modes d’accueil encore trop peu nombreux au regard de la demande. Il élargie les missions des lieux d’accueil afin d’enrayer la rupture du lien social et de prendre en compte le rythme des parents. Le multi accueil à une nécessité :
- Economique et budgétaire (un seul lieu repérable avec une seule facture d’électricité).
- Nécessité de travailler en réseau pour une meilleure lisibilité de la politique sociale.
- Nécessité de susciter des projets éducatifs et sociaux de manière globale.


L’association loi 1901 :

Il s’agit d’une association à but non lucratif. Elle fonctionne à partir d’un bureau gestionnaire qui dépose auprès de la préfecture ses statuts, ses objectifs et finalités.
Sa structure gestionnaire est composé de trois personnes : un président, un trésorier, un secrétaire.

L’association est une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’un façon permanente leur connaissance ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices.
Une association c’est deux personnes minimum mais il n’y a pas de maximum. Avant de constituer l’association il faut une idée de projet dans le but autre que de gagner de l’argent.
La déclaration se fait en préfecture, c’est un premier contrôle de la part de l’administration de l’état. La déclaration comporte le titre, l’objet de l’association, le lieu du siége, les noms, professions, domicile et nationalité des personnes chargés de son administration.

L’Etat depuis 1982, ne peut pas s’opposer à la création d’une association, c’est à la justice de décider si une association est dangereuse ou non. Les associations peuvent ester en justice, recevoir des dons, acquérir à titre onéreux, posséder et administrer. Les associations peuvent recevoir les cotisations de ses membres. Toutes les associations fonctionnent à partir d’un bureau gestionnaire ; avec un président, un trésorier, un secrétaire.



Loi du 29 juillet 1998 :

Garantir l’accès de tous aux droits fondamentaux

Affiner et traduire dans la réalité l’accès à l’emploi :
Assurer un service personnalisé pour un nouveau départ vers l’emploi
Construire un parcours d’insertion individualisé pour les jeunes : le programme TRACE
Favoriser la création et la reprise d’entreprise
Elargir l’accès aux dispositifs de formation
Ouvrir le contrat de qualification aux adultes
Agir plus résolument pour le droit au logement
Accroître l’offre de logement
Favoriser l’accès à un logement
Améliorer l’attribution de logements sociaux
Garantir l’accès aux soins pour tous
Adapter dans chaque région l’offre de prévention et de soins aux besoins des personnes démunies.
Affirmer le rôle social de l’hôpital
Vers la création d’une couverture maladie universelle


Garantir l’accès à l’éducation et à la culture
Lutter contre l’illettrisme
Favoriser la scolarité des enfants, le soutien individualisé, et les bourses des collèges.
Dynamiser l’accès à la culture, aux loisirs et aux sports.
Prévenir les exclusions
Améliorer l’efficacité de la procédure de traitement du surendettement
Prévenir l’exclusion par le maintien dans le logement
Améliorer les moyens d’existence des plus démunies. Faciliter le repris d’emploi.
Permettre à chacun d’exercer sa citoyenneté..
Faire face à l’urgence sociale
Etendre le dispositif de veille sociale et de premiers secours
Améliorer le versement des aides financières d’urgence
Eviter les situations de rupture familiale.
Préserver l’accès à la fourniture d’eau, d’énergie et aux services téléphoniques.
Mieux agir ensemble contre les exclusions
Mieux assurer la cohérence et la continuité de l’action des pouvoirs publics
Assurer la coordination du dispositif au plan local.
Valoriser le fonctionnement du travail social.


Le RAM :

C’est un lieu d’accueil et de ressource pour les assistantes maternelles et les familles qui ont recours à leurs services. Le décret d’août 2000 le définit clairement.
Ensuite il faut rappeler les missions de ce lieu.
- Favoriser les échanges entre les assistantes maternelles et le décloisonnement entre les différents modes d’accueil.
- Organiser l’information des parents et des assistantes maternelles.
- Entrer en contact avec les assistantes maternelles non agrée.
- Susciter et promouvoir la formation des assistantes maternelles
Le rôle de l’EJE consiste à animer un lieu où les assistantes maternelles, les enfants se rencontrent, s’expriment et tissent des liens.
L’éducatrice du relais organise un lieu d’information et d’accès aux droits pour les parents, les assistantes maternelles ou candidates à l’agrément. L’EJE exerce un rôle de médiation, contribue à la formation des assistantes maternelles, développe et crée des relations avec un réseau de partenaires.


La formation des assistantes maternelles :

Depuis la loi de 1992, la formation est obligatoire à raison d’une durée minimale de 60h. Elle est organisé et financé parles services du conseil général. Un décret détermine le contenu de validation de ces heures de formation.
Les sessions de formation se déroulent à proximité des lieux d’habitation des assistantes maternelles et ce sont des formateurs intervenants de l’IRTS qui se déplacent.
La formation se déroule en 10 journées de 6 heures sur une durée totale de 6 mois.
La loi du 28 juin 2005, apporte une modification concernant les conditions de suivie avant d’accueillir des enfants. C’est un pas vers une professionnalisation des assistantes maternelles.
Il a également été décidé qu’une formation aux gestes de secourisme serait obligatoire pour exercer la profession.

Programme de Formation :

La formation comprend 60h de formation réalisé en 10 journées de 6h chacune selon le programme suivant.
Journée 1 : Ouverture de la session
Journée 2 : Statut
Journée 3 : Alimentation
Journée 4 : Prévention des risques domestiques
Journée 5 : Santé et analyse de la pratique
Journée 6 : Développement de l’enfant
Journée 7 : Séparation et attachement
Journée 8 : La différence et la maltraitance
Journée 9 : Le jeu
Journée 10 : fermeture de la session, bila

[valérie]

que dire de plus que merci

[fifi]

Un grand merci, c'est sympa de penser à nous !

[lisa]

merci c'est vraiment gentil

[BIBI]

c'est très gentil de ta part de pensée à nous d'une part et puis d'autre part de prendre ce temps pour nous faire cette petite fiche de révisions. Merci encore et pleins de bonnes choses a toi.

[lili74]

Eh bien dis donc, une fois encore MERCI!!!! On aura une pensée pour toi le jour du DE;;;;

[nath]

merci c'est super sympa

[orelaye]

Enorme merci
cela va nous servir a tous et toutes

[sab]

ben dis donc ça c vraiment un geste super mais alors super sympa!!!! g déja mon de mais je tenais à saluer ton geste stéph :chine:

[stéph]

Eh bien de rien, je sais la galère que c'était pour les révisions!!!! J'avais tout ça sur mon ordi un petit copier coller ne prend pas énormément de tps et j'imagine bien que ce temps gagné pour vous est précieux!
je vous souhaite bon courage, vous n'avez donc aucune raison de rater ce DE ! lol