Page 2 sur 3
Re: contrat partiel
Publié : 18 févr. 2011 17:29
par oups
camille,
Amel a raison, elle a bien compris le système de la modulation du temps de travail.
Si compteur positif, les heures sont payées en fin de période de modulation.
Si compteur négatif, c'est que le ou la responsable a mal géré les compteurs et dans ce cas, c'est indépendant de votre volonté, les heures prévues au contrat vous sont dues.
Re: contrat partiel
Publié : 23 févr. 2011 16:47
par Morgane
Je suis en temps partiel et donc je ne bénéficie pas de la modulation,ce mois ci j'ai eu plusieurs decés et hospitalisation.J'ai du faire 120 heures environ. Ma responsable me propose de me verser mon salaire normalement et de me faire rattraper les heures manquantes le mois prochain. Est ce légal de me faire rattraper les heures, alors que mon contrat stipule que je dois travailler 130 H ?
Re: contrat partiel
Publié : 23 févr. 2011 18:30
par camille
bonjour
morgane
si vous etes en prestataire
vous avez un contrat de 130 heures par mois .
en cas d'hospitalisation imprevue de la personne vous etes quand meme renumeree car l'association l'est egalement.
pour cause deces ils doivent vous remettre un autre dossier qui comble vos 130 heures.
quand a rattraper les heures je ne pense pas .
Re: contrat partiel
Publié : 23 févr. 2011 18:35
par élodie
bonjour,
normalement, tu n'as pas à rattraper les heures non faites, si ton planning est mal géré tu n'en es pas responsable.
Re: contrat partiel
Publié : 23 févr. 2011 20:43
par marielo
Bonsoir "camille"
Lorsqu'un bénéficiaire est hospitalisé ,mon association n'est pas rémunérée ( puisque les interventions sont suspendues ,comment continuer à faire payer les personnes ?...)
Pour les personnes qui ont l'APA ,leurs " droits "continuent sur une durée d'un mois lorsqu'elles sont hospitalisées ,ce qui veut dire que l'on peut continuer à intervenir, à leur demande (pour le conjoint par exemple ,ou pour du ménage,ou des rangements , pendant leur hospitalisation ...)
Pour "Morgane"
Tu dis " je suis en temps partiel,donc je ne bénéficie pas de la modulation "
La modulation n'est peut -être pas appliquée dans ton association ,mais cela n'a rien à voir avec le fait d'être à temps partiel ou non .
Je pense que tu le sais ,mais ta formulation pourrait en induire certaines en erreur ,c'est pourquoi je me suis permise de mettre mon grain de sel ...
Bonne soirée à toutes
Re: contrat partiel
Publié : 23 févr. 2011 21:59
par camille
jai peut etre confondu prestataire mandataire
car quand mon employeur etait hospitaliser le contrat n'est pas terminer donc on n'est renumeree quand meme , pas d'heure a rattraper en association je me pose la question ?
tu peut mettre ton grain de sel un forum cest fait pour sa
es ce que les langues vont se delier cest a voir
Re: contrat partiel
Publié : 23 févr. 2011 23:51
par camille
bonsoir
jai dit une grosse boulette lol
excuser moi ,
j'essaye de comprendre toutes les arnaques pas faciles
Re: contrat partiel
Publié : 24 févr. 2011 12:00
par camille
bonjour
marielo
en mandataire meme si la personne est hospitaliser nous sommes payer , car le contrat ne s'arrete pas .sauf deces.
ya t'il une clause qui dit quand cas d'hospitalisation en prestataire l'associations n'est pas renumeree?
je me le demande puisque il y en a qui dise que l'apa est calculer annuellement.
Re: contrat partiel
Publié : 24 févr. 2011 13:00
par camille
Que se passe-t-il en cas d'hospitalisation ?
Si la personne âgée est hospitalisée pour recevoir des soins de courte durée (soins de suite ou de réadaptation), le président du Conseil général doit en être informé.
Le versement de l'APA sera suspendu à compter du 31e jour d'hospitalisation.
Il reprendra à compter du 1er jour du mois au cours duquel la personne âgée n'est plus hospitalisée.
Re: contrat partiel
Publié : 24 févr. 2011 13:08
par camille
je precise que si la personne est hospitaliser nous n'avons plus a intervenir