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Réglementation des camps

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joby

Réglementation des camps

Message non lu par joby » 02 oct. 2009 17:07

Bonjour,
Connaissez-vous la réglementation concernant les camps ou séjours extérieurs?
Est-il légal de partir à 2 éducs avec 4 jeunes pour 5 jours?

Merci de vos réponses!

Manuel

Re: Réglementation des camps

Message non lu par Manuel » 03 oct. 2009 15:30

Ca dépend si la réglementation qui régit ce genre de séjour est celle de Jeunesse et Sports ou si c'est une autre instance.

Joby

Re: Réglementation des camps

Message non lu par Joby » 03 oct. 2009 21:48

C'est une structure spécialisée financement ase.

Manuel

Re: Réglementation des camps

Message non lu par Manuel » 04 oct. 2009 16:47

Y a-t-il un texte de loi qui fixe le taux d'encadrement pour ce public ?
Dans l'animation c'est 1 anim pour 8 enfants quand ils ont moins de 6 ans et après c'est 1 pour 12 (dans le contexte d'un camp). Même si dans la pratique ça varie selon le bon sens de chacun...

bijoux

Re: Réglementation des camps

Message non lu par bijoux » 04 oct. 2009 22:30

Le droit du travail : on ne peut travailler plus de 12 heures consécutivement. Il faut un minimum de 9 heures de repos pour reprendre son travail. Donc c'est possible de partir en camp avec des effectifs suffisants ceci afin que chacun des salariés puisse avoir ses temps de repos... donc c'est possible à condition d'avoir les effectifs suffisants. Un conseil : demander à son CE l'accord pour pouvoir effectuer le camp.

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