temps réel

[cathy]

Bonjour a tous j'aurai voulu savoir comment est calculée votre temps entre 2 interventions,car noua allons passer au réel merci

[nad]

bonjour
j'aimerais savoir ce que tu entends entre deux interventions car il y a ceux qui se suivent sans coupure et là le temps réel c'est celui que ton asso estime exemple 13h 16h suivante 16h30 car tu as environ 30mn de déplacement si c'est 26mn elle doit te payer 30mn car le laps de temps restant ne te permet pas de vaquer a tes occupations personnel après dans notre assoc quand il y a la coupure de 30mn pour le repas pour l'instant nous avons un forfait de 15mn mais là je ne sais pas si c'est legal surtout quand nous avons comme temps 30mn de repas 30mn de deplacement des que tu as des infos merci de les partager.

[lili]

bonjour cathy et nad
la nouvelle convention collective est très claire la dessus le temps passé entre 2 intervacations est du travail effectif et est payé comme tel.Dans mon asso nous avons la télégestion qui comptabilise le temps que nous mettons entre 2 interventions et depuis le 1er janvier c'est mis en application et je peux vous dire que nous sommes largement gagnant par rapport a l'ancienne convention.Pour le temps de repas il est marqué dans la ccb que la pause repas ne peut être inférieur à 30 minutes et ne doit comprendre en aucun cas le temps de déplacement pour une nouvelle intervention.Donc pour la pause repas c'est à chaque salarié de savoir combien de temps il lui faut si il rentre à son domicile ou si il mange dans sa voiture et veut reprendre plus tôt ou si pour des raisons de santé ,il à besoin de s'allonger après son repas MAIS l'employeur dois respecter les 30 minutes minimum.

[nad]

bonjour lili
la nouvelle convention est claire elle dit temps de trajet entre deux sequences de travail effectif c'est du temps de travail faut il encore determiner ce qui est deux sequences consecutives . tu dis que chez toi chacun choisi ou et pendant combien de temps il va manger et le temps de deplacement pour aller chez le premier beneficiaire de l'apres repas il est calculé comment et depuis ou? c'est cela qui me pose probleme dans notre assoc car quand ce temps ne permet que 30mn de reaps ds la voiture et le deplacement pour notre beneficiaire je me demande au niveau de la loi si c'est du temps de travail .

[geraldine66]

dans notre association le temps passé entre deux intervention est payé 5 minutes que cela nous prendre 5 minutes ou trente je trouve cela parfaitement injuste car le temps que je passe en voiture entre 2 interventions est donc perdu

[lili]

bonjour nad,
Le temps passé pour la pause repas n'est pas considéré comme du travail,donc n'est pas rémunéré (sauf si le salarié reste en permanence à la disposition de l'employeur) et le temps qu'il te faut pour aller chez la 1ère personne de l'après midi n'est pas non plus payé car dans la ccb est prévu que pour un salarié à temps partiel le nombre d'interruption d'activités NON REMUNEREES dans une même journée ne peut être supérieur à 3.Le 1er déplacement de l'après midi n'est pas payé chez nous et les kilomètres non plus.Pour ton cas ,il faut que tu prennes le temps d'aller à l'endroit où tu veux déjeuner + 30 minutes pour manger + le temps d'aller à ta première intervention de l'après midi car je ne sais pas si tu interviens en milieu rural ou urbain ce qui change beaucoup pour le temps de trajet. pour te répondre pour les séquences consécutives cela concerne à chaque fois que tu dois quitter une personne chez laquelle tu as finis ton travail,pour aller chez la personne suivante et ainsi de suite .... .

[marielo]

Bonjour

Je suis dans le même cas que "lili":avec la télégestion dans mon asso ,celle-ci permet de savoir exactement le temps mis entre deux interventions qui se suivent ( ce qui pareil que 2 sequences consécutives !),et pour nous aussi ,on est gagnantes dans l'histoire .

Entre le dernier "client" de la matinée et la pause repas :rien .
Entre la pause repas et le premier "client" de l'après midi :rien non plus .

La pause repas doit être de minimum 30 minutes ,sans inclure dedans un temps de déplacement ( enfin,c'est ainsi que je comprends la CC )

[lili]

bonjour géraldine66,
es-tu sous la ccb qui est entré en vigueur le 1er janvier 2012,car si c'est le cas, ton employeur est en faute et tu peux dénoncer le fait qu'il n'applique pas la convention auprès de tes délégués du personnel si il y en a.

[geraldine66]

oui je depends de cette convention mais ils ne l'appliquent pas je ne sais plus quoi faire

[nad]

bonjour
geraldine66 chez toi il n'y a pas de doute c'est illegal c'est très clair dans la convention les temps de déplacement entre deux interventions consécutives sont du temps travail effectif .
lili j'aimerais bien que tu ailles voir un dossier qu'une avocate a écrit sur ses temps de déplacements dans l'aide a domicile elle explique ce qu'est une pause, une interruption,une intervacation et dans qu'elle condition le temps de trajet doit etre payé ,moi après l'avoir lu j'ai du mal a croire que le temps de déplacement après la pause repas de 30mn n'est pas du temps de travail surtout quand ce temps ne permet que de faire le trajet pour se rendre chez un usager,quand aux kilomètres chez nous rien n'a changé ils sont tous payés comme avant .Dans l'arrete d'extension il est quand meme précisé que l'article14.3 sur les kilometres est étendue sous réserve de l'application de la jurisprudence de la cour de cassation selon laquelle les frais qu'un salarié justifie avoir exposé pour les besoins de son activité professionnelle et dans l'interet de son employeur doivent lui etre remboursés sans qu'ils ne puissent etre imputés sur sa rémunération qu'il lui est due ,donc je ne dis pas qu'il faut que l'asso te paye tes kil pour rentrer chez toi et repartir mais au moins de la famille du matin a celle de l'apres midi comme si tu y allais direct chez nous c'est comme cela que c'est appliqué.Je t'explique comment trouver le dossier de l'avocate au cas ou cela t'interesse sur google tu tapes :intervacation,pause interruption et la tu vas sur ORGANISMES PRESTATAIRES les subtilités du temps de trajet.