calcul mensualisation annualisation

[sossony]

Je reposte ici ma question car je my perd et j'aurais besoin de votre aide pour le contrat et le calcul du salaire de ma garde à domicile. Elle est d'accord pour ne travailler que 38 semaines et donc avoir 14 semaines de vacances.
Le contrat débute
à partir du 1er janvier donc pour annualiser et mensualiser.
Puis je faire 32hx38semaines/12mois=101h/mois.
101X6.71= 677,71 EUROS NET PAR MOIS.
Je lui payerais donc tous les mois cette somme pour 101h au lieu de 128h pour qu'elle ait ses 14 semaines de congé par an. Est ce possible??
Que dois je déclarer à PAJEMPLOI, 128h ou 101H par mois?? merci pour votre aide.

[Melodie]

Bonsoir,

A quoi correspondent ces 128 H?

Votre garde à domicile travaille 38 semaines dans l'année donc le bon calcul est bien celui que vous avez trouvé.

Vous devez donc déclarer 101h pou un salaire net de 677.71 €. Et lorsque vous lui paierez des congés vous devrez compléter le volet(case congés payés) en fonction du nombre de jours payés.

Elle n'a pas 14 semaines de congés PAYES, elle n'en aura droit qu'à 24 j (38/4x2.5j). Les 14 semaines durant lesquelles elle ne gardera pas l'enfant c'est :
- d'une part parce qu'elle a au moins 4 semaines de congés payés

- et d'autre part parce vous avez vous même pas mal de congés et dans ce cas là il s'agit d'absence de l'enfant et non pas de congés payés pour la garde à domicile.

Elle peut prendre 30 j ouvrables mais seuls 24 lui seront payés.

Et vous devez les lui payer à partir dejuin 2009.

[sossony]

Bonjour,
Merci pour votre réponse,
Les 128 h correspondent à 32 h X4 semaines. Car cest bien cela, l'annualisation?? Elle va faire 32 h Par semaine payé 25h pour avoir ses 14 semaines de congés et etre payés 12 mois au meme salaire fixe?
Alors pourquoi devrais je lui payer des congés payés enplus?
Je ne saisis pas. Pouvez vous m'indiquer comment faire le calcul de ces congés payés et me dire comment je devrais lui payer à quel fréquence? Merci encore de votre aide.

[Melodie]

Bonsoir Sossony,

Dans la mesure où vous employez votre garde à domicile 38 semaines, vous devez faire la mensualisation sur 38 semaines et non 52.

Heures hebdo x tarif x 38/12.

25 h x 6.71 x 38/12 = 531.08

Dans le calcul que vous avez donné, vous lui payé 10 semaines supplémentaires.

Elle travaille 38 semaines , elle a droit à 24 j ouvrables (soit 4 semaines) vous lui paieriez donc 10 semaines de trop

Et vous ne devez surtout pas inclure les congés dans la mensu.

Nous les ass mat, lorsque nous accueillons un enfant en année incomplète (comme vous - moins de 47 semaines travaillées), nous demandons un tarif différent de celui d'un contrat en année complète.(plus élevée en année incomplète qu'en année complète).

Peut être pourriez vous revoir votre tarif à la hausse, pour rendre le contrat un peu plus attractif.

A partir de juin 2009 vous lui devrez les congés payés qu'elle aura acquis de janvier à mai 2009 ( 531.08 x 5 x 10% = 265.54 €) que vous pourrez régler de différentes façons :

- soit par 12è chaque mois(de juin 2009 à mai 2010 22.13 € par mois (265.54/12)
- soit en une seule fois au mois de juin
- soit au fur et à mesure de la prise
- soit au moment de la prise principale.

[sossony]

bonjour,
alors je m'emmele un peu les pinceaux!
Je n'ai pas le droit de lui annualiser son contrat sur 38 semaines dans la mesure où elle souhaite également avoir toutes les vacances scolaires!!

En fait si je lui paye 10 semaines de plus cest parce qu'elle va effectuer 32 h par semaine payé 25 h. Je n'ai pas le droit de faire cela??
Désolée d'abuser de votre temps mais je suis novice et j'ai un peu de mal à comprendre, j'ai peur de mal faire. Merci encore pour votre aide.

[mazurek]

6.71 c'est quoi? votretarif de l'heure? c'est scandaleux la difference de tarif car dans le nord la oyenne est de 2 euos a 3 euros de l'heure!!!!!!!!
une tel ingégalité alors qu'on fournit le même effort je mexcuse mais comprenais mon effrois face à cette injustice

[Melodie]

Bonsoir sossony,

Tout d'abord on ne parle par d'annualisation, mais de mensualisation. Il s'agit de répartir sur 12 mois les heures de garde annuelles de manière à ce que la personne employée est un salaire identique chaque mois (sauf hc et hp). Voilà ce qu'est la mensualisation.

Ensuite, votre situation m'embrouille un peu. On va faire simple.

Vous prenez les heures exactes durant lesquelles elle travaillera chaque semaine.Et vous calculez la mensu.

Heures hebdo x 6.71X38/12.

Et à partir de mai 2009 vous payez les congés acquis entre janvier et mai 2009.


Mais en aucun cas vous ne devez inclure les heures des congés payés dans la mensualisation.

Cela n'est possible qu'en année complète où les congés sont déjç inclus car le mensu est calculée sur 52 semaines.

On calcule sur 52 semaines uniquement si la personne travaille 47 seamines et a donc droit à 5 semaines de congés.

[sossony]

Merci, je vous remercie de votre aide, mélodie.
Je tiens à préciser pour mazurek que le tarif est le minimum net pour une garde à domicile. ce nest pas une aas mat.

[Melodie]

Bonjour Mazurech,

Sossonny est employeur d'une garde à domicile et non d'une ass mat. Donc le tarif qu'elle applique est le minimum 6.71 €.

[mathilde]

coucou,

Si la garde d'enf à domicile effectue 32h/sem, pourquoi veux-tu la payer 25h/sem ?
C'est se compliquer la vie.