Le Social

bonjour,

je viens de découvrir votre forum, et je me permet de vous posez quelque questions. Merci d'avance pour vos réponces.

je suis AM,je doit effectuer un contrat saisonnier d'un mois, je voudrai savoir si je fais une mensualisation sur 52s, 36s ou si je calcul à l'heure gardé.merci et bonne journée à tous

muriel

Bonjour Muriel,

Il s'agit d'un contrat occasionnel, donc au regard de la convention collective, tu te fais payer au réel + 10% de congés.

Impossible de mensualiser, car tu ne travailleras pas plus d'un mois.

Merci Mélodie pour ta réponse,
mais quand tu parle de convention, tu fait référence à la convention collective des AM, si oui peux tu me donner la page pour que je puisse lire l'article. merci d'avance et bon dimanche

muriel

Bonsoir Muriel,

Tu regardes dans la rubrique "mensualisation", tu trouveras le mensu en année complète (accueil régulier) et incomplète (accueil irrégulier) et également l'accueil occasionnel ou ponctuel.

C'est ce dernier qui te concerne.

bonjour, je rebondis sur ce sujet !
lorsqu'on parle d'accueil irrégulier mais sur une année complète, par exemple un périscolaire accueillis 36sem à10h et 16sem à 40h, soit une mensualisation sur 52 sem...
doit on procéder à une régularisation de salaire si le contrat est rompu avant la date anniversaire, et si oui, auriez vous texte qui puisse appuyer cela , car l'art 18 de la ccn parle de régularisation uniquement en année incomplète...
merci

Bonjour,

La CCN dit bien "toutes les heures d'accueil sont rémunérées".

Si le contrat est conclu avec des périodes différentes (périodes hautes, périodes basses", il se peut qu'on ait travaillé plus que ce qu'on a été payé par la mensualisation.

Donc il faut bien faire une régularisation !

Mais si trop perçu, cela reste en la faveur de l'AM.