congés pris mais pas acquis

[Cabriolle]

Bonjour, voilà j'aurais une question à vous posez. Je dois faire un contrat pour le 1e septembre bébé d'une enseignante. Est-ce que dans le contrat je peux inclure une feuille disant que je prends mes vacances anticipés, mais que mes cp me seront payés qu'a la fin de l'année de référence donc pour moi sa seras fin mai 2011. Et pour le calcul des cp dois-je prendre mon salaire de base en brut ou en net. Merci

[Celialou]

Bonjour,

Avec les contrats "enseignants" il est prévu qu'on n'a pas l'enfant en période de vacances scolaires.

La mensualisation se calcule sur 36 ou 37 semaines. L'AM peut donc prendre ses 5 semaines de congés pendant les 16 ou 15 semaines de vacances scolaires. Elle devra quand même informer l'employeur des dates de congés (important en cas de rupture du contrat, le préavis ne pouvant se faire sur une période de congés du salarié).

Ces congés ne sont pas pour autant des congés anticipés ! Des congés anticipés, sont des congés qu'on prend et qu'on fait payer avant la fin de l'année d'acquisition des congés.

Si vous envisagez le calcul des congés fin mai 2011 (et payement en juillet-août), il ne faut pas demander de congés anticipés : l'employeur ne vous confiera pas l'enfant pendant les semaines de congés scolaires. Il doit cependant vous payer la mensualisation habituelle.

[cabriole]

Bonjour, pouvez-vous me dire si j'ai bien calculé pour ma mensualisation :
3€net x 41sem x 50h/12 = 512.50 net salaire de base sans les cp. Ensuite pour le calcul cp (année de référence)
1 sept 2010 au 31 mai 2011 = 9 mois
donc le calcul se fait sur le brut du salaire de base j'ai trouvé 662.23 brut je le multiplie par 9 mois = 5960.07e Est-ce que je divise cette somme par 12 mois moi je trouve 496.67e brut est-ce cette somme qu'elle me doit en cp si oui est-ce que je peux lui demander de me les payer en 2 fois donc la moitié fin juin et l'autre moitié fin juillet avec mon salaire de base. Pour le nombre de jrs de cp j'ai trouvé 22.50jrs arrondi à 23 jrs + 2 jrs sup vu que j'ai un enfant de - de 15 ans. Est-ce exact Merci beaucoup

[Celialou]

Les congés ne se calculent que fin mai.

On prend les salaires réels perçus (avec les heures complémentaires ou supplémentaires et les congés en 2e année).

En année incomplète, on n'acquiert 2.5 jours ouvrables que par période de 4 semaines travaillées. On ne compte pas les semaines de congés parents.

[Melodie]

Bonjour Cabriole,

Est ce bien 41 semaines travaillées, ou les congés ont ils été rajoutés (36+5)?????????

[cabriole]

La maman est enseignante dans un collège. Sur 52 semaines elle m'enlève 11 semaines car pendant les vacances scolaires elle va me le laisser 5 semaines réparties dans l'année scolaire mes cp ne sont pas inclus donc cela ferat bien 41 semaines travaillées. Pour mes congés je me calque sur les vacances scolaires. Donc comment je dois calculer mes cp? Merci

[Melodie]

Bonjour Cabriole,

Ta façon de calculer la mensu est correcte .
De septembre 2010 à mai 2011 tu auras perçu 5960.07 € x 10%= 596.10 /12 = 49.67 € en plus de ton salaire de base à partir de juin 2011 et jusqu'à mai 2012(si tu choisis la méthode des 12è).

Tu peux également demander à ce que tes congés te soient payés soit :


- en une seule fois au mois de juin
- au fur et à mesure de la prise
- au moment de la prise principale.
et également en 2 fois si ton employeur est d'accord.

Il suffit de négocier avec ton employeur.

Pour 41 semaines travaillées tu acquiers : 25 j de congés (41/4 = 10.25 périodes arrondies à 10 x 2.5 j = 25 j)

Tu ne prends pas de majoration au delà la 46è h??????????

[cabriole]

Mélodie. Merci de m'avoir répondut quand nous avons fait l'engagement réciproque on s'est basé sur 50h par semaine mais elle aurat son planique qu'au mois d'aôut vu quel est enseignante dans un collège donc sa ne serat peut-être pas 50h mais moins c'est vrai qu'à partir de la 46e h on doit avoir une majoration mais quand les parents sont venus je n'en ai pas parlé car je ne le savait pas. Quand dois-je en parler on va faire le contrat surement fin mai 2010 est comment je dois majorer est au niveau du calcul comment je dois procéder. Merci :bye:

[Melodie]

Bonsoir Cabriole,

Si les heures supplémentaires doivent être répétitives chaque semaine, il faut les intégrer au tarif normal dans la mensualisation, et rajouter la majoration des heures supplémentaires seulement si elles sont réellement effectuées.

Exemple :

Pour une heure à 3 € net si la majoration est de 25%, à la fin du mois il faudra rajouter 0.75 € par heure supplémentaire .

Etant donné que tu n'en as pas parlé lors du 1er entretien, c'set à toi de juger s'il est opportun d'appliquer ou pas la majoration.