rupture

[mimi]

bonjour je meut pose une petite question.
indemnite de rpture.
c est tout les salaire net sans frais /12 mais toi ton rajouter aussi nos conger payer av ceux calcul
merci

[Celialou]

Bonjour,

L'indemnité de licenciement se calcule de 3 façons et l'employeur paye le plus favorable à l'AM :

- les 1/120e des salaires nets depuis le début du contrat (prendre tous les salaires NET y compris les congés qui sont aussi du salaire, les heures complémentaires et supplémenaires... et diviser par 120)

- le 1/5e du salaire brut moyen des 12 mois précédents l'annonce du licenciement/12 par mois d'ancienneté : si la LRAR est envoyée en novembre 2011 il faut prendre les salaires BRUT de novembre 2010 à octobre 2011, diviser par 12 = salaire moyen qui sera divisé par 5 puis encore une fois par 12, puis multiplié par le nombre de mois d'ancienneté.

- le 1/5e du salaire brut moyen des 3 derniers mois/12 par mois d'ancienneté : prendre le salaire des 3 derniers mois (même si le dernier est riquiqui puisque terminé en début de mois), diviser par 3 = salaire brut moyen qui sera divisé par 5 puis par 12 puis multiplié par le nombre de mois d'ancienneté.

Le plus favorable sera payé sans enlever des cotisations (même pour le 1/5e calculé en brut payé brut), et à ne pas déclarer à PAJEMPLOI ni aux impôts.

Bien évidemment les indemnités d'entretien et de nourriture ne sont pas des salaires !

[bob]

l'indemnité de rupture s'il y a plus d'un an d'ancienneté c'est 1/120 de tout les salaires net perçu
la somme de tout tes salaires net :120 = l'indemnité perçu

[Celialou]

Pas seulement !

Depuis il y a eu une nouvelle loi avec l'indemnité au 1/5e.