décompte des jours de congés de l'ass mat

[Isabelle]

Bonjour

Je suis parent employeur d'une ass mat qui accueil ma fille en périscolaire, elle n'a jamais ma fille pendant les vacances scolaires car elle va chez sa grand mère. Lors de ces périodes de vacances scolaires, dois je lui décompter es jours de congés quand même..

Merci de votre réponse

Bonne journée

[Celialou]

Bonjour,

Si votre AM n'a jamais les enfants pendant les congés scolaires, c'est que vous avez fait une mensualisation année incomplète (sur 36 semaines environ).

Les congés "payés" ne sont pas compris dans la mensualisation : il faudra les calculer fin mai et les payer en plus de la mensualisation (par exemple moitié en juillet, moitié en août).

C'est quand vous payez les congés en plus de la mensualisation que vous les déclarerez à PAJEMPLOI (pour qu'ils comprennent pourquoi le salaire est plus élevé et pour qu'il ne dépasse pas le plafond).

Si vous faites un BS en plus du BS PAJEMPLOI, vous lui décompterez les congés (du compteur d'acquisition) uniquement quand elle prendra des congés (faudra qu'elle vous indique les dates précises, bien qu'elles soient en période de vacances scolaires) : elle est en congés aux mêmes dates pour tous ses employeurs, de façon à n'avoir aucun enfant.

[isabelle]

Bonjour

Merci de votre réponse Celialou. Je suis effectivement en année incomplète sur 36 semaines (je prends mes congés payés pendant les vacances scolaires). c'est seulement depuis septembre 2011 que j'ai un contrat périsco avant c'étati un temps plein.
Par contre à la différence de ce que vous dite, je lui paie ses congés tous les mois!(montant recalculé tous les ans, et pas seulement 10% de la mensu). Elle a un autre enfant en garde dont la maman travaille en grande surface, donc lors des dernières vacances scolaires, elle n'avait pas ma fille mais l'autre enfant! Dans ce cas quand lui décompter des jours de congés, je n'ai pas envie d'avoir à lui payer 75 jours de congés qui n'auront jamais été cécompté lors que j'arrêterai le contrat périscolaire quand ma fille aura 6 ans..

Merci de vous pencher encore sur mon problème ou l'orienter. Je n'ai apparemment pas compris ce que 'a expliqué mon RAM!!

Cordialement

[Celialou]

Il faut simplement qu'elle vous indique ses dates de congés avec l'autre employeur : ce sont alors aussi les congés qu'elle prend avec vous.

Ca n'a pas grande importance en fait, sauf au moment de la rupture du contrat, puisque le préavis ne peut être posé sur ses congés (il sera soit avant, soit après, soit à cheval sur les congés).

Comment-ça les congés sont calculés tous les ans ? C'est bien fin mai de chaque année, calcul des 10 % sur l'ensemble des salaires de la période de référence écoulée (juin de l'année précédente à mai de l'année en cours) ou calcul des congés comme si elle avait travaillé pendant les congés acquis, et le montant le plus favorable est retenu. Si vous payez alors tous les mois, c'est que vous avez divisé le montant le plus favorable par 12 pour le répartir de juin à mai de l'année suivante. C'est bien ça ?

[Isabelle]

Bonjour

Oui c'est bien ça, je recalcule en juin pour la période à venir. C'est effectivement réparti sur 12 mois afin de ne pas représenter un montant trop important.

Je pense qu'au final on va placer ses congés payés sur les vacances scolaires d'été c'est les seuls vacances que prend l'autre parent...
Je déplore que la convention ne comporte aucune explication là dessus.
Merci et bonne journée