Bonjour,
Actuellement, j ai toujours travaillé en année incomplète et j'aimerai avoir plus de renseignements sur les contrats en année complète car je suis un peu perdue. En complète, le salaire est calculé sur 52 semaines, moins 5 semaines de congés en commun entre assistante maternelle et parents. Pour un nouveau contrat, des parents, qui sont également un peu perdu, me proposent un contrat en année complète sachant qu'il y aura 1 ou 2 semaines qui ne seront pas en commun. Pouvez-vous m aidez pour le contrat à établir. Merci pour votre aide.
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contrat année complète ou incomplètee
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Celialou
Re: contrat année complète ou incomplètee
Bonjour,
Un contrat année complète implique que les parents confient l'enfant 47 semaines sur l'année et ont 5 semaines de congés en même temps que l'AM.
Donc s'il y a des semaines qui ne sont pas communes, il faudrait faire une mensualisation année incomplète sur 46 (1 semaine décalée) ou 45 semaines (2 semaines décalées).
Je ne pense pas que les parents soient prêt à signer une mensualisation sur 52 semaines s'ils ne veulent confier l'enfant que pendant 45 semaines : ils payeraient 2 semaines pour rien. A moins qu'ils n'aient l'intention de confier quand même l'enfant, malgré qu'eux soient en congés ?
En tous cas en année complète vous devez être disponible pour accueillir l'enfant pendant 47 semaines.
L'année complète fonctionne comme les contrats de n'importe quel salarié qui a 5 semaines de congés : le salaire mensuel est calculé sur 52 semaines, donc congés compris, mais ces congés ne sont payés qu'à leur prise en maintien de salaire (à hauteur toutefois des congés acquis).
Quand on commence un contrat en année complète, les 5 semaines ne seront pas acquises immédiatement : il faudra déduire les congés non acquis au moment de leur prise.
Donc tous les congés pris entre le début du contrat et mai suivant seront à déduire. Fin mai seront calculés les congés acquis (2.5 jours ouvrables par mois travaillé), lesquels seront pris entre mai et avril de l'année suivante. Si les 30 jours ne sont pas acquis, il faudra à nouveau déduire les jours pris au-delà de ceux acquis.
Exemple : s'il n'y a que 18 jours ouvrables acquis fin mai et que l'AM prend 3 semaines en juillet-août, soit 18 jours, elle aura sa mensu complète en juillet et en août, mais devra déduire les 2 semaines qu'elle prendra à Noël et en février suivant puisqu'elle a déjà soldé ses congés acquis. Ce ne sera qu'en mai+1 qu'elle aura les 30 jours acquis et qu'elle aura 12 mensualisations identiques.
Un contrat année complète implique que les parents confient l'enfant 47 semaines sur l'année et ont 5 semaines de congés en même temps que l'AM.
Donc s'il y a des semaines qui ne sont pas communes, il faudrait faire une mensualisation année incomplète sur 46 (1 semaine décalée) ou 45 semaines (2 semaines décalées).
Je ne pense pas que les parents soient prêt à signer une mensualisation sur 52 semaines s'ils ne veulent confier l'enfant que pendant 45 semaines : ils payeraient 2 semaines pour rien. A moins qu'ils n'aient l'intention de confier quand même l'enfant, malgré qu'eux soient en congés ?
En tous cas en année complète vous devez être disponible pour accueillir l'enfant pendant 47 semaines.
L'année complète fonctionne comme les contrats de n'importe quel salarié qui a 5 semaines de congés : le salaire mensuel est calculé sur 52 semaines, donc congés compris, mais ces congés ne sont payés qu'à leur prise en maintien de salaire (à hauteur toutefois des congés acquis).
Quand on commence un contrat en année complète, les 5 semaines ne seront pas acquises immédiatement : il faudra déduire les congés non acquis au moment de leur prise.
Donc tous les congés pris entre le début du contrat et mai suivant seront à déduire. Fin mai seront calculés les congés acquis (2.5 jours ouvrables par mois travaillé), lesquels seront pris entre mai et avril de l'année suivante. Si les 30 jours ne sont pas acquis, il faudra à nouveau déduire les jours pris au-delà de ceux acquis.
Exemple : s'il n'y a que 18 jours ouvrables acquis fin mai et que l'AM prend 3 semaines en juillet-août, soit 18 jours, elle aura sa mensu complète en juillet et en août, mais devra déduire les 2 semaines qu'elle prendra à Noël et en février suivant puisqu'elle a déjà soldé ses congés acquis. Ce ne sera qu'en mai+1 qu'elle aura les 30 jours acquis et qu'elle aura 12 mensualisations identiques.