erreur mensualisation

[madette]

BONJOUR,
il faut commencer par définir le nb de sem d'accueil après avoir déduis les 9 sem de congés du papa.
je suppose que vos 15j de rtt seront pris pdt les congés du papa car il sera difficile de trouver une A.M avec si peu de sem d'accueil.
DONC mensualisation sur 52sem-9= 43sem d'accueil*(4j*nb d'h)*tarif/12mois= mensualisation
les congés s'ajouteront à partir de juin après les avoir acquis.
SOIT en prenant 10% des salaires de sept à fin mai
soit par maintien de salaire c-à dire le salaire qu'elle aurait perçu pdt ses congés si elle avait travaillé.
Maintenant à vous de voir avec l'a.m si elle accepte moins de 43sem.

[jo]

Bonjour,

J ai deux enfants scolarisés, qui vont chez la nourrice aprés l'école. Pendant les vacances scolaires, ils vont également chez la nounou.
De mon côté j ai 8 semaines de congés. Concernant la mensualisation dois je compter en année complète ou incomplète.

Merci de donner suite.

[Melodie]

Bonjour Jo,

La mensualisation se fera en année incomplète car vous avez plus de 5 semaines de congés.

Vos congés tombent ils pendant les vacances scolaires?

[Melodie]

Mernsualisation :

[(heures hebdo x tarif x 36 semaines) + (heures hebdo x tarif x 8 semaines)]/12

Et vous paierez les congés à partir de juin.

[jo]

merci pour votre reponse

[cri-cri]

bonjour

j ai deux enfants scolarise et qui vont chez la nourrice le matin pdt 2 heures.

Actuellement au chomage partiel pour 3 trois semaines et cela devrait continue jusqu a mars 2010, je ne connais pas les semaines de chomage a l avance.

Pdt les vacances scolaires ils vont egalement chez la nounou.

Comme dois je faire pour la mensualisation et le calcul des CP.

MERCI.

[Nathalie]

Bonjour,

Nous venons de déménager et donc nous avons dû changer d'assistante maternelle.

Mon fils a 2 ans et va rentrer à l'école en septembre, l'assistante maternelle ne faisant pas le périscolaire nous sommes partis sur un contrat jusque fin aout (donc à durée déterminée : de janvier à aout)

Nous avons signé un contrat un peu précipitamment (déménagement rapide) et en le reprenant je ne suis pas sûre de tout comprendre

1 - dans la mensualisation, elle compte des indemnités d'entretien et repas, il me semblait qu'elles étaient à payer uniquement sur les jours travaillés ???

2 - pour le calcul de la mensualisation elle est partie sur un montant de 3euros net
-elle par aussi sur 32 semaines (soit 8 mois*4 semaines)
-et divise par 8 mois
Soit 3E*32 (8h*4jours)*32 semaines/8 mois

d'après ce que j'ai lu la formule de calcul c'est montant brut * nbre d'heures d'accueil par semaine * nbre de semaines par an / divisé par 12

d'après vous il y a t il une erreur sur le calcul de la mensualisation de mon contrat avec l'assistante maternelle ?

3 - comment faire pour ses congès payés ? en effet elle se prévoit 4 semaines de congés en été, mais la mensualisation est calculée sur les 8 mois, et de janvier au 31 mai n'aura accumulé que 12,5j de CP
peut être que qqche m'échappe, pouvez vous m'éclairer ??

Merci de votre aide

[Celialou]

Bonjour,

Le CDD est réservé aux remplacements.

Là c'est un CDI qu'il fallait faire (le contrat indique-t-il en clair qu'il s'agit d'un contrat à durée déterminée, avec prime de précarité de 10 % à payer en fin de contrat ?).

Si l'accueil est prévu sur 8 mois et ne sera pas reconduit, il est possible de faire une mensualisation en comptant (calendrier en main) le nombre de semaines prévues d'accueil pendant ces 8 mois (donc hors congés) :

Sal hor x nbre d'h hebdo x nbre de sem/8.

Si vous divisez par 12 mois vous aurez une grosse régularisation à faire en fin de mois puisque le salaire des semaines prévues d'accueil sur 8 mois a été réparti sur 12 ! Ce n'est pas interessant pour vous puisque vous aurez déjà le dernier salaire + les congés à payer.

En calculant la mensu comme indiqué plus haut sur les seules semaines prévues d'accueil (donc sans compter les semaines de congés, ni les vôtres ni ceux de l'AM), alors cela fonctionne comme une année incomplète : mensu à payer tous les mois, même s'il y a des congés. Et quand les congés seront acquis, il faudra les payer en plus.

Soit vous prévoyez de payer la première partie des congés (janvier à mai) en juin, et la deuxième partie (juin à août) en fin de contrat, soit vous payez le tout fin août. A voir avec votre AM.

Les indemnités d'entretien et de nourriture n'ont pas à être intégrés dans la mensualisation : ils ne doivent être payés que si l'enfant est présent (ça on ne peut pas le savoir avant, on n'est pas devin).

Si votre contrat comporte des erreurs, il faudra faire un avenant pour modifier.

[Brigitte]

Nathalie,
pour appuyer la réponse de Celialou, je confirme que votre contrat doit être un CDI car le cdd est là pour un remplacement passager de votre ass.mat ( maladie ..)
Certes la mensualisation "devrait" se faire sur 12 mois mais quand on connait les dates exactes, il vaut mieux la calculer sur le nombre de mois précis, soit 8 pour vous.

Quant aux IE + repas ...UNIQUEMENT les jours de présence de l'enfant !! Faites vite un avenant et corrigez.

[manu]

Je reviens sur les CP en commencant un contrat au 1 juillet 2010 comment dois je calculer la mensualisation sur année compléte 5 sem CP 4 jours par semaine 10h par jours jusqu à present j incluais tout de suite les CP comme ça a la fin du contrat les parents ne me devaient rien.Mais apperement il ne faut pas faire ça serait il possible a quelqu un de me dire comment faire et ce a quoi j aurai droit et quand merci